Dormir dans son abri de jardin
phratong
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Utilisateur anonyme -
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Bonjour,
J'ai un "Abri de jardin" avec permis de construire sur une petite commune de l'arriere pays Niçois, dans une zone passée dernierement Zone rouge. Si je mets des guillemets, c'est que nous venons y passer quelque temps dans l'année histoire d'oublier un peu la ville et qu'il ne sert pas à ranger les outils! J'ai l'électricité, l'eau venant d'une source distribuant l'eau sur tout la montagne, et je vais procéder cet été à la mise en place d'en fosse septique.
La Zone rouge, ne me laisse que très peu d'espoir à obtenir un changement de destination au permis de construire!
J'ai de gros problemes avec mes voisins qui ont pour unique plaisir dans la vie que de déposer des plaintes!!
Il m'ont donc dénoncé car mon abri dépasse la surface autorisée, heureusement la déclaration de fin de travaux date de 2006(prescription), empéché dans un premier temps d'installer ma cuve, mais j'ai maintenant les autorisations des services compétents, et évidemment tente de jouer sur le fait que c'est "non habitable" puisque Abri de jardin et que donc je n'ai pas le droit d'y rester!
Ma question; si cet abri n'était bien utilisé que pour des outils d'entretien du terrain, avec SDB et WC, (c'est la moindre des choses quand on travaille toute la journée), et que le soir je voulais rester y dormir, peut on m'en empecher?
Si je peux y dormir ponctuellement, y a t il une loi qui stipule un temps maximum??
je cherche toutes les barrieres possibles pour me proteger de ces "charmants" voisins! Merci de votre aide
J'ai un "Abri de jardin" avec permis de construire sur une petite commune de l'arriere pays Niçois, dans une zone passée dernierement Zone rouge. Si je mets des guillemets, c'est que nous venons y passer quelque temps dans l'année histoire d'oublier un peu la ville et qu'il ne sert pas à ranger les outils! J'ai l'électricité, l'eau venant d'une source distribuant l'eau sur tout la montagne, et je vais procéder cet été à la mise en place d'en fosse septique.
La Zone rouge, ne me laisse que très peu d'espoir à obtenir un changement de destination au permis de construire!
J'ai de gros problemes avec mes voisins qui ont pour unique plaisir dans la vie que de déposer des plaintes!!
Il m'ont donc dénoncé car mon abri dépasse la surface autorisée, heureusement la déclaration de fin de travaux date de 2006(prescription), empéché dans un premier temps d'installer ma cuve, mais j'ai maintenant les autorisations des services compétents, et évidemment tente de jouer sur le fait que c'est "non habitable" puisque Abri de jardin et que donc je n'ai pas le droit d'y rester!
Ma question; si cet abri n'était bien utilisé que pour des outils d'entretien du terrain, avec SDB et WC, (c'est la moindre des choses quand on travaille toute la journée), et que le soir je voulais rester y dormir, peut on m'en empecher?
Si je peux y dormir ponctuellement, y a t il une loi qui stipule un temps maximum??
je cherche toutes les barrieres possibles pour me proteger de ces "charmants" voisins! Merci de votre aide
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7 réponses
bonjour : Si c'est un abri de jardin, lorsqu'on jardine on se salit, on peut avoir envie d'aller au toilettes, donc rien d'extraordinaire d'avoir une petite douche et un WC. Si votre voisin vous voyait utiliser votre terrain comme toilette, il pourrait se plaindre aussi pour attentat à la pudeur, donc le WC est indispensable.
Et comme vous avez parfaitement le droit de dormir à la belle étoile, je ne vois pas pourquoi vous ne pourriez pas vous mettre à l'abri dans votre...... abri.
Mais bon, vous ne pouvez pas y habiter à l'année non plus, d'autant plus que c'est vraiment petit.
Et comme vous avez parfaitement le droit de dormir à la belle étoile, je ne vois pas pourquoi vous ne pourriez pas vous mettre à l'abri dans votre...... abri.
Mais bon, vous ne pouvez pas y habiter à l'année non plus, d'autant plus que c'est vraiment petit.
Bonjour,
Le terrain vous appartenant, je ne vois pas pourquoi on pourrais vous interdire d'y dormir, que ce osit dans une tente, dans une caravane... ou un abri de jardin !
Le terrain vous appartenant, je ne vois pas pourquoi on pourrais vous interdire d'y dormir, que ce osit dans une tente, dans une caravane... ou un abri de jardin !
bonjour : plantez une haie pour qu'ils ne voient rien et soyez le plus discret possible. Vous devez pouvoir y passer les weekends, les vacances, et y aller quand bon bous semble pour jardiner un peu et vous reposer, et même dormir.
Quant on pense que nos chers gouvernements donnent des droits aux squatters, on ne voit pas pourquoi quelqu'un qui est chez lui et qui ne dérange personne ne pourrait pas vivre en paix.
Et si vous n'aviez pas de logis, vous n'iriez pas sous les ponts pour faire plaisir au voisin. Certains ne veulent avoir personne près d'eux, mais on ne peut pas disposer des terrains voisins qui ne nous appartiennent pas. Certains ne se rendent pas très bien compte.
Quant on pense que nos chers gouvernements donnent des droits aux squatters, on ne voit pas pourquoi quelqu'un qui est chez lui et qui ne dérange personne ne pourrait pas vivre en paix.
Et si vous n'aviez pas de logis, vous n'iriez pas sous les ponts pour faire plaisir au voisin. Certains ne veulent avoir personne près d'eux, mais on ne peut pas disposer des terrains voisins qui ne nous appartiennent pas. Certains ne se rendent pas très bien compte.
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Merci de vos réponses
il est certain que je ne veux pas y habiter à l'année!!!
Là est ma question: combien de temps puis je y habiter, quand le lieu n'a pas de permis de construire "habitation"???
Et ce n'est pas si simple, meme sur son propre terrain on ne peut poser une tente que avec l'accord de la mairie, et pour un temps maximum de 3 mois consécutifs ou non par an... du moins c'est ce que je crois avoir compris sur tout ce que j'ai lu sur internet!!
Donc si il existait un texte légal concernant le fait de dormir dans un abri de jardin ou m'indiquant à partir de quel durée, on parle "d'habitable", c'est ça que je cherche..
Face à des gens comme mes voisins, aucune logique n'est envisageable, seul une loi qui me permet de leur prouver qu'ils ont tort et que si ils continuent, moi aussi je peux les attaquer, peux me permettre de retrouver le calme!!
il est certain que je ne veux pas y habiter à l'année!!!
Là est ma question: combien de temps puis je y habiter, quand le lieu n'a pas de permis de construire "habitation"???
Et ce n'est pas si simple, meme sur son propre terrain on ne peut poser une tente que avec l'accord de la mairie, et pour un temps maximum de 3 mois consécutifs ou non par an... du moins c'est ce que je crois avoir compris sur tout ce que j'ai lu sur internet!!
Donc si il existait un texte légal concernant le fait de dormir dans un abri de jardin ou m'indiquant à partir de quel durée, on parle "d'habitable", c'est ça que je cherche..
Face à des gens comme mes voisins, aucune logique n'est envisageable, seul une loi qui me permet de leur prouver qu'ils ont tort et que si ils continuent, moi aussi je peux les attaquer, peux me permettre de retrouver le calme!!
Bjr,
Je pense que fiscalement cela est différent. Un abris de jardin n'a peut-être pas de taxe d'habitation et de foncier? d'où l'interdiction de l'équiper pour y séjourner comme dans un logement, non?
Je pense que fiscalement cela est différent. Un abris de jardin n'a peut-être pas de taxe d'habitation et de foncier? d'où l'interdiction de l'équiper pour y séjourner comme dans un logement, non?
bonjour, un garage pour garer sa voiture paie :
-la taxe foncière avec la taxe ordures ménagères
- la taxe d'habitation, alors qu'on ne peut guère habiter dans un garage.
Un abri de jardin paie aussi la taxe foncière et la taxe d'habitation.
Un terrain de foot possède des sanitaires même si personne n'y habite.
Ceci dit c'est inenvisageable d'y habiter à l'année.
-la taxe foncière avec la taxe ordures ménagères
- la taxe d'habitation, alors qu'on ne peut guère habiter dans un garage.
Un abri de jardin paie aussi la taxe foncière et la taxe d'habitation.
Un terrain de foot possède des sanitaires même si personne n'y habite.
Ceci dit c'est inenvisageable d'y habiter à l'année.
re bjr,
je paie une taxe d'habitation, et un foncier, et bientot une TLE pour une habitation à usage secondaire... plein d'incoherence pour moi!
mais je crois qu'il va etre difficile de trouver ce texte de loi qui précise si oui ou non je peux y dormir et combien de temps dans l'année sans que ce soit considerer comme "habiter"!!
peut etre qu'avec la TLE, je pourrai obtenir un changement de destination sur le permis...
quoi qu'il en soit merci de vos réponses
je paie une taxe d'habitation, et un foncier, et bientot une TLE pour une habitation à usage secondaire... plein d'incoherence pour moi!
mais je crois qu'il va etre difficile de trouver ce texte de loi qui précise si oui ou non je peux y dormir et combien de temps dans l'année sans que ce soit considerer comme "habiter"!!
peut etre qu'avec la TLE, je pourrai obtenir un changement de destination sur le permis...
quoi qu'il en soit merci de vos réponses
La législation juridique et financière évolue en permanence...