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Déclaration préalable pour piscine hors sol

boubou01 -  
morganna0855 Messages postés 322 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
bonjour, nous voulons mettre une piscine hors-sol de 20 m2 sur notre terrain qui est classé zone A. Nous allons faire une déclaration de travaux à la mairie, et nous voulions savoir si cette déclaration peut etre refusé ?
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2 réponses

Réponse 1 / 2
Josh Randall Messages postés 17915 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 327
 
Bonjour
Oui elle peut être refusée si elle ne respecte pas le règlement du POS/PLU de la commune
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Réponse 2 / 2
morganna0855 Messages postés 322 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   223
 
Il faut lire le règlement de la zone.
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