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1 réponse
cas difficile , le mieux c de montrer la circulaire interne de la CPAM a la RSI.. mais aynt connu un probleme de ce genre .. il faut tenir bon car ce sont des cas litigieux entre les caisses .. vs pouvez faire appel a un mediateur de la cpam ou du rsi ... ou un recours ecrit a ces deux organismes pour avoir une sorte de jurisprudence , bonne chance