Déclaration préalable pour piscine hors sol

boubou01 -  
morganna0855 Messages postés 337 Statut Membre -
bonjour, nous voulons mettre une piscine hors-sol de 20 m2 sur notre terrain qui est classé zone A. Nous allons faire une déclaration de travaux à la mairie, et nous voulions savoir si cette déclaration peut etre refusé ?

2 réponses

Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 315
 
Bonjour
Oui elle peut être refusée si elle ne respecte pas le règlement du POS/PLU de la commune
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morganna0855 Messages postés 337 Statut Membre 223
 
Il faut lire le règlement de la zone.
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