Conseil sur un vice caché

davgto - 17 janv. 2010 à 00:18
 Gerard - 17 janv. 2010 à 11:18
Bonjour,
j'ai vendu un véhicule il y a 5 mois, ( entre particulier)
aujourd'hui il m'appelle pour me dire que le moteur est cassé (coussinnet de bielle , selon son garagiste qui a démonté le moteur)
il demande de rembourser les frais pour réparer le moteur
ou bien de porter plainte pour vice caché
il parcouru environ 5000 km avec le véhicule d'année 92 environ 150 000 km, essence
le véhicule au moment de la vente était en parfait état de marche CT OK

je n'est pas du tout les moyens de lui payer quoi que ça, de plus je ne sais pas comment il a rouler avec le véhicule, moi j'en est toujours pris soin
il me menace a t'il réellement des recours

merci de m'aider

3 réponses

Utilisateur anonyme
17 janv. 2010 à 00:36
Vous n'êtes pas un professionnel, donc vous n'avez aucune obligation de garantie vis a vis de ce véhicule.
Si en plus l'acheteur l'a utilisé pendant 5 mois et a effectué avec plus de 5 000 km, vous n'êtes rigoureusement pour rien dans la panne qui vient de se produire.
Et si cela ne convient pas à ce monsieur, il peut vous menacer de ce tout qu'il veut (une plainte en l'espèce est parfaitement risible car complètement irrecevable) cela ne vous concerne pas.
Ne vous laissez pas intimider.
Cordialement
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merci d'avoir repondu
le vehicule a fait exactement 2500 km et a été vendu le 28 aout 2009
a savoir le vehicule a subi des transformation avant la vente (tunning)
extérieur . interieur mais rien au moteur
je les vendu en faisant signer un papier a l'acheteur me déclinant toute responssabilité
se matin il me rappelle et me dis ;
mon mécano a démonter le moteur et a trouvé 2,5 % de jeu dans un coussinet de bielle et que vu le pourcentage le véhicule était déjat défectueux aven la vente et que j"ai du camoufflé le bruit ( quand je les vendu le vehicule tournai tres bien et ct ok et d'ailleur je sais memme pas si cache sur un vehicul une bielle qu'a du jeu ! )
il vient de me dire aussi qu il a un trou dans le longeron d'une tail de 4 cm de diametre et se trou a été rebouché avec de la patte ( je voix pas du tous se qui veut me dire et lors du controle technique je pansse qu 'il laurais vu !)
il me menace de faire venir un expert et de fair une procedure pour vice cache
de payer les traveau et des frait et interret
sa m'inquiettte et pourtant pour moi le vehicule étais nikel lors de la vente et memme lui en étais comptent
merci de me dire se que vous en pensser
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L'article 1641 du code civil sur lequel s'appuie cette notion de vice caché ne conduit pas à dépôt de plainte auprès des autorités judicaires ou de police mais à une action civile auprès du tribunal d'instance. C’est à dire que l’on ne se débarrasse pas du problème en le confiant à autrui mais en constituant un dossier en tant que demandeur.
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