Les terres et marre en copropriété

chrisse - Modifié par chrisse le 21/06/2010 à 09:53
 chrisse - 21 juin 2010 à 14:16
Bonjour,
Nous sommes 6 habitants propriétaires dans un lieu dit, et il y a des terres et une marre avec numéro cadastré avec comme propriétaire les habitants du lieu dit.
Or un exploitant agricole qui est pas propriétaire, mais que locataire de sa ferme exploite, dépose son fumier et toutes sortes d'ordure sur ces terres et vidange son pulvérisateur de produit phyto dans la marre avec son tracteur.
Comment faire pour le stopper, et lui faire opter ses ordures, cela est une horreur les terres sont juste a l'entrée du lieu dit.Un vrai dépotoir. et de plus de temps en temps il fait bruler des sacs et bâches plastique, ficelle et autres avec la permission du maire. Une vrai pollution pendant des jours. Et de plus il dit que ces terres sont a lui depuis des années et a même fait des échanges de lieu pour agrandir ses terres a lui.
Nous avons déjà sollicité le Maire de la commune sans succès! il ne veut pas se mêler de cette affaire, il dit que s'est aux habitants du village de se débrouiller.
Alors que faire?
Merci

1 réponse

citroncassis
21 juin 2010 à 10:09
1) voir avec la gendarmerie pour violation de domicile enfin je ne sais pas je n'ai pas compris d'où sort cet "exploitant agricole", il est locataire d'un des copropriétaires de la mare ?)

2) voir une asso d'écolo pour la pollution, ils vous aideront peut-être dans vos démarches (après avoir adhéré, mais ça peut être rentable...)

3) à nouveau la gendarmerie lorsqu'il fait brûler des ordures (et déjà avant pour se renseigner sur la marche à suivre). Tout cela est très réglementé !
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merci l'agriculteur n'est pas locataire des coproprietaires, il est juste un voisin qui se prend pour dieu
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