Definition Assainissement non collectif
sevearnaud
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sevearnaud Messages postés 4 Statut Membre -
sevearnaud Messages postés 4 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai posé hier une question qui n'amène pas beaucoup de réponse celle-ci aura peut être plus de chance.
Connaissez vous une définition légale de l'assainissement collectif et de l'Assainissement non collectif car voila ce que j'ai pu trouver sur le net :
Assainissement autonome
L'assainissement autonome est d'abord défini par opposition à l'assainissement par réseaux collectifs. Il s'agit de l'ensemble des filières de traitement qui permettent d'éliminer les eaux usées d'une habitation individuelle, unifamiliale, en principe sur la parcelle portant l'habitation, sans transport des eaux usées.
Une extension (plus rare) concerne le traitement des eaux usées de quelques habitations voisines sur un terrain privé. Il s'agit toujours d'assainissement autonome mais groupé.
En revanche un groupement qui comporte un petit réseau de collecte et un dispositif de traitement (épandage, massif filtrant, etc...) sur terrain communal est considéré comme un assainissement collectif.
Assainissement collectif
Mode d'assainissement constitué par un réseau public de collecte et de transport des eaux usées vers un ouvrage d'épuration.
Est ce que ces définitions vous paraissent tenir la route ?
Merci d'avance.
J'ai posé hier une question qui n'amène pas beaucoup de réponse celle-ci aura peut être plus de chance.
Connaissez vous une définition légale de l'assainissement collectif et de l'Assainissement non collectif car voila ce que j'ai pu trouver sur le net :
Assainissement autonome
L'assainissement autonome est d'abord défini par opposition à l'assainissement par réseaux collectifs. Il s'agit de l'ensemble des filières de traitement qui permettent d'éliminer les eaux usées d'une habitation individuelle, unifamiliale, en principe sur la parcelle portant l'habitation, sans transport des eaux usées.
Une extension (plus rare) concerne le traitement des eaux usées de quelques habitations voisines sur un terrain privé. Il s'agit toujours d'assainissement autonome mais groupé.
En revanche un groupement qui comporte un petit réseau de collecte et un dispositif de traitement (épandage, massif filtrant, etc...) sur terrain communal est considéré comme un assainissement collectif.
Assainissement collectif
Mode d'assainissement constitué par un réseau public de collecte et de transport des eaux usées vers un ouvrage d'épuration.
Est ce que ces définitions vous paraissent tenir la route ?
Merci d'avance.
A voir également:
- Definition Assainissement non collectif
- Jurisprudence chauffage collectif - Guide
- Obligation regard de visite assainissement - Forum Habitation
- Taxe assainissement 3 ans après - Forum Consommation
- Maison sans assainissement risques - Forum acheter une maison
- Mise en conformité du réseau d'assainissement - Forum Immobilier
2 réponses
Bonjour
Je ne sais pas si cela va répondre à ta question mais tu peux toujours aller jeter un oeil sur ce site
Je ne sais pas si cela va répondre à ta question mais tu peux toujours aller jeter un oeil sur ce site
Merci d(avoir pris le temps de répondre à mon message, ce que je souhaite comprendre c'est en quoi un assainissement est défini comme collectif ou quoi il est autonome et à cette question il n'y a que peu de réponse. Le site présenté en lien défini de nouvelles normes d'assainissement qui évoluent, rien sur la définition de collectif ou autonome ou alors j'ai mal vu ?
Merci Arnaud.
Merci Arnaud.
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