Probleme voisin qui fume dans le grenier
Juliettelapoule
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15 juin 2010 à 20:49
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 - 15 juin 2010 à 21:34
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1 réponse
L'interdiction de fumer dans les parties communes est-elle inscrit dans le réglement de copropriété?
Le grenier est-il une partie commune ou une partie privative appartenant à la personne qui fume? S'il s'agit d'une partie privative, il me semble difficile d'invoquer le trouble anormal de voisinage au motif que vous auriez peur que cette personne mette le feu à l'immeuble.
Le grenier est-il une partie commune ou une partie privative appartenant à la personne qui fume? S'il s'agit d'une partie privative, il me semble difficile d'invoquer le trouble anormal de voisinage au motif que vous auriez peur que cette personne mette le feu à l'immeuble.
15 juin 2010 à 21:31
15 juin 2010 à 21:34
Pourquoi ne fume t'elle pas chez elle ????
Lui avez vous posé la question ?