Déclaration préalable pour piscine hors sol

boubou01 -  
morganna0855 Messages postés 322 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
bonjour, nous voulons mettre une piscine hors-sol de 20 m2 sur notre terrain qui est classé zone A. Nous allons faire une déclaration de travaux à la mairie, et nous voulions savoir si cette déclaration peut etre refusé ?

2 réponses

  1.
    Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 348
     
    Bonjour
    Oui elle peut être refusée si elle ne respecte pas le règlement du POS/PLU de la commune
    0
  2. morganna0855 Messages postés 322 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   224
     
    Il faut lire le règlement de la zone.
    0

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