Lettre de demande de construction de clôture
mimi39
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soleilen73 Messages postés 3653 Statut Membre -
soleilen73 Messages postés 3653 Statut Membre -
Bonjour,
Nous venons d'acheter une maison et nous aimerions construire une clôture pour délimiter notre terrain.
J'ai chercher dans certains sites que j'ai l'habitude de regarder mais je ne trouve aucun modèle de lettre pour faire la demande d'une construction de clôture (ce n'est pas une clôture mitoyenne) donc je ne sais pas ce que je dois mettre dans cette lettre. Que faut-il préciser dans cette lettre ?
Merci de m'aider.
Mimi39
Nous venons d'acheter une maison et nous aimerions construire une clôture pour délimiter notre terrain.
J'ai chercher dans certains sites que j'ai l'habitude de regarder mais je ne trouve aucun modèle de lettre pour faire la demande d'une construction de clôture (ce n'est pas une clôture mitoyenne) donc je ne sais pas ce que je dois mettre dans cette lettre. Que faut-il préciser dans cette lettre ?
Merci de m'aider.
Mimi39
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5 réponses
Bonjour,
Nous sommes allez à la mairie pour demander ce qu'il fallait faire et ils nous ont donné une photocopie du plan du cadastre pour surligner les limites où nous voulions mettre une clôture et ils ont dis de faire une lettre pour expliquer ce que nous voulions faire.
Donc je suppose que la demande de travaux ne suffit pas !
Nous sommes allez à la mairie pour demander ce qu'il fallait faire et ils nous ont donné une photocopie du plan du cadastre pour surligner les limites où nous voulions mettre une clôture et ils ont dis de faire une lettre pour expliquer ce que nous voulions faire.
Donc je suppose que la demande de travaux ne suffit pas !
Sur la declaration de travaux, en plus du plan dont vous nous avez parlé, il vous suffira de preciser la nature des materiaux utilisés pour realiser la cloture.
Bonjour à tous
Je compète ce qu'a dit Foyer en précisant qu'il faut donner tous les détails possibles relatifs à la clôture
- dimensions (longueur, hauteur notamment)
- type de matériaux utilisé (parpaing, béton, grillage, ferronnerie...)
- finition et colori
Voili voilà..
Je compète ce qu'a dit Foyer en précisant qu'il faut donner tous les détails possibles relatifs à la clôture
- dimensions (longueur, hauteur notamment)
- type de matériaux utilisé (parpaing, béton, grillage, ferronnerie...)
- finition et colori
Voili voilà..
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Bonjour, avant de déposer une DP en mairie, il est indispensable d'avoir son terrain borné par un géomètre, ensuite voir le règlement du POS ou du PLU en mairie, qui indique la constitution de la clôture qui peut être réalisé ensuite .
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