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1 réponse
Utilisateur anonyme
8 avril 2010 à 08:24
8 avril 2010 à 08:24
bonjour : chacun n'a pas une partie mais chacun est copropriétaire de cette voie.
Il faudrait contacter tous les riverains et proposer un goudronnage dont le coût serait à partager entre chacun.
Le mieux serait d'aller voir le notaire avec votre acte de propriété pour voir exactement comment faire.
Dans ces cas là, on ne paie pas un syndic, pour si peu, et c'est un vérifable problème, car tout le monde n'est pas raisonnable, et cherche à ne rien payer.
Cela dépend de la surface de cette voie privée. Il y aurait la solution ciment.
Normalement le notaires disent que celui qui ne participe pas à l'entretien perdent le droit de passage, mais s'ils n'ont rien d'autre pour passer ce n'est pas évident. Le notaire est le plus apte pour vous conseiller. La consultation d'un notaire est gratuite.
Il faudrait contacter tous les riverains et proposer un goudronnage dont le coût serait à partager entre chacun.
Le mieux serait d'aller voir le notaire avec votre acte de propriété pour voir exactement comment faire.
Dans ces cas là, on ne paie pas un syndic, pour si peu, et c'est un vérifable problème, car tout le monde n'est pas raisonnable, et cherche à ne rien payer.
Cela dépend de la surface de cette voie privée. Il y aurait la solution ciment.
Normalement le notaires disent que celui qui ne participe pas à l'entretien perdent le droit de passage, mais s'ils n'ont rien d'autre pour passer ce n'est pas évident. Le notaire est le plus apte pour vous conseiller. La consultation d'un notaire est gratuite.
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