Chemin rural obstrué ... Signaler oscard - Dernière réponse le 8 sept. 2010 1 réponse Bonjour, un chemin rural est obstrué par un tas de branchage que faut il faire 1 réponse Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler Foyer Contributeur Bonjour , Vous demandez a la Mairie de faire liberer le passage. Discussions similaires chemin communal clôturé par un particulier slovaquemayar Chemin communal fermé par un portail So Qui prend la décision de fermer le chemin ? petoune59 Largeur de chemin rural phil.72 Chemin à plusieurs propriétaires, comment faire pour que ça soit, à la commune Juju Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 ... Signaler Foyer Contributeur Bonjour , Vous demandez a la Mairie de faire liberer le passage.