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1 réponse
En fait, la zone NBa est une sous zone de la zone NB, et si vousarrivez à avoir une dérogation, je dis chapeau!!!
La seule personne pouvant déroger est le Maire de votre ville, mais il se mattra surement hors la loi, à lui de voir s'il veut ou non garder une famille sur sa localité.
Le problème vient d'un réglement complètement désuet car datant d'au moins 20 ans et que la DDE Instruit les dossiers sans se soucier des nouvelles technologies ou matériaux écolos.
Pour nous, nous avons 4700 m2 et la "super DDE" nous demande de coller à la route notre maison, ainsi être exoposé en plein Nord et aussi contre des camions de paille ou autres tracteurs qui circulent à longueur de temps!!!
Je n'ai trouvé personne pouvant déroger sauf le Maire qui prend le risque de se mettre contre la loi.
En attendant BON COURAGE et perseverez surtout! Il faut voir aussi si le PLU arrive dans votre commune et si oui, que devient votre zone NBa??? pour nous, elle deviendra non constructible GENIAL!!!
Ln
La seule personne pouvant déroger est le Maire de votre ville, mais il se mattra surement hors la loi, à lui de voir s'il veut ou non garder une famille sur sa localité.
Le problème vient d'un réglement complètement désuet car datant d'au moins 20 ans et que la DDE Instruit les dossiers sans se soucier des nouvelles technologies ou matériaux écolos.
Pour nous, nous avons 4700 m2 et la "super DDE" nous demande de coller à la route notre maison, ainsi être exoposé en plein Nord et aussi contre des camions de paille ou autres tracteurs qui circulent à longueur de temps!!!
Je n'ai trouvé personne pouvant déroger sauf le Maire qui prend le risque de se mettre contre la loi.
En attendant BON COURAGE et perseverez surtout! Il faut voir aussi si le PLU arrive dans votre commune et si oui, que devient votre zone NBa??? pour nous, elle deviendra non constructible GENIAL!!!
Ln
La législation juridique et financière évolue en permanence...