A voir également:
- Coups et blessures devant mes enfant
- Amende enfant devant - Guide
- Rsa couple 1 enfant 2024 - - Aides sociales Pratique
- Combien de temps pour reconnaître un enfant - Guide
- Stationnement devant mon mur ✓ - Forum Voisinage
- Conteneur poubelle devant chez moi ✓ - Forum Voisinage
4 réponses
BarbieTM
Messages postés
13892
Date d'inscription
lundi 5 juillet 2010
Statut
Contributeur
Dernière intervention
20 juin 2014
5 765
6 janv. 2011 à 12:33
6 janv. 2011 à 12:33
Bonjour,
Savez vous pourquoi l'affaire a été classée sans suite ??
Savez vous pourquoi l'affaire a été classée sans suite ??
BarbieTM
Messages postés
13892
Date d'inscription
lundi 5 juillet 2010
Statut
Contributeur
Dernière intervention
20 juin 2014
5 765
6 janv. 2011 à 13:43
6 janv. 2011 à 13:43
Ah... Il n'y a pas eu de témoins ?
Utilisateur anonyme
6 janv. 2011 à 17:01
6 janv. 2011 à 17:01
Bonjour, pardon BarbieTM, mais, comment peut-il
y avoir un "manque de preuves" si les coups ont
été constatés par un médecin !?
y avoir un "manque de preuves" si les coups ont
été constatés par un médecin !?
BarbieTM
Messages postés
13892
Date d'inscription
lundi 5 juillet 2010
Statut
Contributeur
Dernière intervention
20 juin 2014
5 765
7 janv. 2011 à 09:06
7 janv. 2011 à 09:06
Manque de preuve contre l'accusé, si la palinte n'a pas été portée contre X...
6 janv. 2011 à 12:43