Problème d'arbres...
babouche
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Bonjour, nous sommes propriétaire et nous avons deux arbres énormes (+ de 9 m) a coté de chez nous dans le champs d'à coté. Entre le mur de notre maison et notre grillage qui fixe la limite de propriété il y a 4 mètres et les arbres sont juste dernière notre grillage ce qui nous empèche d'avoir du soleil aprés 15 heures sur quasiment la totalité du terrain derrière cela fait maintenant deux années que l'on demande au propriétaire du champs de le tailler et nous attendons toujours. Aussi , deux à trois fois dans l'année il met des moutons (+ de 20) dans ce champs a t-il le droit? que devons nous faire SVP? merci.
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7 réponses
A quatre mètres d'une maison, il ne faut pas pousser, il pourrait faire en sorte de les éloigner, c'est un trouble anormal de voisinnage, (mouches etc..) d'autant plus qu'il doit avoir largement la place.
Oui il on m'a dit que dans des champs on trouve des fois des moutons, vache ou des ânes.
Moi j'habite en ville et devant mes fenêtres il y a des voitures et des camions c'est insupportable c'est un trouble anormal de voisinage.
Moi j'habite en ville et devant mes fenêtres il y a des voitures et des camions c'est insupportable c'est un trouble anormal de voisinage.
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Paulin il faut arréter de raconter n'importe quoi au sujet des animaux.Si cette maison est a la campagne c'est tout a fait normal qu'il y ai des animaux dans les champs.Ce n'est pas un trouble du voisinage c'est la vie.
A la campagne les champs sont entretenus par des animaux .
A la campagne les champs sont entretenus par des animaux .
La règle pour les arbres est qu'ils doivent être à plus de 2 mètres de la clôture s'ils font plus de 2 mètres de haut (sauf usages locaux) http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F665.xhtml => si les arbres sont à plus de 2 mètres de la clôture (chez le voisin bien-sûr), vous ne pourrez rien faire, sinon vous pouvez obtenir le droits de les faire tailler ou enlever).
quant uax moutons, il faudrait prouver un trouble anormal du voisinage, ce qui sera quasi impossible si vous êtes à la campagne et de plus les moutons ne sont pas dans le terrain en permanence.
Quant à la suggestion du conciliateur, ne l'éludez pas trop vite...ça peut vous servir...
quant uax moutons, il faudrait prouver un trouble anormal du voisinage, ce qui sera quasi impossible si vous êtes à la campagne et de plus les moutons ne sont pas dans le terrain en permanence.
Quant à la suggestion du conciliateur, ne l'éludez pas trop vite...ça peut vous servir...
bonjour : Il me semble que si j'avais des moutons, j'essayerais d'éviter qu'ils aillent à 4 mètres des fenêtres d'une maison, simple question de correction et de ne pas nuire aux autres lorsqu'on peut faire autrement. Il ne faut pas abuser de ses droits lorsqu'il y a des solutions.
Quand à des grands arbres de 9 mètres de haut, en limite de propriété, ils ne doivent pas dépasser deux mètrs de haut, et être plantés à au moins 50 cm de la clôture. Donc, là, ces arbres n'ont pas à être là.
Quand à des grands arbres de 9 mètres de haut, en limite de propriété, ils ne doivent pas dépasser deux mètrs de haut, et être plantés à au moins 50 cm de la clôture. Donc, là, ces arbres n'ont pas à être là.
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