Poules et lapins

Résolu
BILLARDESTELLE Messages postés 9 Date d'inscription mardi 20 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 22 avril 2010 - 20 avril 2010 à 21:50
BILLARDESTELLE Messages postés 9 Date d'inscription mardi 20 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 22 avril 2010 - 21 avril 2010 à 22:46
bonsoir,

mon voisin de jardin a une vingtaine de poules et de lapins et je suis très embêtée par l'odeur et les mouches

que puis-je faire sans le froisser?
Y a t-il une réglementation?

7 réponses

Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 1 029
21 avril 2010 à 21:51
Bonsoir

J'espère que ça va répondre a votre attente

Voici ce que vous devez savoir sur la réglementation et le statut de ces élevages familiaux.

Les limites de la basse-cour


Dans la basse-cour il y a des poules et des poulets avec des coqs bien-sûr qui n'enchantent pas toujours les voisins. Mais, c'est peut-être bête à dire, la volaille ce n'est pas que des poules et des coqs. C'est aussi des canards, des oies, des pintades, des perdrix, des dindes, des cailles, des faisans, des pigeons, parfois des paons et aussi des lapins. Cependant la basse-cour à ses limites tant territoriale qu'en nombre, en odeur, en bruit, au-delà desquelles ça devient un élevage voire une installation classée soumise à une loi stricte. Ainsi pour qu'une basse-cour reste une basse-cour, le nombre de ses pensionnaires, à plumes comme à poils, est limité à 50 animaux de plus de 30 jours. En effet, au-delà de ce nombre, la basse-cour devient un élevage nécessitant d'en faire la déclaration


http://www.laterre.fr/article.php3?id_article=569

Cordialement
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BILLARDESTELLE Messages postés 9 Date d'inscription mardi 20 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 22 avril 2010
21 avril 2010 à 22:46
Bonsoir,

je vous remercie pour cet article qui répond exactement à ma demande.
Cordialement
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