A voir également:
- Carte grise caravane
- Refaire carte grise caravane - Meilleures réponses
- Carte grise caravane plus de 30 ans - Meilleures réponses
- Comment trouver un numéro de formule sans carte grise - Forum Automobile
- Photomaton echirolles carte bancaire - Forum carte bancaire
- Carte grise barrée depuis plus d'un an - Forum Automobile
- Photocopie carte grise danger - Forum Automobile
- D2 carte grise trop long ✓ - Forum Automobile
2 réponses
Salut Zabi
Désolé de vous contredire gt55 une carte d'immatriculation doit faire l'objet d'un changement de titulaire.
C'est une règle de bon sens et surtout d’honnêteté vers le vendeur.
Sur insistance des anciens propriétaires sans doute importuné par des PV dont les numéros d'immatriculation correspondent à la caravane.
Même 30 ans après la cession et si la caravane ne circule plus vous devez changer ce titre de circulation.
Ce que vous risquez Zadi "si doublettes" être redevable des PV et là vous rigolerez moins si perte de points et au final perte de votre permis de conduire...
Cdt
Désolé de vous contredire gt55 une carte d'immatriculation doit faire l'objet d'un changement de titulaire.
C'est une règle de bon sens et surtout d’honnêteté vers le vendeur.
Sur insistance des anciens propriétaires sans doute importuné par des PV dont les numéros d'immatriculation correspondent à la caravane.
Même 30 ans après la cession et si la caravane ne circule plus vous devez changer ce titre de circulation.
Ce que vous risquez Zadi "si doublettes" être redevable des PV et là vous rigolerez moins si perte de points et au final perte de votre permis de conduire...
Cdt
Bonjour,
Les anciens propriétaires de quoi ? De la caravane ?
Si vous n'avez toujours pas fait le changement de carte grise depuis que vous leur avez achetée, ce n'est pas leur problème si vous avez rédigé un certificat de cession conjoint en bonne et due forme...
De quand date la vente ? Avez-vous l'intention de faire rouler à nouveau cette caravane un jour ?
A lire : https://www.ffve.org/Les-Vehicules-non-roulant
Cdt
Les anciens propriétaires de quoi ? De la caravane ?
Si vous n'avez toujours pas fait le changement de carte grise depuis que vous leur avez achetée, ce n'est pas leur problème si vous avez rédigé un certificat de cession conjoint en bonne et due forme...
De quand date la vente ? Avez-vous l'intention de faire rouler à nouveau cette caravane un jour ?
A lire : https://www.ffve.org/Les-Vehicules-non-roulant
Cdt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Cela m'étonnerait fort qu'ils reçoivent beaucoup de PV, sauf utilisation frauduleuse des numéros de plaques... Et dans ce cas il est facile de prouver que la caravane n'est pas responsable des infractions commises.
Pour ce qui est du changement de carte grise, non, je ne suis pas d'accord !
Le certificat d'immatriculation n'est obligatoire que pour se déplacer sur la voie publique...
Rien n'oblige à immatriculer un véhicule non roulant.
Voir le premier paragraphe de l'article de la FFVE mis en lien.