Question sur APL

Tom - 6 oct. 2009 à 21:40
 clemphi - 7 oct. 2009 à 16:04
Bonjour à tous,

Premièrement j'espère que je poste dans la bonne rubrique (j'hésitais entre la rubrique consommation et impôt).

Voici ma question, relative à ma situation :

2007 : Aucun revenu car étudiant

J'étais étudiant jusqu'en Juin 2008 : Je touchais une APL d'environ 150€ pour mon logement étudiant

En Septembre 2008, j'ai trouvé CDD (bien payé) : J'ai fait une demande d'APL sur le site de la CAF car je savais que l'APL était calculé sur l'année 2007, année durant laquelle je n'avais pas eu de rémunération. J'ai déclaré lors de ma demande d'APL que j'étais en CDD mais à aucun moment on m'a demandé d'envoyer une copie de mon bulletin de paye.

En Novembre 2008, mon CDD passe en CDI : Je déclare sur le site de la CAF que je suis passé en CDI (en passant par le petit utilitaire pour poser des questions sur le site)

Donc depuis septembre 2008 je touche une APL (environ 160€) sachant que je suis en CDI. En faisant une simulation sur le site de la CAF à l'heure actuelle, en déclarant que je n'ai pas eu de revenu pour 2007, on me demande cette fois-ci mon salaire actuel (chose qui ne m'avait pas été demandé lors de ma demande en septembre 2008) et bien entendu, le site dit que je gagne trop pour touché l'APL.

Ma question est donc, je touche l'APL, la CAF peut-elle me demander de lui rembourser tout ce que j'ai touché depuis un an ? sachant que je n'ai a aucun moment effectué de fausse déclaration, j'ai fourni toutes les informations qui m'étaient demandée au moment de ma demande et je les ai prévenu lorsque je suis passé de CDD à CDI.

Pour l'année prochaine, la CAF aura accès directement à ma déclaration de revenu 2008 sur laquelle je ne suis pas imposable car j'ai travaillé que 4 mois (de septembre à décembre), le problème risque également de se poser.

Merci à ceux qui auront le courage de lire le message en entier (je suis bavard et j'aime bien expliquer clairement les choses) et merci d'avance à ceux qui me répondront.

Bye

2 réponses

Personne pour m'aider ? :(
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Bonjour,

Les APL sont recalculés tous les 1er de l'année civile. A partir du moment ou vous avez rempli tous les documents qu'ils vous ont donné normalement il n'y a aucun problème.

En plus de ça vous tenez votre situation en ligne ce qui n'est pas fréquent donc pas de crainte s'ils constatent que vous n'avez plus le droit ils vous préviendront et arrêteront les versements.

Cordialement.
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