Délibéré du JAF

Résolu/Fermé
Bonjour,

Voilà je viens vous tenir un petit peu au courant depuis mes deux précédents posts (Maman déménage à 700km que peux faire papa et Réponse du JAF)

Mon compagnon a eu des nouvelles de son avocat hier soir

Pour rappel, son ex compagne avec qui il a eu un enfant (aujourd'hui agé de 2ans et demi) a décidé de tous plaquer pour partir rejoindre un mec rencontrer sur le net 3 mois auparavent
Un terrain d'entente avait été trouvé la petit devant resté avec le papa le temps que sa mère se pose avec son nouveau jules.
Sauf que sans prévenir le papa elle a décidé de partir avec la petite sans communiquer d'adresse et de facon précipité (au dire de la grand mère de la petite)

Donc premier passage devant le JAF elle n'était pas présente puisque parti de la veille. Report accordé de 15j donc cet fois ci elle vient et le délibéré sort la semaine suivante

En gros Partir avec son enfant sans prévenir le père sans donner d'adresse ou de nouvelles pendant plus de 10j ce n'est rien puisque la garde temporaire lui ai accordé en attendant le rendu de l'enquête sociale.

Donc voilà
mon compagnon est désemparé et je dois dire que moi aussi
Je ne comprends pas trop ce qui ce passe En gros elle a enlevé sa fille mais on lui laisse la garde

Que doit on penser de la justice francaise??
Les pères sont t ils uniquement là pour faire office de porte monnaie ou on til le droit de voir et d'élever leur enfant

Nous avons une vie stable nous travaillons tous les 2 et au final ca s'est retourné contre nous

Quelqu'un a t'il déjà eu le cas. Que peut on faire de plus??

43 réponses

  1. Contributeur
    Bonjour,

    Comment avez vous eu votre jugement ?
    1. C'est ce que mon compagnon va essayer de faire devant le juge

      Le pire c'est la facon dont l'enqueteur a parlé et les propos qu'il a tenu (c'est ce qui nous a scandalisé le plus je pense).
      Nous dire que lui à la place de mon compagnon il aurait tout plaqué pour déménager et suivre ces enfants.
      C'est bien gentil quand on suit une personne qui travaille mais là ce n'est pas le cas.
      ou bien nous sortir que notre futur mariage n'est pas une preuve de stabiliter par rapport à quelqu'un qui part sur un coup de tête pour une rencontre de 3 mois.
      Ou bien de dire à mon compagnon qui est militaire qu'il aurait du plaquer son boulot donc être un déserteur (même si on est pas en temps de guerre) pour enlever sa fille et l'empêche de partir comme ca il aurait eu la garde.

      Quand j'entend ce genre de chose ...............

      Plus j'en parle et plus ca me révolte (même si ca fait du bien de partager avec des personnes autres sans vous offancer).

      Mon compagnon sera présent à la
      1. Il n'est pas normal ce genre de situation ; on cautionne l'instablité en privilégiant lesdits sacro liens mére-enfant ; interjeter appel puisque cela est possible mais démontrez que la vie de l'enfant a toujours été ici et non un enfant valise. Le lien de fraternité ne justifie pas tout selon moi et ne renoncez pas , faites appel du jugement provisoire. Je sais ça nous détruit à petit feu mais quand on est un parent faut savoir tout sacrifier sur l'autel de ses enfants, c'est comme un saccerdose
        1. Bonjour

          Tout d'abord
          Permettais moi de vous adresser tous mes voeux de bonheur de santé et de propérité pour cette nouvelle année
          Que tous vos souhaits se réalisent et se concrétisent

          Voilà j'ai laissé passer les fêtes et je reviens vers vous pour vous tenir au courant

          L'enquéteur social est passé le premier lundi des vacances scolaires,
          Nous avions récupéré la petite depuis moins de 2 jours
          Mais bon c'est comme ca
          Il a donc demandé les revenus et depenses de mon compagnon mais chose qui nous a étonné également les miens (fiches d'imposition, salaire charge)
          Je l'avais préparé en parti mais pas tout on verra la prochaine fois

          ensuite il a fait le tour de l'apartement pour voir les conditions de vie de la petite
          Il a joué un peu avec la puce et vu qu'elle était très bien avec nous, qu'elle ne manquait de rien (ni d'affection ni de joujou pour son éveil et son développement)
          Ensuite mon compagnon lui a raconté leur histoire et la raison de la séparation.
          Je vois à chaque fois que c'est quelque de très douloureux pour lui de le raconter, il prend sur lui mais je vois bien que ca le fait encore souffrir aujourd'hui. Et malheuresement je ne peux rien faire pour attenuer cette souffrance

          Et enfin il lui a dit ce qu'il voulait pour la petite pour son développement

          Il a donc répété qu'il demandé la garde avec un dvh le plus étendu possible pour la maman
          Pas de pension nous gagnions suffisamment bien notre vie pour subvenir à l'éducation de la petite

          Donc voilà

          Prochain rdv pour l'enqueteur à la mi janvier chez la maman ou chez le mec qui la loge

          puis retour chez nous courant février on ne sait pas trop quand exactement
          Il y aura encore beaucoup de chose à voir avec lui à ce moment là

          Toute la famille cotê maternelle est ici donc si il souhaite voir la petite alors que nous avons la garde il n'y aura aucun problème on ne veut pas la couper de ses racines (ni paternelle ni maternelle)

          Mon compagnon le dira probablement à l'enqueteur
          Nous avons pratiquement trouvé l'école et la garderie pour la petite qui rentraera en maternelle en septembre elle se trouve à cotê de mon travail c'est l'école de notre quartier elle est bien coté au niveau de la ville en plus
          Reste à avoir la réunion d'inscription au mois de février

          Il y a tellement de chose à dire et si peu de temps pour le faire

          Et à trop vouloir bien faire est ce que ca ne va pas nous déservir

          Des fois je ne sais pas
          J'ai peur que l'on est trop d'espoir d'avoir la garde et que l'on perde au final même si nous essayons d'être le plus rationnel possible c'est loin d'être évident
          Très honnêtement j'ai vraiment peur de la décision final du JAF
          Je n'ose en parler à mon compagnon car je sais que sa lui pèse énormement même si il ne le dit pas je sais que si la garde reste à la mère il sera éffondré et pourtant malgrés tout ce que l'on entend c'est l'un des choix qui va être privilégié par la juge ne pas séparer une enfant de 2 ans et demi de sa mère et de son demi frère même si la bas elle n'a pas d'attache
          J'ai peur de ce que ca induira comme changement pour nous
          on ne la verra que pendant les vacances scolaires se couper en deux pour que tout le monde puisse voir un peu la petite

          Comment peut on construire une vie de famille en ne voyant quelqu'un que pendant les vacances scolaires est ce que vous y arrivez

          Je sais j'ai été un peu longue et je m'en excuse

          Merci d'avance

          A bientôt peut être
          Cordialement
          1. Où en êtes vous désormais ?
            Je suis moi même dans votre cas le même avec un éloignement géo volontaire de la maman.
            J ai la résidence principale des 2 enfants trés jeunes et reçu le rapport de l 'E sociale en ma faveur mais je suis mis en appel alors que pourtant provisoire. Plein le dos si l'appel pouvait être irrecevable pour mon cas.
          2. Bonjour dominique26,

            L'enquête sociale est en train de se terminer

            L'enquéteur est venu une première fois chez nous très gentil très mielleux en disant tout va bien se passer .....

            Il a été chez la maman, puis il est revenu la semaine dernière en nous traitant de menteur sur tout ce que mon compagnon a dit, la parole d'une mère a vraisemblablement plus de poid que celle d'un père.

            Même si celle ci est parti (s'est enfuit) sans rien dire.

            Donc voilà ou on en est l'enquête est favorable à la mère et rien d'autre

            Rien à dire pas de possibilité de parler avec l'enqueteur dès que l'on disait quelque chose il nous sortais le contraire de ses dires à elle que faire dans ce cas

            Je vous avous que c'est très destabilisant nous avons eu la petite en vacance et pas une fois elle n'a voulu parler à sa mère.

            L'enquéteur se base uniquement sur le fait qu'il ne faut pas séparer la petite de son grand frère (c'est vrai c'est un enfant de 8 ans qui doit élever sa petite soeur de 2 ans et demi c'est normal)
            Il nous a dit que l'on devrait déménager pour aller prêt d'elle (c'est bien connu les postes de fonctionnaires ca coure les rue dans le sud, ca veux dire aussi vendre l'appartement, .... et si dans 6 mois ou 3 mois la mère de la petite remonte chez ses parents on fait quoi nous)

            Il a aussi demandé à mon compagnon si celui ci prendrait le grand frêre si on avait la garde de la petite Franchement il faut arrêter les blague
            Il n'y a pas de liens de parentés direct entre le petit garcon (d'une relation antérieur) et mon compagnon comment pourrais t'on élevé un enfant en sachant qu'il a une mère dans le sud ou plutot comment un juge pourrais en accorder la garde à mon compagnon.

            Je suis révoltée par la facon dont c'est passé cette enquête
            Pour moi elle ne va pas dans le sens du bien être de la petite mais pour le confort et l'équilibre de son grand frêre (le pauvre gamin il y est pour rien mais bon voilà c'esst au détriment de sa petite soeur)

            Maintenant on attend le jugement définitif quoi faire d'autre de toute facon on va se battre pour le bien de la petitefaire tout ce que l'on peut quand elle est avec nous pour la rendre heureuse
            et attendre patiemment qu'elle se fasse mettre à la porte (c'est déjà arrivé et ca se reproduira) ou qu'il se passe autre chose et on avisera

            Donc on attend le jugement final et la décision du juge
            Rien n'a été proposé pour le trajet ou quoi que ce soit

            Voilà ou on en est dans l'attente toujours et encoreavec un peu moins d'espoir

            Cordialement
        2. cela peut ce comprendre après 5 ans de bataille

          Mais ce que l'on fait c'est pour le bien des enfants
          donc un jour ou l'autre je suis sure que cela paiera
          1. Contributeur
            Noté tous les appels fait répondus ou non : heure et jour.
            Ecrivez lui si pas de réponse envoyez les lettre en recommandée oui je sais c'est débile mais comment faire pour prouver votre bonne foi.
            Je suis dans le même bain que vous alors voilà sauf que moi je commence vraiment à perdre patience !!!
            1. oui ca devrait pas être compliqué à faire c'est le cas

              nous ne sommes réellement combler que quand elle est avec nous
              elle a sa chambre qui lui ai totalement dédié
              et apres le passage du papa noel elle aura aussi un coin à elle dans le salon avec un tableau pour faire de beau dessin a coté de nous

              Par contre comment prouver que l'on met tout en oeuvre pour rester en contact
              Quand le papa appele la maman soit il tombe sur le répondeur soit sur son nouveau jules qui le tutoi comme si il se connaissait depuis 10 ans alors qui se sont jamais parlés

              par connection msn (via web cam) Sa mère est connecté la journée mais arrivé 17h30 elle se déconnecte

              comment faire dans ces cas là
              1. Contributeur
                De rien avec plaisir.
                Un point important pour recevoir un enfant de manière régulière vous devez absolument lui réserver un coin rien que pour elle.
                Vous devez être en mesure de prouver que vous avez tout le nécessaire à son intégration à votre vie de famille.
                Bien faire ressentir à l'enquêteur que malgré son absence vous êtes présent et que vous mettez tout en oeuvre pour lui prouver l'amour que vous avez pour elle et la place qu'elle représente au sein du cocon familial. Je parle du papa mais de vous aussi c'est très important.
                1. oui c bien notre intention
                  merci beaucoup pour tous vos conseils
                  je vous donnerais des nouvelles et poserais probablement d'autre question
                  1. Contributeur
                    Ce n'est pas très égal par rapport à vous ça !!!
                    Il peut aussi la joindre par téléphone !
                    Passez la première visite et vous verrez après !!
                    Attention à vos mots, ne dénigrez jamais la mère tout en portant à sa connaissance les problèmes rencontrés.
                    1. D'accord nous demanderons donc à notre famille mais ca ne devrait pas poser de problème

                      C'est l'enquéteur qui a dit à mon compagnon hier qu'il n'y aurait que une seule visite chez la maman vu les 700km à faire pour se rendre à son domicile
                      Oui l'enfant sera chez elle au moment où il ira puisqu'elle à la garde provisoire

                      Ce que je crains c'est qu'elle se serve du fait que l'enqueteur ne fasse que une visite chez elle et 2 chez nous
                      1. Contributeur
                        Avec l'accord de vos parents vous pouvez donner leur coordonnés à l'enquêteur afin qu'il rentre en contact avec eux et ils décideront eus mêmes de l'organisation pour la rencontre.
                        Pourquoi une seule visite chez la maman ?
                        Y aura-t-il l'enfant ?
                        1. D'accord merci c'est bien ce que l'on avait cru comprendre en effet

                          Nous n'avons notre famille à proximité c'est vrai que nous essayons de les voir le plus fréquemment possible mais comment l'enquéteur peut les contacter est ce qu'il le fait par téléphone il va les voir ou bien est ce qu'ils doivent venr pour être entendu chez nous en présence de la petite

                          pour la créche il peut y aller sans aucun soucis bien au contraire

                          il n'y aura que une seule visite chez la maman est ce qu'elle pourra ce servir de sa si elle est pas d'accord avec le jugement

                          Pour les voisins nont plus il y a pas de soucis ils nous ont fais des attestations déjà et était près a aller devant la juge en cas de besoin
                          1. Contributeur
                            L'enquête se déroule chez le papa et la maman.
                            Il vient une fois vous rencontrer puis rencontre la maman.
                            Il revient vous rencontrer aussi lorsque vous avez l'enfant.
                            Il peut aussi s'adresser à l'école, centre aéré, crèche, garderie, lieu activité axtras scolaire.... famille, voisin, ami....
                            1. Bonjour Bouledeneige6

                              Merci beaucoup de ces info
                              Ca va bien dans le même sens que nous
                              on attendra le rendu du jugement définitif pour faire appel si on en a besoin

                              Merci encore
                              Bonne journée
                              1. Contributeur
                                Elle pourrait éventuellement faire appel concernant l'enquête sociale.
                                Mais c'est ce que je disais auparavant il n'est normalement pas possible de faire appel dans ces décisions. Elle est provisoire.
                                1. Contributeur
                                  Bonjour,

                                  Tout jugement même provisoire doit être signifié sinon il n'a aucune valeur.
                                  Dans le cas d'une ordonnance jaf l'article 539 n'est pas valable, le jugement même provisoire et même assorti d'un appel doit être appliqué car l'on parle ici d'un droit de visite et d'hébergement d'un enfant naturel reconnu par son père.
                                  Murie peut faire appel de cette décision mais elle sera rejetée par la cour d'appel pour les raisons que je viens davancer.
                                  1. Oui c'est bien notre intention

                                    mais si on a actuellement beaucoup d'animositépar rapport à la maman ce qui malgrés tout est compréhensible
                                    Rien ne resortira pendant la visite de l'enquéteur
                                    la petite à sa chambre bien rangé et ordonné vec tous ces joujous
                                    Nous avons une structures d'accueil jusque ces 3 ans fin aout 2011 et nous avons déjà trouver un accueil prériscolaire pour la rentrée de septembre

                                    Notre attention et toujours porté vers la petite et son bien être

                                    Nous sommes (je pense) responsable tous les deux nous travaillons (fonctionnaire et miltaire) (ca s'est peut être un problème hihi)
                                    cela fait un ans et demi que l'on est ensemble et un ans que l'on habite ensemble j'ai rencontré la petite presque au début de notre relation (c'était important que la petite et moi ayont de bonne "relation" avant de pouvoir construire un couple)
                                    Comme me l'a dit une amie il y a peu j'ai pris le package je n'ai pas choisi je suis tombée amoureuse du papa et par le plus grand bonheur la petite m'a très bien accepté
                                    Nos parents vont se rencontrer pour la première fois pendant les fêtes de noël (c'est important pour nous(je suis très famille) au delà du fait que faire les nombreux km qui séparre nos familles serait plus que compliqué en une semaine)

                                    Et nous avons des projet à moyen et long terme

                                    Toute notre vie tourne autour de la petite même si ce n'ai pas ma fille quand sa mère est parti avec j'ai réellement sombré au bord de la dépression

                                    J'ai toujours fait en sorte que la petite ne soit pas mélé au affaire des grandes personnes
                                    Au début de notre relation mon compagnon et ses amis avait beaucoup de rencoeur envers son ex
                                    je me suis toujours opposée au fait qu'il la critique devant la petite même si elle n'avait que 8 mois

                                    J'espère que l'enqueteur et par la suite le juge fera ce qui est bien pour la petite c'est tout ce qui nous importe
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