Sujet Précédent Sujet Suivant

Cloture

coco - 16 mars 2010 à 15:14
 Heysel - 16 mars 2010 à 15:16
Bonjour,
Nos sommes plusieurs locataires à habiter dans une cour commune, il n'y a pas de cloture pour délimiter les terrains, je voudrais savoir a qui incombe la charge de faire la cloture.
merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
Heysel
16 mars 2010 à 15:16
Je dirais a l'ensemble suivant la decision de la copro, je pense que cette decision devrait etre soumise et suivant les reponses cela sera fait ou non
0

Discussions similaires

CAF compte clôture
MelleLia -
doris33 -

9 réponses
Paiement de facture après clôture de la succession
Anouk -
zabou -

9 réponses
ma voisine a fais une double cloture
patricia -
BmV -

2 réponses
Dossier CAF clôturé - pourquoi ?
aboulafia -
Fafa93 -

3 réponses
dossier clôturé a la CAF
lia1979 -
Lia1979 -

2 réponses