Caravane

euh1 Messages postés 2 Statut Membre -  
euh1 Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,
je viens de lire pas mal de chose sur le droit de poser une caravane sur un terrain privée.
Mais j'ai quelque soucie de compréhension et des questions qui reste sans réponce

Ce que j'en n'ai conclu c'est que:
J'ai le droit de poser ma caravane sur un terrain privée que 3mois consécutifs
(ce n'est pas un problème j'ai deux terrain côte à côte ou presque donc je pourrais alterner)
mais ai-je le droit de vivre dedans toutes l'année
et ai-je le droit de mettre plusieurs caravane 3 voir 4

ensuite la ou les caravane(s) doivent s'enlever facilement okai mais si j'ai 4 caravane ça va me prendre 1 heure environs es ce que ceci est synonyme de rapide

après pour le traitement des eaux j'aurais des toilettes sèche
pour me laver je vais acheter des produit qui permette de ce laver a sec
pour les habits c'est le voisin qui va me faire mes lessives
et pour l'eau potable j'ai le voisin qui va m'en passer a volonter
et enfin pour l'électricité je vais tirer du 10² depuis son compteur
avec un tableau électrique au norme dans ma caravane principal

voila ai-je le droit de faire tout ça si oui ce serrais vraiment parfait mais le monde est loin de l'être
si non que puis-je faire pour avoir le droit de faire ceci c'est vraiment ce que je veux faire
mais autant le faire avec les loi de son côté

voila merci beaucoup

3 réponses

soleilen73 Messages postés 3653 Statut Membre 1 405
 
Bonjour, je vais être clair c'est non, le PLU de votre commune, disponible en mairie vous l'indiquera, une caravane pour la période de vacances, et après tout est interdit. N'envisagez pas de déplacer et n'envisagez pas d'y vivre. Le Maire , la DDE et la gendarmerie vous feront procès.
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Qu'est-ce à dire
 
Les Caravanes dépendent de plusieurs codes juridiques principalement : (téléchargez, toutes les parties et lancez une recherche sur le mot caravane)


- Code général des collectivités territoriales
https://www.legifrance.gouv.fr/telecharger_pdf.do?cidTexte=LEGITEXT000006070633


- Code de l'urbanisme
https://www.legifrance.gouv.fr/telecharger_pdf.do?cidTexte=LEGITEXT000006074075


- Code de l'environnement
https://www.legifrance.gouv.fr/telecharger_pdf.do?cidTexte=LEGITEXT000006074220
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euh1 Messages postés 2 Statut Membre
 
okai merci beaucoup ++ je ne le ferais pas alors
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