Sujet Précédent Sujet Suivant

Terrain constructible ou non?

ter - 21 févr. 2010 à 11:24
 Afrikarnak - 21 févr. 2010 à 14:50
Bonjour,
Nous sommes sur le point d'acquérir un terrain, seulement sur mon certificat d'urbanisme,il est noté zonage PLU: Nba ; que signifie cette zone?Est il vraiment constructible?De plus il est noté, CES:0,3 et COS:néant.
je vous remercie de m'aider, avec mes sincères salutations.

1 réponse

Réponse 1 / 1
Afrikarnak
21 févr. 2010 à 12:05
Bonjour..
Voilà ce que j'ai trouvé:
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-3980490-constructibilite-zone-nba
https://fr.answers.yahoo.com/question/index?qid=20071013023247AATo9Qi
Quant au COS:
https://fr.wikipedia.org/wiki/Coefficient_d%27occupation_des_sols
Pas bon un COS de zéro!! Ce terrain ne semble pas constructible... Vérifie en Mairie..
Quant à CES je n'ai rien trouvé..
Bonne suite..
0
ter
21 févr. 2010 à 12:15
je te remerci pour tes infos,bien interressantes!en fait on commence à se poser des questions car on a du mal à obtenir notre permis de construire et ceci fini par nous inquiéter.ce qui est surprenant c'est que l'agent immobilier nous là présenté comme terrain à batir..merci encore
0
Afrikarnak > ter
21 févr. 2010 à 14:50
Re:
Avec un COS de zéro ce ne peut être appelé 'terrain à bâtir'... L'Agent Immobilier t'a pipeauté.. Normalement on se renseigne en Mairie/Notaire (Par écrit..) avant toute démarche sur la 'constructibilité' du terrain.. (COS, servitudes, POS, règles d'urbanisme spécifiques à l'endroit etc..).
A+
0

Discussions similaires

aménager un camping sur terrain non constructible ?
flo8585 -
dany311 -

1 réponse
Location de 3 hébergements sur terrain agricole
steph5769 -
BmV -

4 réponses
terrain non constructible,chalet possible????
lyly -
LIson -

20 réponses
Que peut-on construire sur un terrain N.C.?
karkovv -
djf13 -

22 réponses
Air bnb sur terrain non constructible
Hakim -
Josh Randall -

13 réponses