Cheval en copropriété litige

arn01 - 25 août 2010 à 10:38
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 25 juin 2014 à 09:37
Bonjour,j ai acheté un cheval c est moi qui l ai payer par cheque, mais je l ai mis en copropriété avec un tier, etant en desaccord avec celui-ci je lui ai demandé pour qu il me remplisse les papiers pour le mettre a mon nom a 100% mais il refuse alors qu il n a rien payer quel sont mes recour pour pouvoir avoir les papiers du cheval a mon nom. Merci de votre reponce.

3 réponses

Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
25 août 2010 à 10:59
Bonjour ,

J'ai bien peur que votre "gentillesse" ne se retourne contre vous.

Sans aucune certitude, je vous repondrais que vous devez racheter la part de votre copro.

Je suppose que rien n'a été stipulé dans la qualification de copropriete, donc ce serait 50/50 ...

Je repete, sans aucune certitude .
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Et à défaut d'accord il faudra, si c'est le même régime que les biens "normaux", le vendre aux enchères ! Il faut toujours éviter de se mettre en copropriété !
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
25 août 2010 à 11:24
Question complementaire : Ce tiers, participe t-il aux differents frais induits par l'animal: aliments, soins, visites veterinaire et autres ?
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merci de votre reponce, le cheval est à 50/50. cette personne ne participe pas aux différents frais.
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
25 août 2010 à 16:24
Re ,

Comment peut-il etre a 50/50 s'il ne participe pas aux frais courants et de soins ? Ce n'est pas, alors, de la coproprieté.

Voila un argument a lui opposer.
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