Cheval en copropriété litige
arn01
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Foyer Messages postés 19082 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
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Bonjour,j ai acheté un cheval c est moi qui l ai payer par cheque, mais je l ai mis en copropriété avec un tier, etant en desaccord avec celui-ci je lui ai demandé pour qu il me remplisse les papiers pour le mettre a mon nom a 100% mais il refuse alors qu il n a rien payer quel sont mes recour pour pouvoir avoir les papiers du cheval a mon nom. Merci de votre reponce.
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3 réponses
Bonjour ,
J'ai bien peur que votre "gentillesse" ne se retourne contre vous.
Sans aucune certitude, je vous repondrais que vous devez racheter la part de votre copro.
Je suppose que rien n'a été stipulé dans la qualification de copropriete, donc ce serait 50/50 ...
Je repete, sans aucune certitude .
J'ai bien peur que votre "gentillesse" ne se retourne contre vous.
Sans aucune certitude, je vous repondrais que vous devez racheter la part de votre copro.
Je suppose que rien n'a été stipulé dans la qualification de copropriete, donc ce serait 50/50 ...
Je repete, sans aucune certitude .
Bonjour je rencontre un peu en ce moment le même type de problème sauf que la la situation se renverse dans l'autre sens je suis copropriétaire d'une jument a hauteur de 45%, qui appartenait a un ami et qui a décidé de me faire copropriétaire de sa jument car il savait qu'il,n'avait pas le niveau pour dresser un jeune cheval et que jetais une personne de confiance. J'ai toujours garder la jument chez moi avec mes autres chevaux j'y ai mis beaucoup de temps de travail pour qu'aujourd'hui elle soit géniale. Nous avons toujours partage les frais. A ce jour monsieur s'est mis a boire et a me faire des avances que j'ai repousser directement et a récupérer la jument pensant avoir tous les droits vu qu'il est propriétaire majoritaire.
quels sont mes droits et mes recours? Je cherche une,solution qui ne leserai ni l'un ni l'autre? Mais je ne,veux pas me séparer de ma jument...
merci pour vos future réponse!
quels sont mes droits et mes recours? Je cherche une,solution qui ne leserai ni l'un ni l'autre? Mais je ne,veux pas me séparer de ma jument...
merci pour vos future réponse!
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Comment peut-il etre a 50/50 s'il ne participe pas aux frais courants et de soins ? Ce n'est pas, alors, de la coproprieté.
Voila un argument a lui opposer.