Sujet Précédent Sujet Suivant

Animaux en Coprpriété

Jeanne d. -  
eglantine280 Messages postés 2427 Statut Membre -
Bonjour, Je dois vendre mon condo, et ils ont passé un reglement de ne pas avoir de chiens dans les condos.
Peuvent-Ils m'interdire de vendre a des personnes qui ont un chien depuis quelque années. J' apprécierait beaucoup de m'envoyer votre réponse sur mon courriel : milou3434@hotmail.com Merçi à l'avance

3 réponses

Réponse 1 / 3
Heysel
 
non ils ne peuvent pas vous interdire cela dans un logement mais qu'est ce qu'un condo ?
0
Réponse 2 / 3
lbigaret Messages postés 12811 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 603
 
C'est un appartement chez nos amis canadiens!
En France on ne peut, sauf certains types d'animaux, interdire la possession d'un compagnon à poils....ou à plumes....ou autre si affinités ! :o) au Canada.....?
0
Réponse 3 / 3
eglantine280 Messages postés 2427 Statut Membre 751
 
On ne connait pas la législation du canada, dslée !
0

Discussions similaires

Limite d'animaux chez soi : que dit la loi
Lilou178 -
zachuka -

3 réponses
Nombre de chiens et chats autorises dans une maison
Etoile -
BmV -

3 réponses
Peut-on avoir des animaux dans un logement Crous ?
Jojo28 -
Pierrecastor -

4 réponses
est il légal d'avoir 4 chats dans un logement de 36 m² ?
scigapal -
Rochat1 -

10 réponses
Chat dans résidence crous
Nono -
djivi38 -

1 réponse