Mettre une barrière dans un chemin mitoyen ... Signaler tina - Dernière réponse le 19 juil. 2010 1 réponse Bonjour, mes voisins veulent que je mette une barrière dans un chemin mitoyen sur un petit muret qui est sur mon côté de maison pour empécher leur chien de se sauver, que faut t-il faire, merci 1 réponse Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler feloxe Contributeur C'est leur chien ce n'est pas a vous de prendre des mesures mais a eux Discussions similaires Réglementation d'un passage mitoyen en commun Enjomineur Accident avec une barrière de parking public Mel2537 chemin communal clôturé par un particulier slovaquemayar Chemin à plusieurs propriétaires, comment faire pour que ça soit, à la commune Juju Délit de fuite dégats barrière parking public la ptite nini Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 ... Signaler feloxe Contributeur C'est leur chien ce n'est pas a vous de prendre des mesures mais a eux