Locataire mauvais payeur... Que faire ?Résolu/Fermé

Question

Bonjour, 

Je loue mon appartement depuis 6 mois à un locataire mauvais payeur.
Il paie quand ça l'arrange. Il y a deux mois, il n'a pas payé du tout pour payer deux mois d'un coup le mois suivant.
Ce mois ci il a payé dans les temps mais 100 euro de moins.
Bref ça part très mal, et ça va être comme ça tout le temps.
Il ne sera jamais inquiété, puisqu'il paye un peu de temps en temps ce qui annule toutes les procédures en cours.
Je passe par une agence, qui m'a trouvé ce locataire. Il ne gagne à peine plus de la moitié du loyer (merci l'agence de m'avoir trouvé ce locataire).
Bref, j'ai un crédit derrière et chaque mois j'attend le loyer.

Je pensais pouvoir le virer au bout de 3 ans, car il est mauvais payeur, mais il faut être en contenscieux avec lui. je pense qu'il est assez malin pour que ça n'arrive jamais.

Je voudrais faire croire que je reprend l'appartement, même si je n'ai pas de loyer pendant quelque temps, mais au bout de combien de temps ai je le droit de le remettre en location.

Ma seule issue est de vendre l'appartement. C'est vraiment pas juste, car je le considère comme un investissement pour plus tard.

Avez vous des conseils, des témoignages ???


Merci.

grenier a pain · Accepted Answer

bonjour

Mettre la pression sans relache au locataire et a l agence une petite 
solution que j ai pratique faire intervenir un plombier sous pretexte d une fuite 
lui enlever toilettes et salle de bain afin qui degage  supprimer boites aux lettres 

c est un cout mais ca vaut mieux ca que vendre l appartement

david369369 · Answer

vous pouvez éventuellement prendre une assurance pour loyer impayé
et normalement l' agence doit faire le nécessaire

Chan-elle · Answer

Bonjour,  

Adressez un courrier A.R a l'agence la mettant devant ses responsabilités 


Le choix d'un locataire insolvable par un agent immobilier constitue une faute de gestion
L'agent immobilier chargé de louer un appartement et n'ayant entrepris aucune démarche pour choisir un locataire solvable est redevable de dommages et intérêts envers le bailleur lésé, sur le fondement de la responsabilité contractuelle. En l'espèce, une agence avait conclu un bail avec un locataire ayant des revenus inférieurs à un tiers du montant du loyer, sans lui avoir demandé aucune garantie ni caution, et en ne se fondant que sur des rumeurs sur son honorabilité

La jurisprudence rendue en matière de responsabilité contractuelle des administrateurs de biens tend à sanctionner toute négligence commise par ces derniers dans le cadre de l'exécution de mandats de gestion ou de recherche de locataire. Ces décisions limitent les conséquences de ces fautes à l'indemnisation du préjudice financier subi par le bailleur sur ses revenus locatifs, mais elles ne sont certainement pas étrangères au fait que les professionnels de l'immobilier exigent de plus en plus de garanties de la part des candidats locataires, ceci rendant souvent difficile l'accès à la location.
 (C.Cass. 1ere civ., 19 mars 2009).
La faute du professionnel de l'immobilier dispense ici le propriétaire lésé de faire exécuter la décision qu'il avait obtenue contre son locataire, probablement insolvable. Pour l'agent immobilier, ce sera sûrement l'occasion de solliciter son assurance professionnelle.
L'administrateur de biens doit limiter l'accumulation de loyers impayés
La cour d'appel de Paris s'est exprimée à deux reprises le même jour sur la question de la perte de chance subie par un propriétaire du fait d'un manquement contractuel de l'administrateur de biens chargé de la gestion locative de son bien.
Dans la première espèce, un administrateur avait mis 5 mois à adresser une mise en demeure d'avoir à régler des loyers impayés à un locataire et 10 mois supplémentaires pour réclamer au propriétaire le paiement d'une somme destinée à permettre d'engager des poursuites (CA Paris, 25° ch. A 4 mars 2009). A la demande du bailleur, il est condamné, ainsi que son assureur, à lui verser des dommages et intérêts pour réparer la perte d'une chance de limiter le montant des impayés et d'en assurer le recouvrement.
Dans la deuxième espèce, le manque de réactivité de l'administrateur de biens dans le cadre d'une procédure en recouvrement de loyers impayés est également sanctionné par les juges du fond (CA Paris, 25° ch. A, 4 mars 2009).
Ainsi, un administrateur ayant attendu 8 mois avant de faire délivrer un commandement de payer des loyers visant la clause résolutoire, puis encore 6 mois avant de confier le dossier à un avocat, alors même qu'il avait reçu mandat express pour diligenter toutes poursuites à l'encontre d'un preneur ayant cessé de régler ses loyers, doit verser des dommages et
intérêts au propriétaire du local sur le fondement de la perte de chance de limiter le montant des impayés et d'obtenir la rapide libération du bien


Cordialement

Panacée · Answer

j'ai une assurance loyer impayé, mais ça met 4 mois avant de recevoir l'argent.
Il se débrouillera toujours pour payer avant.
Je voudrais juste avoir un locataire en qui je pourrais avoir confiance, et donc changer de locataire (pas laisser faire l'agence cette fois)... Car celui ci fait ce qu'il veut.

Panacée · Answer

Merci à tous,
chan-elle, je ne savais pas tout ça, je vais l'étudier.
Mais je pense que le locataire doit avoir des aides. Je vais demander à l'agence.
Quoiqu'il n'a pas d'enfant (je ne crois pas); et donc à part la CAF je ne vois pas ce qu'il peut toucher.

L'agence a vraiment fait du sale boulot, et ça m'a couté 600 euro, la recherche du locataire.

Djoss2776 · Answer

C'est l'été le mauvais payeur dehors, appelle ton agence, tu leur dis que c'est eux qui ton foutu dedans donc c'est à eux de ce bouger, ils ne sont pas la que pour prendre l'argent. Montre toi ferme et que la prochaine fois le Mr n'importe qui, ils se le garde. Mettre la pression avec un plombier c'est une solution j'en ai déjà entendu parlé

Panacée · Answer

Réponse de l'agence par rapport à mon locataire, il gagne à peu près la moitié du loyer mais  il était éligible au PASS GRL du 1% logement, c'est pourquoi son dossier a été validé.

Qu'en pensez vous ?
Faut il que je vois avec la CAF. Il reçoit de l'argent de la CAF et se permet de payer quand il veut ?

Je téléphonerai à l'ADIL toute fois.

Je pense toujours à reprendre mon appart quelque temps pour le dégager et plus tard le remettre un locataire. Pensez vous que ce soit risqué ??

monnomestpersonne · Answer

OEil pour oeil et dent pour dent... 

Soyez mauvais et faites peur car la voie légale prend environ de 1an et demi à 3 ans avec les procédures légales. 

Je vous rappelle que l'APL sert à aider les menages modestes à payer le loyer, donc s'ils ne paient pas, plus d'APL car en plus il sont gagnants de tous les côtés. 

Le coup du WC que l'on supprime et de la douche que l'on casse coutent moins cher que les procédures et le logement complet à refaire de A à Z à cause de gens malhonnête que cela ne dérange pas (seulement dans le cas de locataires qui ne paient pas - bien-sûr). 

En résumé ils ne paient pas, ils dégradent puis sont expulsés et ne vous doivent plus rien car insolvables... Elle n'est pas belle la vie!!! 

Par contre VOUS: vous payez des impôts sur un loyer que vous ne percevez pas, vous payez peut être des mensualités pour un prêt immobilier, les charges du logement et éventuellement de copropriété, les taxes (taxe foncière...), les frais de procédure, ensuite les remises en état... 

Et au final c'est qui le méchant ??? 

Pour ma part, j'aimerais acheter un logement pour le mettre en location mais quand je vois cela, ça me refroidi. 

Bonne chance avec les tribunaux si vous décidez d'être honnête.

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : il faut louer soi-même et être très prudent, faire très attention aux gens pressés qui veulent entrer de suite, ça sent le piège. Un propriétaire ne doit jamais se presser car c'est DANGEREUX, donc dire aux gens pressés que vous vous ne l'êtes pas du tout, et qu'avant de laisser entrer quelqu'un il faut avoir les preuves de sa solvabilité et un ou deux garants solvables.

On peut essayer l'assurance loyers impayés.

Mais pour le moment il faut sortir le sans gêne.

On sait qu'un locataire ne peut s'opposer aux travaux nécessaires au logement, donc, vous trouvez une modification à faire et vous avertissez le locataire qu'un artisan viendra tel jour, et qu'il doit prendre ses dispositions pour ouvrir la porte, et qu'il vous contacte sinon, le travail sera fait impérativement ce jour là.

Et vous faites supprimer le sanitaire comme dit ci dessus, et le plombier dit qu'il viendra la semaine prochaine.....

Vu la complexité qu'il y a pour faire sortir un locataire, je pense qu'on ne peut plus agir légalement, mais par ruse.

Si vous avez un peu plus de 6 mois avant la fin du bail, vous pouvez lui donner congé pour le reprendre pour vous même, vos ascendants ou vos descendant, en désignant le nom d'une ou plusieurs personnes qui correspondent.  Et ceci en vertu de l'article 15 de la loi de juillet 89; iL FAUT BIEN DONNER CETTE PRECISION, sinon il pourrait vous chercher des embrouilles.

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : vous le prévoyez pour une personne âgée (ascendant par exemple), le moment venu, vous mettez le nom sur la boîte aux lettres et tout, les rideaux aux fenêtres, de la lumière sur programmateur le soir, et puis, au bout de 15 jours, on peut toujours dire qu'elle a dû partir en maison de retraite et vous pouvez relouer comme vous voudrez. Si c'est une personne âgée, elle ne bouge pas forcément de chez elle, donc il est normal que personne ne la voit.

Et bien sûr lorsqu'on a un mauvais payeur en place, il est trop tard pour prendre une assurance risques locatifs. L'assurance, on ne peut la prendre qu'en donnant le dossier du candidat locataire à l'assurance. Et le locataire ne doit jamais entrer tant que l'assurance n'a pas donné le feu vert.

monnomestpersonne · Answer

En effet, la GLL garantie des risques locatifs doit être prise avant la location il me semble et c'est peut être un contraignant mais cela peut se révéler intéressant parfois.

Il faut pour vos mauvais payeurs, leurs pourrir la vie...

Harcèlement pour le paiement, coupure d'eau, de courant, c'est rapide et facile.

Je suis connu pour être quelqu'un de gentil et respectueux, on peut admettre que les locataires aient des problèmes d'argent, on peut comprendre et même faire des facilité de paiement (plan d'apurement en jargon locatif).

Mais les voleurs pas de pitié et je pourrais devenir méchant (un vrai mafieux le p'tit bonhomme ;-)

En plus, c'est plus compliqué humainement quand il y a des enfants...

Ce n'est vraiment pas facile.

Voici un copier-coller d'un autre forum, apparemment un pro :

.... vous êtes dans une situation embarrassante mais pas insoluble. Face à un locataire indélicat, il vous faut réagir fermement sans faillir.
Votre locataire à notamment pour obligations :
- de payer ses loyers ;
- de s'assurer ;
- de faire entretenir son chauffe-eau...
Vous avez bien évidemment pour votre part l'obligation de délivrer un logement répondant aux normes de salubrités.
Dans votre situation, dans la mesure ou votre locataire ne veux rien entendre, vous devez lui faire délivrer, par exploit d'huissier, un commandement de payer ses loyers et de justifier d'une assurance locative.
Votre locataire dispose d'un mois pour fournir une attestation de son assureur et de deux mois pour régler sa dette.
Passé ces délais, je vous conseille de poursuivre votre locataire devant le tribunal et en fonction du montant de sa dette vous avez la possibilité de procéder par déclaration au greffe.
L'avantage de cette procédure, au demeurant orale, est qu'elle est totalement gratuite, ne nécessite pas de faire appel à un huissier pour faire délivrer une assignation et vous dispense de représentation par avocat.
En revanche, vous devez bien préparer votre dossier qui doit être étayé en fait et en droit car les juges ont un a priori favorable pour les locataires et n'hésitent pas à bafouer les règles de droit (ils se sentent bien trop souvent une âme d'assistante sociale ce que l'on ne leur demande pas).
Certe, si vous êtes contraint d'aller jusque là, les procédures d'expulsion sont malheureusement longues mais c'est justement la raison pour ne pas perdre de temps.
Si une caution solidaire existe, le commandement de payer devra être porté à la connaissance de cette dernière et en cas d'absence de réaction de sa part, vous devrez la faire citer par le biais de la déclaration au greffe.
En tout état de cause, ne baissez pas les bras...

panacee · Answer

Rebonjour A tous,

Voilà où j'en suis aujourd'hui.
Il manque toujours 100 euro sur le mois dernier et le locataire n'a toujours pas payé ce mois-ci.
Avec l'agence, on a fait une demande auprès de la CAF pour recevoir directement l'aide qu'il reçoit. Ca ne couvrira pas l'ensemble du loyer mais je sais que j'en aurais une partie au moins et ça lui montre au locataire qu'il ne peut pas faire tout ce qu'il veut. 

Par la suite j'ai l'intention d'attendre la fin de bail, et le mettre dehors pour motif sérieux (j'ai téléphoné à l'ADIL et le non paiement du loyer est un motif qui permet de récupérer son appart).

Je n'ai hélas pas le choix que d'attendre la fin du bail. 2 ans et demi encore comme ça. A moins que je ne craque avant....

Djemi je note ton numéro.

Merci

kinou · Answer

bonjour, je suis dans le meme cas que vous pour une maison.J' y ai fait pour 20000e de travaux avant de la mettre en location par le biais d'une agence.
a ce jour, et tous les mois, je dois "harceler" l'agence mais celle ci a toujours une escuse vis a vis des locataires!! c'est vraiment honteux car en plus ces personnes sont en train de la degrader et ne respectent pas non plus les reglements..et on ne peut rien faire sauf attendre la fin du bail et y mettre un de nos enfants par ex ou encore la vendre ce que je viens de decider aujourd'hui car j'en ai marre d'attendre tous les mois le paiement et de me demander comment je la retrouverai a la fin du bail...
je vous souhaite bon courage cordialement

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : vous pouvez tout à fait résilier le bail pour retard de paiement, paiement irrégulier,^loyers incomplètment payés et loyers dûs.

Vous pouvez vous renseigner à l'ADIL, mais aussi aller voir le CLCV, et aussi aller voir un bon huissier, c'est à dire un à poigne, pour faire partir cet indésirable.

Panacée · Answer

Paulin,
Je peux donc faire ça avant la fin du bail ??
Je connais l'ADIL mais pas le CLCV, je vais voir.

merci

malchanceuse · Answer

je compatie avec vous; 
cas de figure: les voisins peuvent également enormément en souffrir !! 

je vais vous raconter aussi mon histoire en 3mots; 
je suis propriétaire et se sont installée au dessus de chez moi donc des locataires dune part insolvable et et bruyant;
jai porté plainte aupres de leur agence car ils mempechait de dormir la nuit; 
elle sest montré tres complice avec ses locataires; 
je me suis senti impuissante puis jai fait une depression par manque de sommeil; 
la propriétaire sen est foutu et aujourdhui elle pleure a ma porte car elle est mal payée;  
cest trop tard pour elle car je veux quitter mon appt;jen ai marre detre reveillée la nuit; 
resultat: je vend mon appartement  
MAIS je porte plainte contre l'agence pour avoir mal " choisi ses locataires"

Djemi DRICI · Answer

En janvier, la ceinture va se serres d'avantage pour le locataire et le danger sera encore plus grand pour le propriétaire. Le gouvernement a décidé de diminuer les prestations CAF, les APL et de l'autre coté les énergies de chauffage vont encore augmenter ainsi que le coût des produits alimentaires.

Mais comment les gens peuvent-ils sans sortir ? Le Gouvernement se cache derrière une politique sécuritaire, sur la peur de l'autre, juste pour faire du beurre sur les beurs ! On nous parle des cités, du voile, du terrorisme dans le monde, de l'insécurité routière et de polygamie. On nous parle des Français de souche, des Français d'origine, des Français par en CDD et d'autres en CDI mais de quoi on parle. Les enfants de parents étrangers ne vont plus savoir ou donner de la tête.

Les radars sur les autoroutes, des caméras de vidéos dans les villes, une police plus répressive mais cela profite à une élite de privilégiés qui se remplissent les poches sur le dos des Français ! En parlant de sécurité, les Français oublient l'essentiel : le coût de la vie augmente, la sécurité sociale qui ne couvre plus leur maladie entièrement, les salaires qui n'augmentent pas, la précarité qui gagne du terrain et le côté humain qui disparaît peu à peu ! 

djemidrici.e-monsite.com

choupette · Answer

Bonjour, 
je suis depuis 4 ans et demi dans la galère avec une agence immo (escroc n°1) et un locataire (escroc n°2) qui n'a payé que les 6, 1er mois de loyer. Malgré une garantie assurance loyer impayé souscrite par l'agence  je ne touche plus aucun loyer depuis plus de 3 ans. Je suis donc en double procédure, une pour expulser et une recouvrer la dette . Sauf que le locataire,la caution solidaire et l'agence sont bien sûre insolvables et pour couronner le tout l'agence s'est mise en liquidation. Mon locataire a touché des aides de 10000euros par la CAF sans que je le sache et sans me les reverser évidemment. Il sous-loue mon appartement et touche en plus le RMI.... la classe!!!!.. vraiment c inutile de travailler dans ce pays....je ne peux même pas porter plainte avec tout ça... Ce n'est ni du vol...ni de l'escroquerie!!!! En dernier recours j'attaque l'assurance responsabilité professionnelle(ce que j'aurais du faire dès le départ) de l'agence qui j'espère, elle, sera solvable, je pense encore qu'il faut ajouter 1an et demi pour cette procédure. Bref  mon locataire est entré dans les lieux en juillet 2006 et enfin si le préfet intervient la police viendra le déloger juste après le 15 mars 2011 fin de la trêve hivernal... J'ai 32 ans, je bosse, j'ai 2 enfants en bas ages à nourrir et loger... et où est la justice? je ne sais pas mais certainement pas avec les petits proprios... Courage!!!! pour ma part si j'avais su, j'aurais repris de force mon habitation ça m'aurait couté moins cher 15000E au lieu de 35000E et ce n'est que 3 ans de prison avec sursis finalement... Vraiment Courage!!! consultez l'adil....

DRICI · Answer

Bonjour contacter l'association Union des Bailleurs Indépendants et ne reste plus seule face à vous soucis.

06.28.33.16.43

Locataire mauvais payeur... Que faire ?

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