Fossé entre voisin
gigi2911
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gigi2911 Messages postés 2 Statut Membre -
gigi2911 Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,
notre nouveau voisin viens de buser sa partie de fossé avec une différence de 80 cm par rapport a la notre qui est en continuité de la sienne. il veut maintenant que nous fassions des travaux pour que ses eaux usagers et pluviales s'ecoule correctement dans la douves.mais nous ne sommes pas d'accord de payer un curage et voir de buser plus de 100metres alors qu' avant qu'il n'achete il n'y avait pas de probleme d'écoulement avec les anciens propriétaire ainsi qu'avec le troisieme voisin. alors que pouvons nous faire?
notre nouveau voisin viens de buser sa partie de fossé avec une différence de 80 cm par rapport a la notre qui est en continuité de la sienne. il veut maintenant que nous fassions des travaux pour que ses eaux usagers et pluviales s'ecoule correctement dans la douves.mais nous ne sommes pas d'accord de payer un curage et voir de buser plus de 100metres alors qu' avant qu'il n'achete il n'y avait pas de probleme d'écoulement avec les anciens propriétaire ainsi qu'avec le troisieme voisin. alors que pouvons nous faire?
1 réponse
Rien à lui de résoudre son problème qu'il a crée.
Pense à constituer un dossier avec d'anciennes photos prouvant que ses travaux son la cause de ses ennuies.
Demander aux anciens propriétaires, des témoignages par écrit qu'il n'avait aucun problème d'écoulement d'eau et s'ils ont des anciennes photos du fossé par hasard.
Au cas ou il serai procédurier
Pense à constituer un dossier avec d'anciennes photos prouvant que ses travaux son la cause de ses ennuies.
Demander aux anciens propriétaires, des témoignages par écrit qu'il n'avait aucun problème d'écoulement d'eau et s'ils ont des anciennes photos du fossé par hasard.
Au cas ou il serai procédurier
gigi2911
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merci sa me conforte dans mon idée,merci beaucoup pour cette reponse rapide.
La législation juridique et financière évolue en permanence...