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verywell
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25 novembre 2018
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18 juil. 2018 à 15:21
18 juil. 2018 à 15:21
Salut Zabi
Désolé de vous contredire gt55 une carte d'immatriculation doit faire l'objet d'un changement de titulaire.
C'est une règle de bon sens et surtout d’honnêteté vers le vendeur.
Sur insistance des anciens propriétaires sans doute importuné par des PV dont les numéros d'immatriculation correspondent à la caravane.
Même 30 ans après la cession et si la caravane ne circule plus vous devez changer ce titre de circulation.
Ce que vous risquez Zadi "si doublettes" être redevable des PV et là vous rigolerez moins si perte de points et au final perte de votre permis de conduire...
Cdt
Désolé de vous contredire gt55 une carte d'immatriculation doit faire l'objet d'un changement de titulaire.
C'est une règle de bon sens et surtout d’honnêteté vers le vendeur.
Sur insistance des anciens propriétaires sans doute importuné par des PV dont les numéros d'immatriculation correspondent à la caravane.
Même 30 ans après la cession et si la caravane ne circule plus vous devez changer ce titre de circulation.
Ce que vous risquez Zadi "si doublettes" être redevable des PV et là vous rigolerez moins si perte de points et au final perte de votre permis de conduire...
Cdt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
18 juil. 2018 à 16:30
Cela m'étonnerait fort qu'ils reçoivent beaucoup de PV, sauf utilisation frauduleuse des numéros de plaques... Et dans ce cas il est facile de prouver que la caravane n'est pas responsable des infractions commises.
Pour ce qui est du changement de carte grise, non, je ne suis pas d'accord !
Le certificat d'immatriculation n'est obligatoire que pour se déplacer sur la voie publique...
Rien n'oblige à immatriculer un véhicule non roulant.
Voir le premier paragraphe de l'article de la FFVE mis en lien.
18 juil. 2018 à 16:50