cloture en commun

Question

Bonjour,
j'ai monte mon mur de cloture mitoyen (un chemin) mais je l'ai detruit car mon macon a debourdé sur le chemin qui est mitoyen mon voisin a engagé des frais huissier, bornage, maintenant il nous reclame le remboursement en sachant qu'on a detruit le mur  a nos frais et que l'on va le remonté a nos frais estr ce qu'on doit les payer? merci me repondre merci

gerber1 · Answer

Frais d'huissier,frais de bornage ect  à ses frais . 
Votre voisin vous avait demandé les travaux d'un géometre .
Si le mur était monté en mitoyenneté ,votre voisin avait participé aux frais ??
Pour ne pas avoir de problème ,vous le refaites en limite de propriété

mina · Answer

merci pour la reponse non il n'avait pas partiicipe aux frais pour la cloture et comme je dois le recommence  il ne participe pas au frais non plus pour le remontage du mur je l'ai mis un peu avant les limites si j'ai bien compris je suis pas obligé de remboursé ses frais de huissier et de geometre merci beaucoup

Paris · Answer

Bonjour,
Le bornage a été demandé par votre voisin et c'est lui qui a passé commande auprès 
de ce géomètre, donc !!!

mina · Answer

A l'origine y'avait un bornage lorque on a monte le mur mitoyent qui nous separe du chemin on la monte en dehors de nos limite 12m en trop puis le voisin nous la fait remarque  (juillet) mais il na pas attendu qu'on le detruise il la fait venir un geometre et un huissier pour constaté qu'on etait pas a nos limite puis en decembre(manque de moyen) on a detruit le mur pour refaire la cloture a nos limite mais on a recu de son notaire comme quoi il voufrais qu'on lui rembourse les frais des demarches qu'il a fait merci j'espere que je me suis bien exprimé merci

mina · Answer

re: je dois payé c'est frais ou pas? merci de me répondre s'il vous plait! merci

gerber1 · Answer

Il y a un proverbe  
Qui commande ,PAYE
Mais vous aurez peut etre d'autre avis .

Paris · Answer

Re,
A votre place, je ne répondrais pas et je verrais bien si il me fait convoquer devant le Juge
de médiation. L'envoi du courrier rédigé par son Notaire, pour vous réclamer de rembourser 
les frais qu'il a engagé (à mon avis) n'est qu'une pression de sa part !
( il voudrait qu'on lui ............. etc...)
Qu'en pense les autres intervenants sur ma suggestion ???
Le conseilleur n'est pas le payeur !

mina · Answer

merci beaucoup  j'espere  que vous avez raison si  ya d'autre avis je suis preneuse merci encore c'est tres sympa

GERDAN · Answer

Vous n'avez rien à payer pour l'instant dans la mesure ce n'est pas vous qui avez solliciter les services d'un huissier et d'un géomètre.
Si l'affaire est portée devant les tribunaux et ce sera au juge d'en décider.
Maintenant, si vous avez détruit le mur faisant l'objet du litige, c'est que vous avez reconnu votre faute et que c'est par rapport aux pressions (huissier + gémoètre)  que vous avez réagi. Sachez que le juge prendra sa décision au vu du constat d'huissier.
Je pense que si le tribunal est saisi, vous serez condamné et si j'étais votre adversaire je réclamerais le remboursement des frais engagés + des dommages-intérêts pour mauvaise foi.
Sachez que que je ne suis pas juriste et que je ne peux présumer de la décision d'un juge, ce n'est que mon avis.

gerber1 · Answer

Le tout est de savoir ,si vous avez été de mauvaise foi pour casser le mur ou si vous avez cassé le mur avant que le géomètre vienne et l'huissier .
Ou après ,dans ce cas ,je serais du meme avis que  CERDAN

soleilen73 · Answer

Bonsoir, le terrain était borné, vous n'aviez donc pas à construite en dehors de vos limites à vous, de ce côté là vous étiez en tort. Ne faites pas la sourde oreille, et agissez en responsable des dégats si vous en avez causé. Pour le bornage vous n'avez pas à y participer votre propriété étant déjà bornée. Pour l'huissier tout dépend de sa date d'intervention, et du constat qu'il a fait: 1) constat de présence du mur, 2) constat de terrain abimé .

mina · Answer

merci a tous oui on a reconnu nos tor mais le voisin a fais c'est demarche 2 jours apres en juillet il s'avait bien qu'on allait détruire le mur mais il a quand meme fait constaté a notre surprise par un huissier pourquoi? on sait pas a notre surprise lorsqu'on a recu par un huissier un constant de limite de bornage en novembre c'est pouquoi  on a detruit le mur en decembre on pensé avoir le temps en sachant que sa ne l'empeche pas de passé et la on nous reclame (voisin) 1596€ de ses démarche est ce logique? merci

mina · Answer

oui effectivement y'a les photos du mur les bornes mais je comprend pas pourquoi je devrais payé puisque j'ai detruit le mur et je comptais le faire mais manque de moyen je ne les pas fais desuite si j'aurais su merci

mina · Answer

bonjour dacord je paye mais le geometre aussi en sachant que c'etait deja borné en plus c'est sa notaire qui nous a envoyé un courrier en nous disant qu'il souhaité etre remboursé merci

gerber1 · Answer

J'irais voir un avocat 
Il y en a de Gratuit en Mairie

mina · Answer

merci a tous demain j'irai  voire la notaire puis eventuellement un avocat merci encore et très bon dimanche

Cloture en commun

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