Délibéré du JAF Résolu/Fermé

Question

Bonjour, 

Voilà je viens vous tenir un petit peu au courant depuis mes deux précédents posts (Maman déménage à 700km que peux faire papa et Réponse du JAF)

Mon compagnon a eu des nouvelles de son avocat hier soir

Pour rappel, son ex compagne avec qui il a eu un enfant (aujourd'hui agé de 2ans et demi) a décidé de tous plaquer pour partir rejoindre un mec rencontrer sur le net 3 mois auparavent
Un terrain d'entente avait été trouvé la petit devant resté avec le papa le temps que sa mère se pose avec son nouveau jules.
Sauf que sans prévenir le papa elle a décidé de partir avec la petite sans communiquer d'adresse et de facon précipité (au dire de la grand mère de la petite)

Donc premier passage devant le JAF elle n'était pas présente puisque parti de la veille. Report accordé de 15j donc cet fois ci elle vient et le délibéré sort la semaine suivante

En gros Partir avec son enfant sans prévenir le père sans donner d'adresse ou de nouvelles pendant plus de 10j  ce n'est rien puisque la garde temporaire lui ai accordé en attendant le rendu de l'enquête sociale.

Donc voilà
mon compagnon est désemparé et je dois dire que moi aussi
Je ne comprends pas trop ce qui ce passe En gros elle a enlevé sa fille mais on lui laisse la garde

Que doit on penser de la justice francaise??
Les pères sont t ils uniquement là pour faire office de porte monnaie ou on til le droit de voir et d'élever leur enfant

Nous avons une vie stable nous travaillons tous les 2 et au final ca s'est retourné contre nous

Quelqu'un a t'il déjà eu le cas. Que peut on faire de plus??

bouledeneige6 · Accepted Answer

Bonjour,

Comment avez vous eu votre jugement ?

bouledeneige6 · Answer

Bonjour,

Vous ne pouvez pas faire grand chose poiur le moment !

Vous dites qu'il y a enquête sociale ?
Et bien il n'y a plus qu'à attendre et espérer.
C'est tout ce que je peux vous dire pour le moment.

Oui à juste raison de penser les pères sont très souvent pris pour des comptes en banque !!!

Bon courage.

murie.3 · Answer

Merci beaucoup bouledeneige6

Oui on va attendre l'enquête sociale
Qui est de plus exclusivement tourner vers la maman dans le délibéré

Je trouve ca réellement révoltant qu'un père puisse être coupé de ses enfants de cette facon

Il y a de quoi prendre la foi en la justice

Merci encore
je vous tiendrais au courant

bouledeneige6 · Answer

De rien avec plaisir moi ça fait 5 ans que je me bats bon courage !!!

murie.3 · Answer

ah oui quand même

Bon courage à vous également 

J'espère que l'avenir nous portera bonheur avec cette nouvelle année qui commence

bouledeneige6 · Answer

Et oui il faut toujours espérer mais moi au bout de 5 je n'y crois plus !!!

murie.3 · Answer

Je n'ose même pas imaginer subir cela pendant 5 ans

Quoi que  il faudra bien faire avec mais bon

on verra
je vous souhaite plein de bonnes choses et de bonnes fêtes de fin d'année

bouledeneige6 · Answer

Pour vous aussi très bonne fin d'année et bonne nouvelle année 2011 !!

Babynours · Answer

Bonjour, 

Je confirme, les mères peuvent faire n'importe quoi et n'attendez pas grand chose de l'enquête sociale. J'ai raconté mon histoire le 10 décembre et la réponse tant attendu ne fait que nous révolter et surtout 2 petits bonhommes qui ne demandent qu'à voir leur papa, qui le crient  à l'enquetrice sociale.....et ça sert à quoi ?

murie.3 · Answer

Merci Babynours
Mais je crois que je continurais à espérer à nous nous batterons pour le bien de la petite

sophiag · Answer

Bonsoir Murie
Pour rebondir à votre post!
Qu'à dit excatement le jugement que vous venez de recevoir ?
A t'il été signifié à la partie adverse ?
Es ce que depuis la deuxieme audience, madame a communiqué son adresse postale ?

murie.3 · Answer

Bonjour Sophiag

le jugement est provisoire dans l'attente du rendu de l'enquête sociale dans 3 mois
Il dit
- que le papa aura la première semaine des vacances de noel et les 15 jours de février
- que le résidence est fixé chez la maman  puisque le papa est absent (ce qui n'est plus le cas) 
- que le papa versera 150€ de pension (ce qu'il fait depuis sa naissance)
- que le papa va chercher et ramene la petite au domicile de sa mère 

Je ne sais pas si il a été signifié en attendant il est déjà en place puisque l'enqueteur a appelé mon conjoint pour fixé le premier RDV pour l'enquête

Oui elle a communiqué son adresse à la juge et donc nous l'avons eu par son attestation
en aucun cas elle a appelé le papa pour lui dire je réside ici

Mais bon c'est pas ca le plus important (enfin facon de parler)

on ne connais rien de sa vie la bas
Merci de votre intéret

murie.3 · Answer

Bonjour,

Notre avocat a été le chercher au greffe du tribunal

sophiag · Answer

Bonjour Murie
Le jugement provisoire vous a été signifier comment à vous ? 
Es t'il frappé d'appel? 
Est t'il excécutoire ?

sophiag · Answer

A savoir que  pour l'adresse non communiqué.... la prochaine fois, vous pourrez porter plainte au bout d'un mois pour cette raison !
Prenez les memes cartes qu'elle quand il s'agit de vous défendre !

murie.3 · Answer

C'est notre avocat qui nous l'a fourni 
on ne l'a pas encore recu par courrier

Non pour le moment nous n'avons pas fait appel on attend l'enquete sociale (on verra aprés

oui je crois qu'il est exécutoire
on le voit comment  ca
presque à la fin c'est mis " Rappelons que les mesures portant sur l'exercice de l'autorité parentale et sur la contribution à l'entretien et à l'éducation d'un enfant, sont exécutoires de droit, à titre provisoire" 
c'est peut être cela

murie.3 · Answer

d'accord mais elle l'a fourni au juge donc c'est pas bon ???
on peut quand même porter plainte même si la justice posséde son adresse

sophiag · Answer

Bonjour Bouledeneige
Alors, j'ai un doute sur la compréhension des textes 
Meme si il est excécutoire, il doit etre logiquement notifié j surtout si il y a un délai de recours ?
Article 539 - Le délai de recours par une voie ordinaire suspend l'exécution du jugement. Le recours exercé dans le délai est également suspensif.

murie.3 · Answer

Cela voudrait dire quoi que si l'une des 2 partie fait appel l'enquete sociale est suspendu

sophiag · Answer

Justement Murie, je ne suis sure de rien, raison pour laquel je demande à Bouledeneige son avis sur la question 
En toute logique votre jugement provisoire devrait etre frappé d'appel , es ce le cas si vous pouviez le relire ?

murie.3 · Answer

d'accord excusé moi

Pourquoi et qui pourrait faire appel du jugement provisoire ce n'est pas notre intention et la mère de la petite a eu tout ce qu'elle voulait 
et nul part il n'est fait mention de la possibilité de faire appel

sophiag · Answer

Pour voir si vous auriez eu interet à le faire, selon le jugement provisoire justement !
Sinon, en ce qui concerne l'adresse non communiqué ?
Le probleme est qu'il y a eu l'audience , donc es ce que cela ne peut inclure une mauvaise foi de votre part ou alors ? Peut t'on considerer que vous etes en droit de faire respecter la loi, sans prendre en consideration cette procédure en justice actuelle ?

C'est la ou va se poser la question de la démarche possible 
Je vous poste le texte de loi et je vous conseille d'appeller votre avocat pour lui poser la question, à savoir (pouvez vous porter plainte pour l'infraction que je vous cite en bas )?

Code pénal - Article 227-4 (Non notification de changement de domicile / pension alimentaire) 



Article 227-4 (Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002) 

Le fait, par une personne tenue, dans les conditions prévues à l'article 227-3 à l'obligation de verser une pension, une contribution, des subsides ou des prestations de toute nature, de ne pas notifier son changement de domicile au créancier dans un délai d'un mois à compter de ce changement, est puni de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende. 

NDLR LPLM : autrement dit, toute personne tenue par décision de justice de verser une somme d'argent (sous forme de pension, contribution, etc...) à une tierce personne bénéficiaire, se doit lors d'un changement de domicile d'informer le bénéficiaire de sa nouvelle adresse, et ce dans un délai d'un mois maximum ; tout manquement à cet article du code pénal expose la personne contrevenante aux sanctions prévues par les textes en vigueur, soit six mois d'emprisonnement et 7500 euros d'amende.

murie.3 · Answer

D'accord merci beaucoup pour toutes ces info

Pour le bien de tous et passé les fêtes sans ce prendre trop la tête je pense pas qu'on fasse appel

on verra ca au jugement définitif 
en espérant ne pas en avoir besoin

Avez vous déjà subi une enquéte sociale

Est ce qu'il préche le vrai pour avoir le faux 
Je m'explique l'enqueteur  (un homme)qui doit venir en debut de semaine prochaine a dit à mon compagnon que dans l'histoire il était la victime, que c'était pas normale ...... 
Je sais que sc"est vrai mais je ne voudrais pas avoir de faux espoir

Normalement ils doivent être le plus impartial possible non

sophiag · Answer

Hélas non ! je ne suis pas compétente pour répondre à vos questions concernant une enquete sociale 
Mais en revanche, je pense que la logique voudra que :
Vous montriez que la chambre de l'enfant soit accueillante 
Que vous vous montriez plein d'attention vis à vis de son bien etre 
Que vous ne dites aucun mal contre la mere, mais ne parlez que des faits, que l'enqueteur social ne sente pas des sentiments de revanches, de reglements de compte de votre coté, que vous ne parliez que de l'interet de l'enfant 

Ceci me semble logique car dans ces affaires la , seul le parent qui fait preuve de responsabilité sans embarquer son enfant dans les problemes conflictuels peut etre percu comme parent " cohérent " et responsable 

Donc, surtout ces elements à préparer , ainsi qu'une structure mise en place pour accueillir l'enfant à chaque visite et hébergement, ainsi que des projets mises en place à son profit 
Une cohérence aussi entre vous le couple est forcement un atout 
Chacun exprimera la volonté du bien etre de l'enfant vis à vis des deux parents

murie.3 · Answer

Oui c'est bien notre intention

mais si on a actuellement beaucoup d'animositépar rapport à la maman ce qui malgrés tout est compréhensible
Rien ne resortira pendant la visite de l'enquéteur
la petite à sa chambre bien rangé et ordonné vec tous ces joujous 
Nous avons une structures d'accueil jusque ces 3 ans fin aout 2011 et nous avons déjà trouver un accueil prériscolaire pour la rentrée de septembre

Notre attention et toujours porté vers la petite et son bien être

Nous sommes (je pense) responsable tous les deux nous travaillons (fonctionnaire et miltaire) (ca s'est peut être un problème hihi)
cela fait un ans et demi que l'on est ensemble et un ans que l'on habite ensemble j'ai rencontré la petite presque au début de notre relation (c'était important que la petite et moi ayont de bonne "relation" avant de pouvoir construire un couple) 
Comme me l'a dit une amie il y a peu j'ai pris le package je n'ai pas choisi je suis tombée amoureuse du papa et par le plus grand bonheur la petite m'a très bien accepté
Nos parents vont se rencontrer pour la première fois pendant les fêtes de noël (c'est important pour nous(je suis très famille) au delà du fait que faire les nombreux km qui séparre nos familles serait plus que compliqué en une semaine) 

Et nous avons des projet à moyen et long terme  

Toute notre vie tourne autour de la petite même si ce n'ai pas ma fille quand sa mère est parti avec j'ai réellement sombré au bord de la dépression

J'ai toujours fait en sorte que la petite ne soit pas mélé au affaire des grandes personnes
Au début de notre relation mon compagnon et ses amis avait beaucoup de rencoeur envers son ex
je me suis toujours opposée au fait qu'il la critique devant la petite même si elle n'avait que 8 mois


J'espère que l'enqueteur et par la suite le juge fera ce qui est bien pour la petite c'est tout ce qui nous importe

bouledeneige6 · Answer

Bonjour,

Tout jugement même provisoire doit être signifié sinon il n'a aucune valeur.
Dans le cas d'une ordonnance jaf l'article 539 n'est pas valable, le jugement même provisoire et même assorti d'un appel doit être appliqué car l'on parle ici d'un droit de visite et d'hébergement d'un enfant naturel reconnu par son père.
Murie peut faire appel de cette décision mais elle sera rejetée par la cour d'appel pour les raisons que je viens davancer.

bouledeneige6 · Answer

Elle pourrait éventuellement faire appel concernant l'enquête sociale.
Mais c'est ce que je disais auparavant il n'est normalement pas possible de faire appel dans ces décisions. Elle est provisoire.

murie.3 · Answer

Bonjour Bouledeneige6

Merci beaucoup de ces info
Ca va bien dans le même sens que nous 
on attendra le rendu du jugement définitif pour faire appel si on en a besoin

Merci encore
Bonne journée

bouledeneige6 · Answer

L'enquête se déroule chez le papa et la maman.
Il vient une fois vous rencontrer puis rencontre la maman.
Il revient vous rencontrer aussi lorsque vous avez l'enfant.
Il peut aussi s'adresser à l'école, centre aéré, crèche, garderie, lieu activité axtras scolaire.... famille, voisin, ami....

murie.3 · Answer

D'accord merci c'est bien ce que l'on avait cru comprendre en effet

Nous n'avons notre famille à proximité c'est vrai que nous essayons de les voir le plus fréquemment possible mais comment l'enquéteur peut les contacter est ce qu'il le fait par téléphone il va les voir ou bien est ce qu'ils doivent venr pour être entendu chez nous en présence de la petite

pour la créche il peut y aller sans aucun soucis bien au contraire

il n'y aura que une seule visite chez la maman est ce qu'elle pourra ce servir de sa si elle est pas d'accord avec le jugement

Pour les voisins nont plus il y a pas de soucis ils nous ont fais des attestations déjà et était près a aller devant la juge en cas de besoin

bouledeneige6 · Answer

Avec l'accord de vos parents vous pouvez donner leur coordonnés à l'enquêteur afin qu'il rentre en contact avec eux et ils décideront eus mêmes de l'organisation pour la rencontre.
Pourquoi une seule visite chez la maman ?
Y aura-t-il l'enfant ?

murie.3 · Answer

D'accord nous demanderons donc à notre famille mais ca ne devrait pas poser de problème

C'est l'enquéteur qui a dit à mon compagnon hier qu'il n'y aurait que une seule visite chez la maman vu les 700km à faire pour se rendre à son domicile
Oui l'enfant sera chez elle au moment où il ira puisqu'elle à la garde provisoire

Ce que je crains c'est qu'elle se serve du fait que l'enqueteur ne fasse que une visite chez elle et 2 chez nous

bouledeneige6 · Answer

Ce n'est pas très égal par rapport à vous ça !!!
Il peut aussi la joindre par téléphone !
Passez la première visite et vous verrez après !!
Attention à vos mots, ne dénigrez jamais la mère tout en portant à sa connaissance les problèmes rencontrés.

murie.3 · Answer

oui c bien notre intention
merci beaucoup pour tous vos conseils
je vous donnerais des nouvelles et poserais probablement d'autre question

bouledeneige6 · Answer

Bon courage !!!!
Moi j'en ai eu deux alors je suis rodé !!!

murie.3 · Answer

Ah oui ok

Merci pour vos précieux conseils

bouledeneige6 · Answer

De rien avec plaisir.
Un point important pour recevoir un enfant de manière régulière vous devez absolument lui réserver un coin rien que pour elle.
Vous devez être en mesure de prouver que vous avez tout le nécessaire à son intégration à votre vie de famille.
Bien faire ressentir à l'enquêteur que malgré son absence vous êtes présent et que vous mettez tout en oeuvre pour lui prouver l'amour que vous avez pour elle et la place qu'elle représente au sein du cocon familial. Je parle du papa mais de vous aussi c'est très important.

murie.3 · Answer

oui ca devrait pas être compliqué à faire c'est le cas

nous ne sommes réellement combler que quand elle est avec nous
elle a sa chambre qui lui ai totalement dédié 
et apres le passage du papa noel elle aura aussi un coin à elle dans le salon avec un tableau pour faire de beau dessin a coté de nous

Par contre comment prouver que l'on met tout en oeuvre pour rester en contact
Quand le papa appele la maman soit il tombe sur le répondeur soit sur son nouveau jules qui le tutoi comme si il se connaissait depuis 10 ans alors qui se sont jamais parlés

par connection msn (via web cam) Sa mère est connecté la journée mais arrivé 17h30 elle se déconnecte

comment faire dans ces cas là

bouledeneige6 · Answer

Noté tous les appels fait répondus ou non : heure et jour.
Ecrivez lui si pas de réponse envoyez les lettre en recommandée oui je sais c'est débile mais comment faire pour prouver votre bonne foi.
Je suis dans le même bain que vous alors voilà sauf que moi je commence vraiment à perdre patience !!!

murie.3 · Answer

cela peut ce comprendre après 5 ans de bataille

Mais ce que l'on fait c'est pour le bien des enfants
donc un jour ou l'autre je suis sure que cela paiera

murie.3 · Answer

Bonjour


Tout d'abord
Permettais moi de vous adresser tous mes voeux de bonheur de santé et de propérité pour cette nouvelle année
Que tous vos souhaits se réalisent et se concrétisent


Voilà j'ai laissé passer les fêtes et je reviens vers vous pour vous tenir au courant

L'enquéteur social est passé le premier lundi des vacances scolaires,
Nous avions récupéré la petite depuis moins de 2 jours 
Mais bon c'est comme ca
Il a donc demandé les revenus et depenses de mon compagnon mais chose qui nous a étonné également les miens (fiches d'imposition, salaire charge)
Je l'avais préparé en parti mais pas tout on verra la prochaine fois

ensuite il a fait le tour de l'apartement pour voir les conditions de vie de la petite
Il a joué un peu avec la puce et vu qu'elle était très bien avec nous, qu'elle ne manquait de rien (ni d'affection ni de joujou pour son éveil et son développement)
Ensuite mon compagnon lui a raconté leur histoire et la raison de la séparation.
Je vois à chaque fois que c'est quelque de très douloureux pour lui de le raconter, il prend sur lui mais je vois bien que ca le fait encore souffrir aujourd'hui. Et malheuresement je ne peux rien faire pour attenuer cette souffrance

Et enfin il lui a dit ce qu'il voulait pour la petite pour son développement

Il a donc répété qu'il demandé la garde avec un dvh le plus étendu possible pour la maman
Pas de pension nous gagnions suffisamment bien notre vie pour subvenir à l'éducation de la petite

Donc voilà

Prochain rdv pour l'enqueteur à la mi janvier chez la maman ou chez le mec qui la loge 

puis retour chez nous courant février on ne sait pas trop quand exactement 
Il y aura encore beaucoup de chose à voir avec lui à ce moment là

Toute la famille cotê maternelle est ici donc si il souhaite voir la petite alors que nous avons la garde il n'y aura aucun problème on ne veut pas la couper de ses racines (ni paternelle ni maternelle)

Mon compagnon le dira probablement à l'enqueteur 
Nous avons pratiquement trouvé l'école et la garderie pour la petite qui rentraera en maternelle en septembre elle se trouve à cotê de mon travail c'est l'école de notre quartier elle est bien coté au niveau de la ville en plus
Reste à avoir la réunion d'inscription au mois de février


Il y a tellement de chose à dire et si peu de temps pour le faire 

Et à trop vouloir bien faire est ce que ca ne va pas nous déservir 

Des fois je ne sais pas
J'ai peur que l'on est trop d'espoir d'avoir la garde et que l'on perde au final même si nous essayons d'être le plus rationnel possible c'est loin d'être évident
Très honnêtement j'ai vraiment peur de la décision final du JAF
Je n'ose en parler à mon compagnon car je sais que sa lui pèse énormement même si il ne le dit pas je sais que si la garde reste à la mère il sera éffondré et pourtant malgrés tout ce que l'on entend c'est l'un des choix qui va être privilégié par la juge ne pas séparer une enfant de 2 ans et demi de sa mère et de son demi frère même si la bas elle n'a pas d'attache
J'ai peur de ce que ca induira comme changement pour nous
on ne la verra que pendant les vacances scolaires se couper en deux pour que tout le monde puisse voir un peu la petite


Comment peut on construire une vie de famille en ne voyant quelqu'un que pendant les vacances scolaires est ce que vous y arrivez

Je sais j'ai été un peu longue et je m'en excuse

Merci d'avance 

A bientôt peut être
Cordialement

dominique26 · Answer

Il n'est pas normal ce genre de situation ; on cautionne l'instablité en privilégiant lesdits sacro liens mére-enfant ; interjeter appel puisque cela est possible mais démontrez que la vie de l'enfant a toujours été ici et non un enfant valise. Le lien de fraternité ne justifie pas tout selon moi et ne renoncez pas , faites appel du jugement provisoire. Je sais ça nous détruit à petit feu mais quand on est un parent faut savoir tout sacrifier sur l'autel de ses enfants, c'est comme un saccerdose

murie.3 · Answer

C'est ce que mon compagnon va essayer de faire devant le juge

Le pire c'est la facon dont l'enqueteur a parlé et les propos qu'il a tenu (c'est ce qui nous a scandalisé le plus je pense).
Nous dire que lui à la place de mon compagnon il aurait tout plaqué pour déménager et suivre ces enfants.
C'est bien gentil quand on suit une personne qui travaille mais là ce n'est pas le cas.
ou bien nous sortir que notre futur mariage n'est pas une preuve de stabiliter par rapport à quelqu'un qui part sur un coup de tête pour une rencontre de 3 mois.
Ou bien de dire à mon compagnon qui est militaire qu'il aurait du plaquer son boulot donc être un déserteur (même si on est pas en temps de guerre) pour enlever sa fille et l'empêche de partir comme ca il aurait eu la garde.

Quand j'entend ce genre de chose ...............

Plus j'en parle et plus ca me révolte (même si ca fait du bien de partager avec des personnes autres sans vous offancer).

Mon compagnon sera présent à la

Délibéré du JAF

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