Sujet Précédent Sujet Suivant

Déclaration préalable pour piscine hors sol

boubou01 - 14 avril 2010 à 18:03
morganna0855 Messages postés 335 Date d'inscription dimanche 25 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2013 - 28 avril 2010 à 21:25
bonjour, nous voulons mettre une piscine hors-sol de 20 m2 sur notre terrain qui est classé zone A. Nous allons faire une déclaration de travaux à la mairie, et nous voulions savoir si cette déclaration peut etre refusé ?

2 réponses

Réponse 1 / 2
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 252
15 avril 2010 à 01:42
Bonjour
Oui elle peut être refusée si elle ne respecte pas le règlement du POS/PLU de la commune
0
Réponse 2 / 2
morganna0855 Messages postés 335 Date d'inscription dimanche 25 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2013 223
28 avril 2010 à 21:25
Il faut lire le règlement de la zone.
0

Discussions similaires

modele de lettre de refus à convocation prealable à licenciement
Olympe35000 -
caroledu92 -

2 réponses
dans un logement social: demander des travaux de rénovation
mllepink -
loubetgaelle -

3 réponses
Reboucher une piscine enterrée
renos -
renos -

7 réponses
impôts piscine non utilisée et non utilisable
fab -
fanchb29 -

2 réponses
piscine construite en 1998 sans demande préalable
blettecarotte -
Josh Randall -

3 réponses