Sujet Précédent Sujet Suivant

CLOTURE

MOI - 22 nov. 2009 à 16:42
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 - 22 nov. 2009 à 17:11
Bonjour,
MON VOISIN POSE SUR LA CLOTURE MITOYENNE , DE SONT COTE CE QUI VEUT LUI C'EST A DIRE DU BOIS, DES TOILES ECT Y'A TIL UNE LOI POUR LUI FAIRE ENLEVER SI JE NE SUIS PAS D'ACCORD
JE VOUS REMERCI DE ME REPONDRE

2 réponses

Réponse 1 / 2
roger83600 Messages postés 3945 Date d'inscription jeudi 28 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2019 795
22 nov. 2009 à 16:56
--il a le droit


la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
ce qui en fait son charme!
0
Réponse 2 / 2
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 400
22 nov. 2009 à 17:11
Bonjour, la clôture est à vous deux, cependant il ne doit pas appuyer des éléments qui, trop lourd , risqueraient de la faire pencher de votre côté. C'est seulement si c'est ce cas là, qu'il faut aller lui dire. La clôture étant en limite, si c'est un grillage, elle doit rester "jolie" comme au premier jour.
0

Discussions similaires

CAF compte clôture
MelleLia -
doris33 -

9 réponses
Paiement de facture après clôture de la succession
Anouk -
zabou -

9 réponses
dossier clôturé a la CAF
lia1979 -
Lia1979 -

2 réponses
Dossier CAF clôturé - pourquoi ?
aboulafia -
Fafa93 -

3 réponses
ma voisine a fais une double cloture
patricia -
BmV -

2 réponses