TANTIEMES suite à division

Bonjour,bref, je vous résume ce qui m’est passé lors d’un acte de vente.

Comptez que je suis Mr Dupont (acquéreur) et que Mr Leclerc est le vendeur.

Mr Leclerc est propriétaire de 2 lots immobiliers, le lot A (celle objet de la vente) et le B (situé à coté du lot A où Mr Leclerc habite).

A l’origine le lot A était un appartement 2 pièces et le B aussi était un 2 pièces.

Quand Mr Leclerc a mis en vente le lot A, pour des exigences personnels il a voulu enlever une pièce du lot A en rattachant cette pièce au lot B.

Par conséquent le lot A est devenu un studio et le lot B est devenu un appartement 3 pièces.

En tant que acquéreur Mr Dupont ne savait rien de cette modification parce que le vendeur lui avait présenté le studio comme lot déjà défini et existent. Mr Dupont venait au courant de cette situation seulement le jour de l’acte (auprès d’un Notaire ami au vendeur !!!) et au lieu de faire tomber a l’eau l’acte a accepté cette vente aussi parce que le Notaire avait bien noter toutes ces modifications dan l’acte même.

Le seule problème qui ressortait quelques jours après l’acte concernait les tantièmes de division des charges de copropriété (auprès du Syndic de l’immeuble).

Le Notaire (en rédigeant un tableau récapitulatif des tantièmes) avait écrit dans l’acte que, suite au rattachement de la pièce du lot A au lot B, les tantièmes auraient du être modifiés obligatoirement par le Syndic (5 tantièmes d’avantage pour le lot B et 5 en moins pour le A). Le Syndic a répondu aux Mr Dupont et Leclerc que il modifiera seulement le tantièmes liés aux CHARGES COMMUNES GENERALES et que il ne modifiera pas les CHARGES ASCENSEUR et les CHARGES CHAUFFAGE parce que le Notaire (selon le Syndic) n’a rien écrit dans ce tableau récapitulatif des tantièmes a propos des Charges ascenseur et chauffage).

La question est la suivante : C’est effectivement une faute au Notaire comme le Syndic dit ou plutôt le Syndic peut tout seul calculer les nouvelles charges ascenseur et chauffage avec les données dont il dispose ?

Qui a raison et qu’est ce que Mr Dupont peut faire pour résoudre définitivement le problème?

MERCI BEAUCOUP

GENICE