bonjour, nous voulons mettre une piscine hors-sol de 20 m2 sur notre terrain qui est classé zone A. Nous allons faire une déclaration de travaux à la mairie, et nous voulions savoir si cette déclaration peut etre refusé ?
2 réponses
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Josh Randall
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Bonjour
Oui elle peut être refusée si elle ne respecte pas le règlement du POS/PLU de la commune