Caravane
euh1
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Bonjour,
je viens de lire pas mal de chose sur le droit de poser une caravane sur un terrain privée.
Mais j'ai quelque soucie de compréhension et des questions qui reste sans réponce
Ce que j'en n'ai conclu c'est que:
J'ai le droit de poser ma caravane sur un terrain privée que 3mois consécutifs
(ce n'est pas un problème j'ai deux terrain côte à côte ou presque donc je pourrais alterner)
mais ai-je le droit de vivre dedans toutes l'année
et ai-je le droit de mettre plusieurs caravane 3 voir 4
ensuite la ou les caravane(s) doivent s'enlever facilement okai mais si j'ai 4 caravane ça va me prendre 1 heure environs es ce que ceci est synonyme de rapide
après pour le traitement des eaux j'aurais des toilettes sèche
pour me laver je vais acheter des produit qui permette de ce laver a sec
pour les habits c'est le voisin qui va me faire mes lessives
et pour l'eau potable j'ai le voisin qui va m'en passer a volonter
et enfin pour l'électricité je vais tirer du 10² depuis son compteur
avec un tableau électrique au norme dans ma caravane principal
voila ai-je le droit de faire tout ça si oui ce serrais vraiment parfait mais le monde est loin de l'être
si non que puis-je faire pour avoir le droit de faire ceci c'est vraiment ce que je veux faire
mais autant le faire avec les loi de son côté
voila merci beaucoup
je viens de lire pas mal de chose sur le droit de poser une caravane sur un terrain privée.
Mais j'ai quelque soucie de compréhension et des questions qui reste sans réponce
Ce que j'en n'ai conclu c'est que:
J'ai le droit de poser ma caravane sur un terrain privée que 3mois consécutifs
(ce n'est pas un problème j'ai deux terrain côte à côte ou presque donc je pourrais alterner)
mais ai-je le droit de vivre dedans toutes l'année
et ai-je le droit de mettre plusieurs caravane 3 voir 4
ensuite la ou les caravane(s) doivent s'enlever facilement okai mais si j'ai 4 caravane ça va me prendre 1 heure environs es ce que ceci est synonyme de rapide
après pour le traitement des eaux j'aurais des toilettes sèche
pour me laver je vais acheter des produit qui permette de ce laver a sec
pour les habits c'est le voisin qui va me faire mes lessives
et pour l'eau potable j'ai le voisin qui va m'en passer a volonter
et enfin pour l'électricité je vais tirer du 10² depuis son compteur
avec un tableau électrique au norme dans ma caravane principal
voila ai-je le droit de faire tout ça si oui ce serrais vraiment parfait mais le monde est loin de l'être
si non que puis-je faire pour avoir le droit de faire ceci c'est vraiment ce que je veux faire
mais autant le faire avec les loi de son côté
voila merci beaucoup
3 réponses
Bonjour, je vais être clair c'est non, le PLU de votre commune, disponible en mairie vous l'indiquera, une caravane pour la période de vacances, et après tout est interdit. N'envisagez pas de déplacer et n'envisagez pas d'y vivre. Le Maire , la DDE et la gendarmerie vous feront procès.
Les Caravanes dépendent de plusieurs codes juridiques principalement : (téléchargez, toutes les parties et lancez une recherche sur le mot caravane)
- Code général des collectivités territoriales
https://www.legifrance.gouv.fr/telecharger_pdf.do?cidTexte=LEGITEXT000006070633
- Code de l'urbanisme
https://www.legifrance.gouv.fr/telecharger_pdf.do?cidTexte=LEGITEXT000006074075
- Code de l'environnement
https://www.legifrance.gouv.fr/telecharger_pdf.do?cidTexte=LEGITEXT000006074220
- Code général des collectivités territoriales
https://www.legifrance.gouv.fr/telecharger_pdf.do?cidTexte=LEGITEXT000006070633
- Code de l'urbanisme
https://www.legifrance.gouv.fr/telecharger_pdf.do?cidTexte=LEGITEXT000006074075
- Code de l'environnement
https://www.legifrance.gouv.fr/telecharger_pdf.do?cidTexte=LEGITEXT000006074220