Lettre de demande de construction de clôture

mimi39 - 10 déc. 2009 à 10:13 - Dernière réponse : soleilen73 3652 Messages postés jeudi 30 juillet 2009Date d'inscription 3 septembre 2011 Dernière intervention
- 10 déc. 2009 à 11:23
Bonjour,

Nous venons d'acheter une maison et nous aimerions construire une clôture pour délimiter notre terrain.
J'ai chercher dans certains sites que j'ai l'habitude de regarder mais je ne trouve aucun modèle de lettre pour faire la demande d'une construction de clôture (ce n'est pas une clôture mitoyenne) donc je ne sais pas ce que je dois mettre dans cette lettre. Que faut-il préciser dans cette lettre ?
Merci de m'aider.
Mimi39
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5 réponses

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Foyer 18744 Messages postés lundi 1 septembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 30 octobre 2016 Dernière intervention - 10 déc. 2009 à 10:34
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Bonjour ,

Une declaration de travaux (imprimé) a la mairie ne serait-elle pas suffisante ?
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Bonjour,
Nous sommes allez à la mairie pour demander ce qu'il fallait faire et ils nous ont donné une photocopie du plan du cadastre pour surligner les limites où nous voulions mettre une clôture et ils ont dis de faire une lettre pour expliquer ce que nous voulions faire.
Donc je suppose que la demande de travaux ne suffit pas !
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Foyer 18744 Messages postés lundi 1 septembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 30 octobre 2016 Dernière intervention - 10 déc. 2009 à 10:46
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Sur la declaration de travaux, en plus du plan dont vous nous avez parlé, il vous suffira de preciser la nature des materiaux utilisés pour realiser la cloture.
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Josh Randall 18153 Messages postés dimanche 16 avril 2006Date d'inscription 19 avril 2018 Dernière intervention - 10 déc. 2009 à 11:14
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Bonjour à tous
Je compète ce qu'a dit Foyer en précisant qu'il faut donner tous les détails possibles relatifs à la clôture
- dimensions (longueur, hauteur notamment)
- type de matériaux utilisé (parpaing, béton, grillage, ferronnerie...)
- finition et colori

Voili voilà..
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soleilen73 3652 Messages postés jeudi 30 juillet 2009Date d'inscription 3 septembre 2011 Dernière intervention - 10 déc. 2009 à 11:23
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Bonjour, avant de déposer une DP en mairie, il est indispensable d'avoir son terrain borné par un géomètre, ensuite voir le règlement du POS ou du PLU en mairie, qui indique la constitution de la clôture qui peut être réalisé ensuite .
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