Problème écoulement des eaux.
MARIE97440
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16 nov. 2009 à 10:41
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 - 16 nov. 2009 à 12:25
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soleilen73
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16 nov. 2009 à 12:25
16 nov. 2009 à 12:25
Bonjour, êtes vous en présence d'eau de ruisselement naturel, ou l'eau qui descent de vos chêneaux ? Y a t'il une pente naturelle, qui fait que l'eau s'écoule en prenant la pente ? Sachant que le propriétaire situé en Aval, doit recevoir les eaux de son voisin, qui est en Amont, cela c'est le code civil.
16 nov. 2009 à 10:58