épandage de notre voisin sur notre parcelle
godzi
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godzi Messages postés 5 Statut Membre -
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Bonjour,
Il y a un an nous avons acheté une maison, lors de l'achat, nous avons appris que sur notre terrain nous avions une servitude envers nos voisins. Ces derniers possèdent une fosse septique en limite de notre terrain et il est stipulé dans l'acte de vente que sur notre terrain, un drain servant à l'évacuation des eaux usées se trouve entre 2 bornes définis de notre terrain. Je précise que la maison en question a elle aussi été vendue il y a peu (par le même vendeur, en fait il a divisé le terrain et vendu 2 maisons). Bref, nous avons remarqué qu'un écoulement odorant se faisait de plus en plus génant et important dans cette zone. En y regardant de plus près avec le nouveau voisin nous nous sommes aperçus qu'à la place d'un drain enfoncé profondément il n'y avait en fait q'un tuyau de type PVC qui était enfoncé seulement de quelques centimètres sous terre et qu'aucun autre dispositf aidant à l'épandage ou receptacle particulier n'était présent ... nous avons donc un écoulement direct de la fosse septique sur notre terrain.
Cela fait un an que nous avons acheté, mais lorsque nous avions signé nous pensions que l'installation était aux normes ou au pire saine mais ce n'est pas le cas et je me sens floué, arnaqué ! Mes enfants ont joué sur ce terrain car nous pensions que l'épandage se faisait en profondeur et pas à quelques centimètre sous terre !!! et via un tube ....
Après avoir contacté le vendeur, ce dernier nous dit qu'il ne savait pas et que donc il s'en fout ...
Le notaire ... comment dire, il est bien gentil mais à part nous dire de nous débrouiller il ne fait rien.
Est ce un vice caché, pouvons nous demander des dommages, compensations, quelles procédures suivre ... à l'encontre du vendeur car j'estime qu'il y a tromperie sur le bien que j'ai acheté et l'insalubrité de mon terrain ne me donne plus envie d'y vivre.
Merci de votre aide.
Il y a un an nous avons acheté une maison, lors de l'achat, nous avons appris que sur notre terrain nous avions une servitude envers nos voisins. Ces derniers possèdent une fosse septique en limite de notre terrain et il est stipulé dans l'acte de vente que sur notre terrain, un drain servant à l'évacuation des eaux usées se trouve entre 2 bornes définis de notre terrain. Je précise que la maison en question a elle aussi été vendue il y a peu (par le même vendeur, en fait il a divisé le terrain et vendu 2 maisons). Bref, nous avons remarqué qu'un écoulement odorant se faisait de plus en plus génant et important dans cette zone. En y regardant de plus près avec le nouveau voisin nous nous sommes aperçus qu'à la place d'un drain enfoncé profondément il n'y avait en fait q'un tuyau de type PVC qui était enfoncé seulement de quelques centimètres sous terre et qu'aucun autre dispositf aidant à l'épandage ou receptacle particulier n'était présent ... nous avons donc un écoulement direct de la fosse septique sur notre terrain.
Cela fait un an que nous avons acheté, mais lorsque nous avions signé nous pensions que l'installation était aux normes ou au pire saine mais ce n'est pas le cas et je me sens floué, arnaqué ! Mes enfants ont joué sur ce terrain car nous pensions que l'épandage se faisait en profondeur et pas à quelques centimètre sous terre !!! et via un tube ....
Après avoir contacté le vendeur, ce dernier nous dit qu'il ne savait pas et que donc il s'en fout ...
Le notaire ... comment dire, il est bien gentil mais à part nous dire de nous débrouiller il ne fait rien.
Est ce un vice caché, pouvons nous demander des dommages, compensations, quelles procédures suivre ... à l'encontre du vendeur car j'estime qu'il y a tromperie sur le bien que j'ai acheté et l'insalubrité de mon terrain ne me donne plus envie d'y vivre.
Merci de votre aide.
6 réponses
Et votre installation elle est aux normes ??? fosse septique ou T.A.L egout .
Donc c'est à votre voisin de faire le necessaire et de voir avec son acte de vente ,ce qu'il est stipulé,
De faire faire un plateau bactérien,ou un puisard
Et evitez les conseils de soleilen73.
Donc c'est à votre voisin de faire le necessaire et de voir avec son acte de vente ,ce qu'il est stipulé,
De faire faire un plateau bactérien,ou un puisard
Et evitez les conseils de soleilen73.
Aller voir en mairie il y a une loi sur l’eau, les mairies ou les Communauté ce communes doivent vérifier les installations privé.
Un diagnostique et effectuer et une remise aux normes et prévus a la charge des propriétaires des aides peuvent être donnée selon les communes.
Un diagnostique et effectuer et une remise aux normes et prévus a la charge des propriétaires des aides peuvent être donnée selon les communes.
Merci pour la solution du Maire que je comptais utiliser rapidement et merci aussi pour la seconde plus imagée (mais lesnouveaux voisins sont sympas).
Quelqu'un pourrait il me dire si un recours pour vice caché ou fausse déclaration contre le vendeur a une chance d'aboutir ... et ce que je peux espérer en contrepartie?
Il est bien spécifié que le bien vendu n'est pas insalubre ce qui n'est manifestement pas le cas.
Merci à tous
Quelqu'un pourrait il me dire si un recours pour vice caché ou fausse déclaration contre le vendeur a une chance d'aboutir ... et ce que je peux espérer en contrepartie?
Il est bien spécifié que le bien vendu n'est pas insalubre ce qui n'est manifestement pas le cas.
Merci à tous
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Bonsoir, Il y a deux solutions la première radicale , je l'ai utilisée et je garantie son efficacité, la seconde si l'on souhaite garder de bons contacts avec ce voisin. Commençons par la seconde, aviser le maire par LR avec AR de ce désordre de santé publique , qu'il a obligation de résoudre, je dis bien de résoudre obligatoirement ! La première discrète mais efficace, achetez une bombe de mousse d'isolation, un mètre de tuyau de gaz, un trou de la dimension du tuyau de gaz sur la canalisation qui arrive chez vous, comme c'était le cas chez moi, et vous injectez la mousse à l'intérieur du tuyau, après deux heures étanchéité garantie, mais si le voisin tire sa chasse d'eau c'est chez lui que cela coule ....plus chez vous !
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Mon installation est aux normes, je possède une fosse et un épandage aux normes. J'ai contacté le nouveau voisin qui prend les choses en comptes et fait le nécessaire pour gérer la situation. Parcontre je n'admet pas ce qu'à fait le vendeur, il a menti sur l'installation présente sur mon terrain (l'épandage des voisins) qui aurait du etre saine mais ce n'est pas le cas et il y a donc tromperie sur le bien vendu, cette partie de terrain est insalubre en réalité car il y a eu un déversement perpétuel sans réel épandage... et ce durant des années.
Merci