2 réponses
Bonsoir,
Nous avons chez nous, dans un vieil immeuble, ce genre de canalisations d'évacuations qui
traversent les caves et qui rejoignent la grosse canalisation vers le tout-à-l'égout.
Vous devriez regarder ce que dit votre Règlement de copropriété se rapportant aux " choses
et parties communes " mais aussi le descriptif " Choses et parties communes à l'ensemble des
copropriétaires d'un même bâtiment ".
Le propriétaire ou le locataire ayant une canalisation de l'immeuble dans sa cave doit permettre
l'accès à sa partie privative après en avoir été informé et avoir donné son autorisation, pour qu'un
technicien puisse vérifier et faire un rapport. Si des travaux sont à réaliser, il doit proposer un devis
au Syndic qui donnera son accord.
Attendez d'avoir d'autres avis !
Cordialement.
Nous avons chez nous, dans un vieil immeuble, ce genre de canalisations d'évacuations qui
traversent les caves et qui rejoignent la grosse canalisation vers le tout-à-l'égout.
Vous devriez regarder ce que dit votre Règlement de copropriété se rapportant aux " choses
et parties communes " mais aussi le descriptif " Choses et parties communes à l'ensemble des
copropriétaires d'un même bâtiment ".
Le propriétaire ou le locataire ayant une canalisation de l'immeuble dans sa cave doit permettre
l'accès à sa partie privative après en avoir été informé et avoir donné son autorisation, pour qu'un
technicien puisse vérifier et faire un rapport. Si des travaux sont à réaliser, il doit proposer un devis
au Syndic qui donnera son accord.
Attendez d'avoir d'autres avis !
Cordialement.
Bonsoir,
En effet, vous ne devez prendre en charge aucun frais car La fuite se trouve sur des parties privatives et communes.
Vous avez un contrat d'assurance et la copropriété également.
Votre seule obligation est de donner les coordonnées de votre police d'assurance au voisin concerné afin qu'il fasse lui même sa déclaration de sinistre.
Je vous conseille, en même temps,d'écrire à votre assurance afin de lui indiquer les coordonnées complètes du syndic et de l' assurance de la copropriété.
Vous inviterez les deux compagnies d'assurance à se contacter et elles devront trouver un accord de prise en charge de l'intégralité des frais.
Bon courage.
En effet, vous ne devez prendre en charge aucun frais car La fuite se trouve sur des parties privatives et communes.
Vous avez un contrat d'assurance et la copropriété également.
Votre seule obligation est de donner les coordonnées de votre police d'assurance au voisin concerné afin qu'il fasse lui même sa déclaration de sinistre.
Je vous conseille, en même temps,d'écrire à votre assurance afin de lui indiquer les coordonnées complètes du syndic et de l' assurance de la copropriété.
Vous inviterez les deux compagnies d'assurance à se contacter et elles devront trouver un accord de prise en charge de l'intégralité des frais.
Bon courage.
ce n'est pas aussi facile ; le syndic n'est pas obligé de payer même s'il s'agit de fuites concernant la colonne commune ; leur assurance ne marche pas pour ces problèmes désolée j'en fais les frais actuellement rien à faire pour leur faire payer la recherche de fuite; et les textes ne sont pas clairs
23 déc. 2009 à 23:44
Merci beaucoup de votre retour. Je vais vérifier dès demain le Règlement de copropriété et reviendrais mettre sur le forum ce qu'il s'y raconte...
En effet, vous avez raison, personne n'a, à ce que je sache, permis à ce voisin (qui possède une clé passe partout de toutes les caves, je ne comprends pas ça non plus...), d'ouvrir l'accès à la partie privative du propriétaire de la cave sinistrée, après l'en l'avoir informé et obtenu son autorisation. Le syndic et ce voisin ont donc certainement outrepassé cette obligation même si je doute que le propriétaire de la cave sinistrée en aurait refusé l'accès.
La question est donc bien de savoir s'il s'agit de parties privatives ou communes.
J'attends d'autres avis si possible, merci d'avance.
Cordialement,