Séparation d'un terrain
Vicky101
-
8 sept. 2010 à 17:06
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 8 sept. 2010 à 17:44
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 8 sept. 2010 à 17:44
A voir également:
- Séparation d'un terrain
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
- Prix terrain agricole - - Achat-Vente
- Modèle de lettre de séparation à l'amiable - Guide
- Terrain de pétanque et voisins ✓ - Forum Immobilier
- Expulsion mobil-home terrain privé ✓ - Forum Immobilier
2 réponses
Foyer
Messages postés
18721
Date d'inscription
lundi 1 septembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
13 octobre 2016
7 525
8 sept. 2010 à 17:15
8 sept. 2010 à 17:15
Bonjour ,
Où se trouve ce terrain ? en France ? je ne le pense pas (50000p²)
Où se trouve ce terrain ? en France ? je ne le pense pas (50000p²)
Foyer
Messages postés
18721
Date d'inscription
lundi 1 septembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
13 octobre 2016
7 525
8 sept. 2010 à 17:44
8 sept. 2010 à 17:44
Re bonjour vicky ,
Désolé mais je pense que vous avez une reglementation qui n'est pas obligatoirement la même que chez nous.
Essayez de prendre contact avec un notaire (ou l'equivalent au canada). Il devrait pouvoir vous renseigner utilement.
Désolé mais je pense que vous avez une reglementation qui n'est pas obligatoirement la même que chez nous.
Essayez de prendre contact avec un notaire (ou l'equivalent au canada). Il devrait pouvoir vous renseigner utilement.
8 sept. 2010 à 17:41