Sujet Précédent Sujet Suivant

Cloture

coco -  
 Heysel -
Bonjour,
Nos sommes plusieurs locataires à habiter dans une cour commune, il n'y a pas de cloture pour délimiter les terrains, je voudrais savoir a qui incombe la charge de faire la cloture.
merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
Heysel
 
Je dirais a l'ensemble suivant la decision de la copro, je pense que cette decision devrait etre soumise et suivant les reponses cela sera fait ou non
0

Discussions similaires

CAF compte clôture
MelleLia -
doris33 -

9 réponses
Dossier CAF clôturé - pourquoi ?
aboulafia -
Fafa93 -

3 réponses
Paiement de facture après clôture de la succession
Anouk -
zabou -

9 réponses
Ma Clôture endommagée par mon voisin
Grenouille7559 -
Ulysse5818 -

1 réponse
dossier clôturé a la CAF
lia1979 -
Lia1979 -

2 réponses