Refaire un chemin communal
totoffe55150
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totoffe55150 Messages postés 6 Statut Membre -
totoffe55150 Messages postés 6 Statut Membre -
Bonjour,
bonjour,
je recherche un exemple de lettre pour envoyé au conseil municipal de mn village,
le cas est que g un chalet n prairie, mais pour y acceder je dois prendre un chemin en terre, le probleme qu'il y a c que quand il pleu ce chemin n'es pas pratiquable, sachant que au ord de ce chemin il y a plen de petite parcelle qui appartienne a different proprietaire, ce chemin est aussi plein de trou, il fait a peu pres 1 km de long, pour sa que je veu demandéau conseil municipal de mon village s'il peuve faire des travaux a ce chemin, mais un courrier serais utile pur que je l'envoi en recommandé
merci beaucoup
crdlt
bonjour,
je recherche un exemple de lettre pour envoyé au conseil municipal de mn village,
le cas est que g un chalet n prairie, mais pour y acceder je dois prendre un chemin en terre, le probleme qu'il y a c que quand il pleu ce chemin n'es pas pratiquable, sachant que au ord de ce chemin il y a plen de petite parcelle qui appartienne a different proprietaire, ce chemin est aussi plein de trou, il fait a peu pres 1 km de long, pour sa que je veu demandéau conseil municipal de mon village s'il peuve faire des travaux a ce chemin, mais un courrier serais utile pur que je l'envoi en recommandé
merci beaucoup
crdlt
1 réponse
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Bonjour, avant d'envisager d'écrire , il est impératif de savoir quel type de chemin : Rural, Communal, Privé, c'est sur un plan cadastral que vous aurez la réponse. Mais aucune chance d'avoir des travaux s'il est Rural ! Essayez d'écrire les mots complets, vous êtes très difficile à lire , pour bien vous répondre, et pas en abrégé nous ne sommes pas des SMS !..mais des femmes et des hommes !
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excusé moi pour l'ecriture,
c'est un chemin communal, qui est apellé (le grand chemin)
merci
amicalement ,christophe- re...vous y habitez ? Vous payez la taxe d'habitation ? Il y a l'eau ? l'électricité ?
- non je n'y habite pas c un chalet pour faire quelque fois des barbecu, il n'y a pas l'eau ni electricité, je paye une taxe tout les ans ou ce situe ce chalet, ce terrain est privé et m'appartiend, s'etait a mon oncle qui m'en a fait dont, et ce chalet ce situe a la fin de ce chemin qui est Q de sac
Christophe
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La législation juridique et financière évolue en permanence...