Division d'un terrain
Résolu
philsa16
Messages postés
15
Statut
Membre
-
Itibat Messages postés 13 Statut Membre -
Itibat Messages postés 13 Statut Membre -
Bonjour,
Je desire diviser un terrain constructible en 3 parcelles, le terrain a plus de 10 ans, comme il y a le tout a l'egout aucune restriction dans le PLU. Seul limitation est le COS.
Pouvez vous me dire si c'est possible en 3 parcelles avant que je me lance dans les demarches avec geometre, etc.
Merci
Je desire diviser un terrain constructible en 3 parcelles, le terrain a plus de 10 ans, comme il y a le tout a l'egout aucune restriction dans le PLU. Seul limitation est le COS.
Pouvez vous me dire si c'est possible en 3 parcelles avant que je me lance dans les demarches avec geometre, etc.
Merci
A voir également:
- Division d'un terrain
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
- Mon voisin peut il surélever son terrain - Forum Immobilier
- Comment diviser un terrain avec 2 maisons ✓ - Forum Immobilier
- Terrain non attenant - Forum plus-values
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
2 réponses
evidement ! suffit juste que les parcelles soient ttes accessibles evidement. Ensuite vérifier au pos/plu s'il n'y a pas une surface minimale pr qu'un terrain soit constructible
dans quelle zone d'urbanisme se trouve ce terrain? une zone urbaine?
Le mieux est de faire une demande de certificat d'urbanisme opérationnel en décrivant l'opération projetée, à savoir 3 lots constructibles, avec maisons individuelles.
Quand vous aurez reçu un Cu positif, vous pourrez alors démarrer vos démarches en toute tranquillité.
( voir Déclaration Préalable).
itibat
Le mieux est de faire une demande de certificat d'urbanisme opérationnel en décrivant l'opération projetée, à savoir 3 lots constructibles, avec maisons individuelles.
Quand vous aurez reçu un Cu positif, vous pourrez alors démarrer vos démarches en toute tranquillité.
( voir Déclaration Préalable).
itibat
La législation juridique et financière évolue en permanence...