Vice caché ?ou pa ?

arnaud - 28 févr. 2010 à 21:05
Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 - 1 mars 2010 à 16:56
Bonjour,
je vien d'acheté le 23.02.2010 ,une bmw 320i e30 181 000km ,avec le ct ok .
qand je suis allé la chèrché ,j'étè avec 3 amis .on a tousse remarqué une petit clacment dans le moteur .
le vendeur ma sèrtifier que s'étè normal .jai fai 100km avc pour la ramener cher moi et le moteur a lacher !une bièle de cassé et la culasse !
quesque je peu fair ?ji amener la voiture dans un garage a coté de chez moi fair des devis j'en ai pour 800e si je retrouve un moteur pour le changer !
le vendeur (un particulier) ,fai la sourde oreille ,il veu pas payé les reparation ,ni me rembourssé la voitur .
c'est bien un vice caché ?
doije fair venir un exper automobile ?
et allé jusqu'au tribunal ?
merci beaucoup .

2 réponses

Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 1 030
28 févr. 2010 à 21:35
Bonsoir

Lorsqu'un véhicule ne peut être utilisé normalement du fait d'un vice qui n'était pas apparent le jour de l'achat, la garantie des vices cachés s'applique, qu'il s'agisse d'une voiture neuve ou d'occasion, vendue par un particulier ou par un garagiste.
Le défaut doit être non apparent, inconnu de l'acheteur, antérieur à la vente, et grave. Vous pouvez soit annuler la vente et demander le remboursement du prix payé, assorti de dommages et intérêts si le vendeur était de mauvaise foi, soit conserver le véhicule et exiger la restitution d'une partie du prix.
Enfin, à plusieurs reprises, la Cour de cassation a considéré qu'un vendeur professionnel ne peut prétendre ignorer les vices cachés de la voiture qu'il vend ; supposé de mauvaise foi, il est susceptible de payer des dommages et intérêts à l'acheteur qui a été « abusé ».
Articles 1641 et suivants du Code civil (reproduits à l'article L. 211-1 du Code de la consommation).

LETTRE A.R au vendeur

Monsieur,

Le véhicule (marque et modèle) (Type de véhicule) que vous m'avez vendu le ... (indiquez la date) (Date de la vente) présente une panne (description de la panne) (Description de la panne) qui, de toute évidence, est due à un vice caché (le nommer) (Vice caché) .
Par conséquent, en application de l'article 1644 du Code Civil,
Conformément à l'article 1645 du Code Civil, je vous demande de me verser ... (Montant en € des dommages et intérêts) € de dommages et intérêts en réparation du préjudice que j'ai subi.

Faute d'une réponse de votre part sous huitaine, je me verrais dans l'obligation de saisir les tribunaux.

Je vous prie d'agréer, ... (Formule de politesse)

A ...Lieu... (Indiquez le lieu), le ...Date... (Indiquez la date du courrier)

Signature
******************

Cordialement
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bonjour et merci pour le mail d'hier .jai envoyer la letre aujoud'hui .mai je voulet savoir si fallè qe je porte plinte en gendarmerie ou pas ?
merci
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Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 1 030
1 mars 2010 à 16:56
RE
Pas besoin de porter plainte, voyez auprès de votre assurance auto


Cordialement
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