Fosse septique rebouchée
maie
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martolourd Messages postés 541 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
martolourd Messages postés 541 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
je viens d'acheter une fermette ancienne, qui possédait selon les vendeurs une fosse septique dt ils ignoraient l'emplacement. Ne trouvant pas l'emplacement de cette fosse j'ai pu constater que les eaux usées se déversent tout simplement dans le fond du terrain. Mon voisin m'a de plus appris que le fosse avait été bouchée. Puis-je me retourner contre les anciens propriétaires ou le notaire? Vais-je avoir une amende en cas de contrôle si je ne fait pas installer une nouvelle fosse rapidement?
je viens d'acheter une fermette ancienne, qui possédait selon les vendeurs une fosse septique dt ils ignoraient l'emplacement. Ne trouvant pas l'emplacement de cette fosse j'ai pu constater que les eaux usées se déversent tout simplement dans le fond du terrain. Mon voisin m'a de plus appris que le fosse avait été bouchée. Puis-je me retourner contre les anciens propriétaires ou le notaire? Vais-je avoir une amende en cas de contrôle si je ne fait pas installer une nouvelle fosse rapidement?
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4 réponses
avez-vous une assurance juridique: avec une maison individuelle, c'est toujours rentabilisé.
Avez-vous reçu un certificat de conformité de la fosse septique en passant chez le notaire? Si oui, il y a des recours. Sinon, le notaire et les agents d'immeuble n'ont pas bien fait leur travail, Vous deviez acheter une maison et des installations conformes. Informez-vous auprès du notaire pour les documents, il pourra te conseiller pour la suite...
Avez-vous reçu un certificat de conformité de la fosse septique en passant chez le notaire? Si oui, il y a des recours. Sinon, le notaire et les agents d'immeuble n'ont pas bien fait leur travail, Vous deviez acheter une maison et des installations conformes. Informez-vous auprès du notaire pour les documents, il pourra te conseiller pour la suite...
merci pour les infos,
je n'ai reçu aucun document concernant la fosse septique, j'ai simplement eu les diagnostics plomb-amiante.
je n'ai reçu aucun document concernant la fosse septique, j'ai simplement eu les diagnostics plomb-amiante.
les eaux usées se déversent dans un puisard et seulement le petit coin va dans la fosse septique pour trouver la fosse il suffit de repérer par rapport à la fenêtre de vos wc un tuyau qui va jusqu'à la toiture c'est pour évacuation des gaz
lol, faudra venir faire une visite chez nous, vous constaterez également certains vices bien planqués...
Le puissart n'est pas vraiment la conformité au mieux de ce qu'elle devrait être.
Fosse septique bien remplie et pas un poil d'humidité, vidage au seau, malgré le danger de 15 de mauvaise utilisation, donc les choses qui y étaient n'étaient pas nos propres choses.
Deux ans aprés,un usage et un entretien conforme: horreur, c'est le puissart qui est colmaté...
Je lirai la suite avec un certain sourire en diagonal
Le puissart n'est pas vraiment la conformité au mieux de ce qu'elle devrait être.
Fosse septique bien remplie et pas un poil d'humidité, vidage au seau, malgré le danger de 15 de mauvaise utilisation, donc les choses qui y étaient n'étaient pas nos propres choses.
Deux ans aprés,un usage et un entretien conforme: horreur, c'est le puissart qui est colmaté...
Je lirai la suite avec un certain sourire en diagonal