Fenêtre remplacée à l'identique syndic contre

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 Utilisateur anonyme -
Bonjour,
Propriétaire dans un immeuble en co-propriété, j'ai fait changer (en 2010) ma porte-fenêtre en bois pour une en double-vitrage.
Le remplacement s'est fait à l'identique : forme, couleur, porte battante.
Hors, l'an dernier (en 2009) , le syndic a voté pendant l'AG un changement, je cite :

"l'assemblée générale autorise les copropriétaires qui souhaiteraient changer leurs fenêtres privatives, de pouvoir le faire, en adoptant le descriptif sommaire suivant :

- Matériau : Alu teinte naturelle,
- Ouverture pour les fenêtres des pièces principales : Baies coulissantes,
- Harmonie de l'immeuble : Pas de modification dans les formes des fenêtres, par rapport à celles d'origine (petits-bois, ...)."

Je suis le premier à avoir fait changer ma porte-fenêtre, et je me retrouve avec une porte-fenêtre à l'identique avec tout le reste de l'immeuble (apparence bois, forme, porte battante) alors que le syndic veut remplacer l'existant de l'ensemble de l'immeuble par de la teinte alu et des portes coulissantes !

Il s'agit d'un immeuble de 80 appartements, à ce que je sache, personne n'a prévu pour l'instant de remplacer ses portes-fenêtres, mais j'ai reçu une lettre du syndic me demandant de remplacer une nouvelle fois ma porte-fenêtre.

Je suis paniqué, j'avoue que je n'ai pas lu les compte-rendu des AG. J'ajoute que je touche l'AAH (Allocation Adulte Handicapé), je me suis ruiné pour cette porte-fenêtre. Peuvent-ils m'obliger à en changer même si pour l'instant, je suis à l'identique avec le reste de l'immeuble ?

Merci d'avance pour vos réponses.

9 réponses

Bonsoir,

Je vous conseillerai de prendre des photos de la façade de l'Immeuble avec si possible l'ensemble des fenêtres, également de plus près, prendre des photos des deux étages situés autour de l'étage de votre appartement montrant bien votre "porte-fenêtre", et les fenêtres situées à l'étage inférieur et à l'étage supérieur.

Cordialement.

Merci pour votre idée. Effectivement j'ai l'intention de prendre des photos, et de mon coté j'ai trouvé deux failles :
d'une, ma porte-fenêtre est une partie privative, et les parties privatives n'ont pas à être débattues en AG,
Et d'autre, quand il s'agit de décisions de cette envergure (changer le look de tout l'immeuble, tout de même) il semblerait qu'il faille l'unanimité (tous les copropriétaires doivent être pour) or moi, je n'ai pas voté.
A suivre.

bonjour : En copropriété, il faut toujours en parler au syndic avant de faire quelque modification que ce soit sur la façade.

Il est possible que dans le futur, plusieurs copropriétés décident de changer les fenêtres, donc parfois il vaut mieux attendre avant de faire sans consulter.

C'est ainsi en copropriété.

Merci, mais c'est trop tard. J'ai fait une erreur (relire le post original) et maintenant je cherche à m'en sortir sans trop de casse.

bonjour : Oh non, il n'y a pas besoin de la totalité des propriétaires, sinon rien ne se ferait.

Cela a beau êtres une partie privative, le problème est que ça se voit en façade.
Bonjour,

Une possibilité s'offre à vous, celle de faire une Déclaration de Travaux à la Mairie
en remplissant le Document que vous vous ferez remettre. Vous y joindrez des photos d'avant votre remplacement de porte-fenêtre (si possible), ainsi que les photos prises à ce jour (prenez une photo avec un quotidien visible et lisible sur le jour, la date et l'année).

Une déclaration de travaux (dans votre cas pour cette fenêtre à l'identique) peut se faire plusieurs mois après la réalisation.

Cordialement.

Merci à vous Paris, je vais explorer cette voie, d'autant que encore une fois, les travaux exécutés sont à l'identique.

bonjour : une déclaration de travaux ne remplace pas le feu vert du syndic, ce ne peut être qu'un complément.
Bonjour Paulin 2164,

... mais qui a une grande importance et si en plus, il y a l'appui du Conseil syndical ou d'autres Copropriétaires lors d'une prochaine A.G , cela peut se régulariser.

(Nous avons supporté un cas bien plus important (PVC à la place du bois) dans notre Copropriété et le Copropriétaire a obtenu de conserver ses fenêtres alors que celes-ci ne sont pas du tout en hamonie avec l'ensemble des fenêtres de la façade).
Comme quoi, cela est jouable !!!

bonjour : c'est jouable à condition que tout le monde baisse les bras.
... c'est bien ce que je laissais comprendre et/ou entendre !
Bonjour Paulin, je ne sait pas si vous avez saisi l'idée :
j'ai fait réaliser des travaux à l'identique, pour apprendre après coup que le syndic comptait modifier L'ENSEMBLE de l'immeuble.
Résultat, je suis le PREMIER et le seul à avoir des fenêtres double-vitrage (mais à l'identique, erf...). Et il n'y a absolument aucun projet global en cours.

PS : Si le mode de scrutin n'est pas l'unanimité pour décider que quand on décide de mettre du double vitrage, il ne faut pas le faire à l'identique mais en changeant la couleur et en passant de battant à coulissant, merci de me mentionner ce qu'il faut. Majorité simple ? Double majorité? Merci d'avance.
Bonjour, si les mots rapportés sont bien ceux du texte, 'souhaiteraient...' il ne s'agit pas d' obligation.Etiez-vous propriétaire en 2009?
A moins d'avoir claironner votre modification à tous vos voisins.....je jouerai sur les mots, qu'un souhait n'est pas une valeur imposée.
Y-a-il eu appel d'offres, avec plusieurs devis présentés?
Les travaux dans une copropriété doivent être établis dans un ordre chronologique et imposés à l'ensemble de la copropriété.
De la manière dont vous présentez le "souhait" je dirais qu'il y a vice de forme.
La mairie et la DDE devraient pouvoir vous apporter des précisions sur les textes de loi.
Une fenêtre à l'identique reste conforme au règlement de copropriété.(avis personnel).
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Vous êtes propriétaire.
Si vous avez assisté à l'AG vous devriez être directement au courant puisque ayant voté pour ou contre.
Si vous n'avez pas pu assister, vous auriez du recevoir le PV de l'AG où cette décision aurait été reprise.

bonjour : vous avez changé votre porte fenêtre à l'identique. DOnc visuellement, c'est comme si vous n'aviez rien fait.

Et il est dit que les propriétaires "QUI LE SOUHAITERAIENT" pourront remplacer les fenêtres par des fenêtres alu couleur naturelle.

Donc vous faites partie de ceux QUI NE SOUHAITENT PAS CHANGER.

Sans compter que votre syndic retarde d'une longueur, ça ne se fait plus "couleur alu naturelle", en plus c'est très MOCHE;
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