Tuyau d'évacuation des eaux usées des voisins
chris
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chris -
Bonjour,
J'ai acheté une maison il y a 6 mois. Nulle part dans les actes du notaire il n'était spécifié qu'un tuyau d'évacuation des eaux usées de mes 5 voisins passaient dans mon jardin.
Ce tuyau est cassé, fendu et de l'eau ressort par ma cave ! Ce tuyau est privatif et il se raccorde au réseau de la ville plus loin. J'en déduis qu'il est en servitude de passage chez moi mais aucun document n'existe pour cela. Comme ma maison risque de voir ses fondations touchées car il y a de plus en plus d'eau, comment faire ? Suis-je obligée d'avoir ce tuyau qui passe chez moi ? Je ne sais pas comment faire......
J'ai acheté une maison il y a 6 mois. Nulle part dans les actes du notaire il n'était spécifié qu'un tuyau d'évacuation des eaux usées de mes 5 voisins passaient dans mon jardin.
Ce tuyau est cassé, fendu et de l'eau ressort par ma cave ! Ce tuyau est privatif et il se raccorde au réseau de la ville plus loin. J'en déduis qu'il est en servitude de passage chez moi mais aucun document n'existe pour cela. Comme ma maison risque de voir ses fondations touchées car il y a de plus en plus d'eau, comment faire ? Suis-je obligée d'avoir ce tuyau qui passe chez moi ? Je ne sais pas comment faire......
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