Rapport spanc non conforme
lilamaya
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lilamaya -
lilamaya -
Bonjour,
Mon ami vient d'acheter une maison équipée d'une fosse septique (pas toutes eaux) cette fosse est située dans la maison (dans la buanderie).
Le rapport du spanc est "non conforme" avec risques sanitaires et environnementaux. Le rapport spécifie : améliorations à apporter : séparateur à graisse ouvrage, traitement ouvrage.
Quelqu'un saurait-il me dire à quoi cela correspond dans la réalité des fait ? si le fait que cette fosse soit dans la maison va poser un problème? et une idée du coût ?
je vous remercie par avance.
Mon ami vient d'acheter une maison équipée d'une fosse septique (pas toutes eaux) cette fosse est située dans la maison (dans la buanderie).
Le rapport du spanc est "non conforme" avec risques sanitaires et environnementaux. Le rapport spécifie : améliorations à apporter : séparateur à graisse ouvrage, traitement ouvrage.
Quelqu'un saurait-il me dire à quoi cela correspond dans la réalité des fait ? si le fait que cette fosse soit dans la maison va poser un problème? et une idée du coût ?
je vous remercie par avance.
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4 réponses
Bonjour,
Le rapport de votre Spanc est précis: améliorations à apporter : séparateur à graisse ouvrage, traitement ouvrage.
Contentez vous de suivre ses préconisations, l'installation d'un bac à graisses semble lui suffire. Gardez votre fosse septique si elle est correctement dimensionnée et entretenue.
Le rapport du Grenelle 2 de l'environnement dit ceci :
Il convient de préciser que les travaux ont d'abord pour objet de remédier à des pollutions pouvant avoir des conséquences réellement dommageables pour le voisinage ou l'environnement et qu'ils doivent donc rester proportionnés à l'importance de ces conséquences, en tenant compte notamment du respect de la réglementation existante à la date de mise en place des installations. (les installations de plus de 8 ans).
Les travaux demandés doivent donc rester proportionnés à l'importance de ces conséquences.
En particulier, la priorité d'action des services devra être orientée vers la mise en oeuvre des aménagements permettant de supprimer les dommages pour l'environnement et les nuisances pour le voisinage pouvant être constatés par le syndicat public d'assainissement non collectif (SPANC) lors du contrôle de l'installation.
Méfiez vous des conseils tels que celui de Morganna qui est manifestement une actionnaire de l'entreprise commerciale dont elle cite clairement le nom.
Le rapport de votre Spanc est précis: améliorations à apporter : séparateur à graisse ouvrage, traitement ouvrage.
Contentez vous de suivre ses préconisations, l'installation d'un bac à graisses semble lui suffire. Gardez votre fosse septique si elle est correctement dimensionnée et entretenue.
Le rapport du Grenelle 2 de l'environnement dit ceci :
Il convient de préciser que les travaux ont d'abord pour objet de remédier à des pollutions pouvant avoir des conséquences réellement dommageables pour le voisinage ou l'environnement et qu'ils doivent donc rester proportionnés à l'importance de ces conséquences, en tenant compte notamment du respect de la réglementation existante à la date de mise en place des installations. (les installations de plus de 8 ans).
Les travaux demandés doivent donc rester proportionnés à l'importance de ces conséquences.
En particulier, la priorité d'action des services devra être orientée vers la mise en oeuvre des aménagements permettant de supprimer les dommages pour l'environnement et les nuisances pour le voisinage pouvant être constatés par le syndicat public d'assainissement non collectif (SPANC) lors du contrôle de l'installation.
Méfiez vous des conseils tels que celui de Morganna qui est manifestement une actionnaire de l'entreprise commerciale dont elle cite clairement le nom.
Bonjour,
merci pour ta réponse.
J'ai appelé le spanc en leur lisant le rapport et c'est clair je dois tout changer, rien n'est aux normes ...
Je vais donc me renseigner auprès d'eparco et du spanc pour voir ce que tous ce petit monde me dit je ne clos pas le sujet si d'autres personnes peuvent m'apporter des réponses
Encore merci
merci pour ta réponse.
J'ai appelé le spanc en leur lisant le rapport et c'est clair je dois tout changer, rien n'est aux normes ...
Je vais donc me renseigner auprès d'eparco et du spanc pour voir ce que tous ce petit monde me dit je ne clos pas le sujet si d'autres personnes peuvent m'apporter des réponses
Encore merci
L'assainissement autonome doit être conforme à la loi de 1996. Les anciennes fosses ne sont plus aux normes. Il convient de la changer. Il existe une vingtaine de type de fosses autorisées par cette loi, qui sont choisies en fonction de la nature du sol (perméable, imperméable ...).
Certaines filières sont de type compact, et permettent justement d'être installées à l'intérieur de la construction. La plus connue est Eparco.
Le mieux est de contacter le SPANC pour connaître le type d'assainissement à prévoir.
Morganna
Certaines filières sont de type compact, et permettent justement d'être installées à l'intérieur de la construction. La plus connue est Eparco.
Le mieux est de contacter le SPANC pour connaître le type d'assainissement à prévoir.
Morganna
La législation juridique et financière évolue en permanence...
@Jr, savez vous si en cas de rapport avec la mention 'risques sanitaires et environnementaux', si le spanc doit prouver ses dires si on leur demande? (analyses etc??). merci.