Appartement reloué apres mon depart...

melo67 - 8 nov. 2010 à 16:37
BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 - 9 nov. 2010 à 09:27
Bonjour,


Je vais essayais d'etre bref...

J'occupais un appartement meublés dans une résidence hotellière j'usquau mois
de mars.
Aprés un arrangement à l'amiable avec le gérant de la residence, qui m'évitais les 2 mois de préavis, jais quitté l'appartement aux 1er avril. Celui-ci ma affirmée que l'appartment serait reloué tout de suite après mon départ.
Ce qui à bien été le cas.

7 mois aprés, je reçoit une lettre AR du siège de la résidence me réclamant les loyer impayée (3641 euros caution déduite) dut j'usqua la fin de mon contrat de bail ( c'est à dire j'usqua fin septembre ).

La résidence à t-elle le droit de reloué l'appartement et de me réclamé les loyers
alors que j'avais quitté les lieux? Et esqu'un départ à l'amiable à-t-il une valeur juridique??

Au secours!! j'ais vraiment besoin d'aide!

11 réponses

feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 948
8 nov. 2010 à 16:45
Avez vous un écrit de l'accord du gérant???
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Malheureusement non, j'ais été bete de ne pas l'avoir fait.

Mais la résidence à t-elle le droit de reloué l'appartement et de me réclamé les loyers? on t-il le droit de persevoir 2 loyer par 2 locataire pour le meme appartement???
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BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 766
8 nov. 2010 à 16:56
Bonjour,

Non, ils ne peuvent percevoir 2 loyers pour le même logement.

D'autre part, le bail que vous aviez signé était intitulé "bail meublé" ?
Dans ce cas, le préavis était de un mois, pas 2...
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Bonjour barbie et merci.

Oui c'était bien stipulé Bail Meublé, ainsi que sur les quittances.
Esque le seul faite que l'appartement à été reloué peut annulé leur mise en demeure?

Quelle démarche suivre? quel sont les textes de loi etc...

Merci
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BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 766
8 nov. 2010 à 17:11
Aviez vous envoyé un courrier reco A/R pour donner votre congé ?

Avez vous une preuve (bail du nouveau locataire par exemple) que l'appartement a été reloué ?

Auquel cas : oui, vous pouvez leur répondre que non, vous ne paierez pas ces loyers.
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Non il n'y pas eu de courrier, juste un départ à l'amiable oral avec le gérant.
Qui lui m'évite biensure...

Quelle document / preuve me faut-il?
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 948
8 nov. 2010 à 17:32
Il vous faut la preuve que l'appart a bien été reloué aprés votre départ
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lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 4 589
8 nov. 2010 à 17:36
Attention pour les réponses car il s'agit d'une résidence hôtelière.
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Qu'est ce qui change, dans mon cas le fait que se soit une residence hotelière
et non pas un apart meublé "normal" ?

La loi est-elle diférente pour ces residence hotelière??
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lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 4 589
8 nov. 2010 à 18:35
Oui, le bail peut-être tout à fait différent.....et donc la législation applicable! D'où les deux mois de préavis (?).....la durée du contrat....etc
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D'autre info svp??
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BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 766
9 nov. 2010 à 09:27
Il vous faut relire votre bail, voir à quel régime il est soumis (meublé ou bail de droit commun).

Donnez nous le titre exact du bail, tel qu'il est inscrit en haut.
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