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Chemin rural

isa642 - 30 juin 2010 à 22:09
 isa642 - 30 juin 2010 à 22:37
Bonjour,
Pour arriver à notre maison nous devons emprunter un chemin de terre qui appartient à une société de canaux.
Ce chemin est une vraie galère. L'été lorsqu'il est sec c'est de la poussière à n'en plus finir et le reste du temps lorsqu'il pleut ce n'est que de la gadoue.
Les trous de ce chemin sont de temps en temps rebouchés avec du calcaire !!!
Nous avons fait appel à la mairie qui nous indique qu'elle n'est pas concernée, pourtant nous payons des impôts locaux et fonciers. A quoi servent ils ?
A qui revient le droit d'entretenir ce chemin ?
Merci à toutes les personnes qui pourraient m'éclairer sur la question.

1 réponse

Réponse 1 / 1
gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 971
30 juin 2010 à 22:26
Bonjour
Avez vous une servitude de ce chemin,A qui appartient ce chemin .
Comme vous l'utilisez ,peut etre seriez vous concerné pour l'entretenir.
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isa642
30 juin 2010 à 22:37
En fait nous habitons au bord d'un canal et ce chemin appartient à la société de canaux. La mairie nous a bien préciser qu'elle n'était pas concernée par l'entretien. La société de canaux n'a apparemment pas les moyens de faire grand chose.
Je voulais juste savoir s'il existait un recours possible car en ce moment avec la sécheresse c'est un vrai désastre.
Les voitures ne sont jamais propres et les quelques véhicules qui passe sur ce chemin roulent à vive allure et projettent énormément de poussière.
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