Cloture
seb40
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gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
j'ais fais construire il y a 6ans maintenant, la cloture a ete faite en limite de bornage de mon cote, le terrain d'a cote vient d'etre vendu et separe en 2 parcelles donc une bornes a ete rajoute en plein milieux de mon l'alignement, les nouveau voisin peuvent ils exiges le remplacement de ma cloture ou son deplacement sachant que ce terrain n'etait pas prevu a la vente a l'origine, la cloture a donc ete finance entierement de ma poche.
un des nouveaux proprietaire est deja venu me voir pour me dire que ce model ne lui plaisait pas, quelqune peux t'il m'eclairé.
cordialement
j'ais fais construire il y a 6ans maintenant, la cloture a ete faite en limite de bornage de mon cote, le terrain d'a cote vient d'etre vendu et separe en 2 parcelles donc une bornes a ete rajoute en plein milieux de mon l'alignement, les nouveau voisin peuvent ils exiges le remplacement de ma cloture ou son deplacement sachant que ce terrain n'etait pas prevu a la vente a l'origine, la cloture a donc ete finance entierement de ma poche.
un des nouveaux proprietaire est deja venu me voir pour me dire que ce model ne lui plaisait pas, quelqune peux t'il m'eclairé.
cordialement
1 réponse
Bonjour
Si votre cloture est en limite de propriété ( et pas en mitoyenneté ) que le bornage est bon.
Votre voisin n'a rien à f.. chez vous ni a toucher votre cloture ,sauf comme elle ne lui plait pas ,qu'il la refasse à ses frais ,sur sa limite et en plus beau
Si votre cloture est en limite de propriété ( et pas en mitoyenneté ) que le bornage est bon.
Votre voisin n'a rien à f.. chez vous ni a toucher votre cloture ,sauf comme elle ne lui plait pas ,qu'il la refasse à ses frais ,sur sa limite et en plus beau
La législation juridique et financière évolue en permanence...