fenêtre remplacée à l'identique syndic contre

Question

Bonjour,  
Propriétaire dans un immeuble en co-propriété, j'ai fait changer (en 2010) ma porte-fenêtre en bois pour une en double-vitrage.  
Le remplacement s'est fait à l'identique : forme, couleur, porte battante. 
Hors, l'an dernier (en 2009) , le syndic a voté pendant l'AG un changement,  je cite : 

"l'assemblée générale autorise les copropriétaires qui souhaiteraient changer leurs fenêtres privatives, de pouvoir le faire, en adoptant le descriptif sommaire suivant : 

- Matériau : Alu teinte naturelle, 
- Ouverture pour les fenêtres des pièces principales : Baies coulissantes, 
- Harmonie de l'immeuble : Pas de modification dans les formes des fenêtres, par rapport à celles d'origine (petits-bois, ...)." 

Je suis le premier à avoir fait changer ma porte-fenêtre, et je me retrouve avec une porte-fenêtre à l'identique avec tout le reste de l'immeuble (apparence bois, forme, porte battante) alors que le syndic veut remplacer l'existant de l'ensemble de l'immeuble par de la teinte alu et des portes coulissantes !  

Il s'agit d'un immeuble de 80 appartements, à ce que je sache, personne n'a prévu pour l'instant de remplacer ses portes-fenêtres, mais j'ai reçu une lettre du syndic me demandant de remplacer une nouvelle fois ma porte-fenêtre.  

Je suis paniqué, j'avoue que je n'ai pas lu les compte-rendu des AG. J'ajoute que je touche l'AAH (Allocation Adulte Handicapé), je me suis ruiné pour cette porte-fenêtre. Peuvent-ils m'obliger à en changer même si pour l'instant, je suis à l'identique avec le reste de l'immeuble ?

Merci d'avance pour vos réponses.

Paris · Accepted Answer

Bonsoir,

Je vous conseillerai de prendre des photos  de la façade de l'Immeuble avec si possible l'ensemble des fenêtres, également de plus près, prendre des photos des deux étages situés autour de l'étage de votre appartement montrant bien votre "porte-fenêtre", et les fenêtres situées à l'étage inférieur et à l'étage supérieur.

Cordialement.

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : En copropriété, il faut toujours en parler au syndic avant de faire quelque modification que ce soit sur la façade.

Il est possible que dans le futur, plusieurs copropriétés décident de changer les fenêtres, donc parfois il vaut mieux attendre avant de faire sans consulter.

C'est ainsi en copropriété.

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : Oh non, il n'y a pas besoin de la totalité des propriétaires, sinon rien ne se ferait.

Cela a beau êtres une partie privative, le problème est que ça se voit en façade.

Paris · Answer

Bonjour,

Une possibilité s'offre à vous, celle de faire une Déclaration de Travaux à la Mairie
en remplissant le Document que vous vous ferez remettre. Vous y joindrez des photos d'avant votre remplacement de porte-fenêtre (si possible), ainsi que les photos prises à ce jour (prenez une photo avec un quotidien visible et lisible sur le jour, la date et l'année).

Une déclaration de travaux (dans votre cas pour cette fenêtre à l'identique) peut se faire plusieurs mois après la réalisation.

Cordialement.

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : une déclaration de travaux ne remplace pas le feu vert du syndic, ce ne peut être qu'un complément.

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : c'est jouable à condition que tout le monde baisse les bras.

@space · Answer

Bonjour, si les mots rapportés sont bien ceux du texte, 'souhaiteraient...' il ne s'agit pas d' obligation.Etiez-vous propriétaire en 2009? 
A moins d'avoir claironner votre modification à tous vos voisins.....je jouerai sur les mots, qu'un souhait n'est pas une valeur imposée.
Y-a-il eu appel d'offres, avec plusieurs devis présentés? 
Les travaux dans une copropriété doivent être établis dans un ordre chronologique et imposés à l'ensemble de la copropriété.
De la manière dont vous présentez le "souhait" je dirais qu'il y a vice de forme.
La mairie et la DDE devraient pouvoir vous apporter des précisions sur les textes de loi.
Une fenêtre à l'identique reste conforme au règlement de copropriété.(avis personnel).

photodia56 · Answer

Vous êtes propriétaire.
Si vous avez assisté à l'AG vous devriez être directement au courant puisque ayant voté pour ou contre.
Si vous n'avez pas pu assister, vous auriez du recevoir le PV de l'AG où cette décision aurait été reprise.

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : vous avez changé votre porte fenêtre à l'identique. DOnc visuellement, c'est comme si vous n'aviez rien fait.

Et il est dit que les propriétaires  "QUI LE SOUHAITERAIENT" pourront remplacer les fenêtres par des fenêtres alu couleur naturelle.

Donc vous faites partie de ceux  QUI NE SOUHAITENT PAS CHANGER.

Sans compter que votre syndic retarde d'une longueur, ça ne se fait plus "couleur alu naturelle", en plus c'est très MOCHE;

Fenêtre remplacée à l'identique syndic contre

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