Borne balladeuse
jaco16
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soleilen73 Messages postés 3613 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
j ai fait faire les fouilles et l edification du mur de cloture(23M)
le macon s est aligne a l interieur des bornes
une des bornes n etait pas fixee et plantee au bon endroit(erreur 3/4cm)du coup mon mur est un peu en dehors des limites(mitoyen avec la voirie du lotissement)
le geometre dit que c est dans une marge d erreur acceptable(??)
mais tout de meme ca me tracasse
pouvez vous m eclairer de vos conseiles?
d avance merci
j ai fait faire les fouilles et l edification du mur de cloture(23M)
le macon s est aligne a l interieur des bornes
une des bornes n etait pas fixee et plantee au bon endroit(erreur 3/4cm)du coup mon mur est un peu en dehors des limites(mitoyen avec la voirie du lotissement)
le geometre dit que c est dans une marge d erreur acceptable(??)
mais tout de meme ca me tracasse
pouvez vous m eclairer de vos conseiles?
d avance merci
2 réponses
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Bonjour, il y a un risque de construire chez "un voisin" c'est que celui-çi fasse un bornage judiciaire , et là ce serait la destruction de ce qui est chez lui ! Par chance vous dites "voirie du lotissement" donc peut être tranquilité si "ce voisin" ne fait pas passer un géomètre....lors de futurs travaux. Dans 30 ans on ne pourra plus rien vous dire.
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bonjpour
mercidevotre reponse
j ai fait venir le geometre (qui a borne le lotissement ) il a verifie le bornage et la construction du mur et dit de ne pas m en faire(avec papier me disant que je suis dans les normes de tolerance)(????!!!!)
le lotisseur est au courant et dit qu il ne me fera pas d ennui (???!!!)
n etant coupable de rien juste d honnetete et de franchise(travail fait par des pros avec facture)
y a t il une facon d arranger ca a l amiable
ca ne me semblerait pas juste de supporter les frais de destruction et de reconstruction
j ai vraiment besoin de conseils avises car j entends tout et son contraire
envous remerciant d avance de votre interet
jacques
PS:
l erreur vient du fait qu une borne n etait pas colle le long d un mur mitoyen mais a3/4cm etque la distance entre les bornes etait celles figurant sur le plan de bornage
j aimerai savoir vers qui me retourner en cas de conflit
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re...vous avez dit que tout le monde est au courant , alors souhaitez que tout se passe bien. Mais sachez que la parole ne vaut pas un acte de certificat de bornage. Pour être tranquil, faites appel au géomètre, qui avisera les "voisins" pour mettre la borne, à la limite du nouveau mur, après cela seulement vous serez tranquil !
La législation juridique et financière évolue en permanence...