Balcon copropriété
caroline38660
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caroline38660 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 2 juillet 2010 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2010 - 1 août 2010 à 22:00
caroline38660 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 2 juillet 2010 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2010 - 1 août 2010 à 22:00
3 réponses
c est la majorité qui l emporte , nous avons eu le meme probleme dans notre copro cela fait deja 2 ans que les personnes ont faites la demande sur le principe ça a etait accorde ensuite l année apres il fallait presenter les plans et faire un permis de construire et celui ci doit etre conforme avec la copro couleurs forme ......
ah d'accord mais le problème, c'est qu'une fois qu'il aura fait son balcon, je ne peux plus faire passer de mini tracto-pelle ( notre terrain n'est pas fini d'être aménagé) .... car le balcon est a une hauteur de 2 m sur le chemin qui mène à notre terrain, de plus il surplombe pratiquement notre terrain, je pense qu'il y a nuisance donc le vote à l'unanimité est requis non ??
caroline38660
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J'ai chercher un peu, c'est au 2/3 des vois mais si il y a nuisance c'est à l'unanimité. Et c'est le cas.
6 juil. 2010 à 20:06