Terrain constructible ou non?

ter -  
 Afrikarnak -
Bonjour,
Nous sommes sur le point d'acquérir un terrain, seulement sur mon certificat d'urbanisme,il est noté zonage PLU: Nba ; que signifie cette zone?Est il vraiment constructible?De plus il est noté, CES:0,3 et COS:néant.
je vous remercie de m'aider, avec mes sincères salutations.

1 réponse

  1. Afrikarnak
     
    Bonjour..
    Voilà ce que j'ai trouvé:
    https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-3980490-constructibilite-zone-nba
    https://fr.answers.yahoo.com/question/index?qid=20071013023247AATo9Qi
    Quant au COS:
    https://fr.wikipedia.org/wiki/Coefficient_d%27occupation_des_sols
    Pas bon un COS de zéro!! Ce terrain ne semble pas constructible... Vérifie en Mairie..
    Quant à CES je n'ai rien trouvé..
    Bonne suite..
    0
    1. ter
       
      je te remerci pour tes infos,bien interressantes!en fait on commence à se poser des questions car on a du mal à obtenir notre permis de construire et ceci fini par nous inquiéter.ce qui est surprenant c'est que l'agent immobilier nous là présenté comme terrain à batir..merci encore
      0
      1. Afrikarnak > ter
         
        Re:
        Avec un COS de zéro ce ne peut être appelé 'terrain à bâtir'... L'Agent Immobilier t'a pipeauté.. Normalement on se renseigne en Mairie/Notaire (Par écrit..) avant toute démarche sur la 'constructibilité' du terrain.. (COS, servitudes, POS, règles d'urbanisme spécifiques à l'endroit etc..).
        A+
        0

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