Saisie sur compte bancaire
Résolu
cel571
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cel571 -
cel571 -
Bonjour,
j'ai eu une saisie sur compte bancaire du tresor public mai au lieu de faire la saisie en une foi de 157 euros ils ont fai une foi 37euros et une autre foi 120euros, ce qui me coute 2fois 70euros de frais bancaire.
les avis concerne mon mari et date de 2006. depuis 2008 que je connai mon mari il n'y a eu aucun rappel et nous recevons samedi 13.02.10 l'avis pour les 37euros et l'argent a été pris sur le compte lundi 15.02.10 quand a la somme de 120euros on a meme pas reçu la notification et l'argent est déja retiré le 16.02.10.
Le courrier recu samedi a été daté du 05.02.10 barré au bic et noté a coté 11.02.10 au bic. Nous n'avons reçu aucun courrier depuis octobre 2008.
Je reconnai que mon mari dois cette somme qui a été oublié et sommes d'accord de payé seulement ils aurai envoyé le courrier comme noté le 05.02.10 j'aurai pus allé directement la bas et leur réglé cette somme.
Au lieu de ca ils revienne au bout de 2 ans sans prévenir et me coute 2fois 70euros a la banque.
La banque ne veu pas m'enlevé les frais et le tresor public ne veu reconnaitre aucun tors.
Y a il une façon de récupéré les frais bancaire c'est a dire 140euros.
Merci de votre aide
c'est quand meme une somme importante et qui de plus m'aurrai permis de de régler cette dette
j'ai eu une saisie sur compte bancaire du tresor public mai au lieu de faire la saisie en une foi de 157 euros ils ont fai une foi 37euros et une autre foi 120euros, ce qui me coute 2fois 70euros de frais bancaire.
les avis concerne mon mari et date de 2006. depuis 2008 que je connai mon mari il n'y a eu aucun rappel et nous recevons samedi 13.02.10 l'avis pour les 37euros et l'argent a été pris sur le compte lundi 15.02.10 quand a la somme de 120euros on a meme pas reçu la notification et l'argent est déja retiré le 16.02.10.
Le courrier recu samedi a été daté du 05.02.10 barré au bic et noté a coté 11.02.10 au bic. Nous n'avons reçu aucun courrier depuis octobre 2008.
Je reconnai que mon mari dois cette somme qui a été oublié et sommes d'accord de payé seulement ils aurai envoyé le courrier comme noté le 05.02.10 j'aurai pus allé directement la bas et leur réglé cette somme.
Au lieu de ca ils revienne au bout de 2 ans sans prévenir et me coute 2fois 70euros a la banque.
La banque ne veu pas m'enlevé les frais et le tresor public ne veu reconnaitre aucun tors.
Y a il une façon de récupéré les frais bancaire c'est a dire 140euros.
Merci de votre aide
c'est quand meme une somme importante et qui de plus m'aurrai permis de de régler cette dette
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4 réponses
"Je reconnai que mon mari dois cette somme"
"Ils revienne au bout de 2 ans sans prévenir"
Déjà je sais pas comment vous justifiez le fait de contester une saisie alors que ça fait deux ans que vous ne payez pas une somme que vous reconnaissez devoir.
Ensuite les frais bancaires sont totalement disproportionnés, mais ils sont dus à la banque, qui n'a que faire des procédés, retards et coups de bic du trésor. Il faudrait demander leur remboursement au trésor, mais là accrochez vous.
Pour finir je vois pas en quoi les frais bancaires vous auraient permis de solder une somme que le trésor est allé lui même chercher de force sur votre compte en banque.
"Ils revienne au bout de 2 ans sans prévenir"
Déjà je sais pas comment vous justifiez le fait de contester une saisie alors que ça fait deux ans que vous ne payez pas une somme que vous reconnaissez devoir.
Ensuite les frais bancaires sont totalement disproportionnés, mais ils sont dus à la banque, qui n'a que faire des procédés, retards et coups de bic du trésor. Il faudrait demander leur remboursement au trésor, mais là accrochez vous.
Pour finir je vois pas en quoi les frais bancaires vous auraient permis de solder une somme que le trésor est allé lui même chercher de force sur votre compte en banque.
cel571
c'etai juste pour dire que le montant des frais aurai couvert le montant due. et j'aurai eu un papier pour me rappeler que mon mari devai cette somme je l'aurai reglé. seulement a l'epoque je ne pensai pas devoir vérifié les papiers et dettes d'avant 2008. je ne comprend pas qu'ils nous fasse cette saisie 2 ans aprés sans prévenir. Je rappel qu'il n'y a rien eu depuis octobre 2008 nous n'avons rien eu. si non les dettes aurai été payé
Bonjour,
revérifiez les montants aupres de votre banque, il y a une loir qui est passee interdisant de prendre des frais superieurs au montant de la saisie (70>37). Mais elle ne concernait qu'un certain type de saisie...
Cordialement
revérifiez les montants aupres de votre banque, il y a une loir qui est passee interdisant de prendre des frais superieurs au montant de la saisie (70>37). Mais elle ne concernait qu'un certain type de saisie...
Cordialement
Il s agit des oppositions administratives, dont les frais sont plafonnes a 10% du montant de la somme demandee...
Mais cela ne concerne pas les ATD (avis a tiers detenteurs)
Un employe de banque....sympa...
Mais cela ne concerne pas les ATD (avis a tiers detenteurs)
Un employe de banque....sympa...
le tresor public n'aurai pas du m'envoyé un courrier 8 jours avant la saisie? Du fait que ca fai deux ans que nous n'avons pas eu de nouvelles. Juste a titre d'information je ne conteste pas les sommes mai le procédé vu qu'ils font ca du jour au landemain, meme si mon mari a sa part de responsabilité, le courrier aurai été envoyé pour prévenir la somme aurai été payé
Re,
C'est la procedure... La banque ne pourra rien faire...
votre probleme est un probleme avec le tresor public, donc allez les voir et essayez de regler le probleme avec eux.. Demandez s'ils peuvent faire un geste, j'ai dejà eu le cas de clients qui se sont fait rembourser les frais bancaires suite à ERREUR du TP...
Cordialement
C'est la procedure... La banque ne pourra rien faire...
votre probleme est un probleme avec le tresor public, donc allez les voir et essayez de regler le probleme avec eux.. Demandez s'ils peuvent faire un geste, j'ai dejà eu le cas de clients qui se sont fait rembourser les frais bancaires suite à ERREUR du TP...
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...