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la bonne pomme
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mardi 22 décembre 2009
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21 mai 2010
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1 janv. 2010 à 20:45
1 janv. 2010 à 20:45
on ne peut pas vous enclaver c'est interdit - que dit votre acte notarié sur servitude de passage et de trefonds ?
Utilisateur anonyme
1 janv. 2010 à 22:16
1 janv. 2010 à 22:16
bonjour : Je pense qu'il faudrait consulter votre notaire avec plans, (même faits à la main) et actes notariés. Il serait le plus apte pour vous conseiller.
La consultation d'un notaire est en principe gratuite.
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