La SPANC: question
RESY
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Spankeur38 -
Spankeur38 -
Bonjour,
Suite au passage de la SPANC, il s'avère que mon dispositif d'assainissement (fosse septique, surtout le drain) engendre une pollution. La SPANC me demande de proceder aux travaux nenéssaires dans les plus brefs délais.
Ma question est de savoir de combien de temps je dispose légalement? Je vais executer les travaux mais j'ai besoin de temps car la première étage est une étude géologique à environ 850 € TTC et les travaux sont trés chers: j'ai lu dans Le NICE MATIN que les devis de réffection sont autour de 15000 € , pour mon cas.
Merci de m'éclairer!
Cordialement.
Resy
Suite au passage de la SPANC, il s'avère que mon dispositif d'assainissement (fosse septique, surtout le drain) engendre une pollution. La SPANC me demande de proceder aux travaux nenéssaires dans les plus brefs délais.
Ma question est de savoir de combien de temps je dispose légalement? Je vais executer les travaux mais j'ai besoin de temps car la première étage est une étude géologique à environ 850 € TTC et les travaux sont trés chers: j'ai lu dans Le NICE MATIN que les devis de réffection sont autour de 15000 € , pour mon cas.
Merci de m'éclairer!
Cordialement.
Resy
3 réponses
Bonjour,
Après le contrôle, vous avez un maximum de 4 ans pour effectuer les travaux, cependant en fonction de la pollution engendré par votre système (plus ou moins conséquente il peut y avoir des variantes mais c'est rare). La loi laisse un délai de 4 ans, à l'issue duquel il y aura certainement un contrôle pour vérifier si les travaux ont été réalisé.
Après le contrôle, vous avez un maximum de 4 ans pour effectuer les travaux, cependant en fonction de la pollution engendré par votre système (plus ou moins conséquente il peut y avoir des variantes mais c'est rare). La loi laisse un délai de 4 ans, à l'issue duquel il y aura certainement un contrôle pour vérifier si les travaux ont été réalisé.
Tous mes remerciements pour votre réponse, je vais pouvoir réaliser les travaux plus sereinement.
Cordialement.
RESY
Cordialement.
RESY
pensez à faire faire plusieurs devis, c'est rare que les travaux de mise aux normes coûte aussi cher (15 000 euros). Comme dans tout les domaines liées à l'habitation (plomberie, éléctricité, etc) les prix varient du simple au double d'un professionelle à un autre et ceux qui abusent sont légion. Pour info une étude globale faite à St Martin de Vésubie (même département que Nice mais au fin fond de la montagne) en 2006 avait estimé un prix maximum à 9000 pour les installation les plus problèmatique (surtout du fait des pentes importante) S'il n'y a pas de nappe à faible profondeur, ni installation de prélévement d'eau à proximité de votre installation, ni écoulement en surface de l'eau qui sort de votre système, il n'y a pas de raison que l'échéance pour les travaux soit inférieur à 4ans. Après, c'est sur que certains maires sont plus "bête et méchant" que d'autres. Quelles sont les points que le spankeur reproche à votre installation?
Faire attention avec les articles de journaux. Comme bien souvent pour que ça intéresse les gens les journalistes gonfle la réalité en mettant en avant les cas les plus marquants.
Faire attention avec les articles de journaux. Comme bien souvent pour que ça intéresse les gens les journalistes gonfle la réalité en mettant en avant les cas les plus marquants.
La législation juridique et financière évolue en permanence...