Charges terrain non construit en lotissement
kizouz2
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kizouz2 - 23 sept. 2009 à 13:03
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2 réponses
Il s'agit de la part que représente chaque lot (on dit aussi millièmes parce que souvent on utilise des millièmes pour chaque lot). En principe c'est présenté sous forme de tableau ou liste indiquant :
lot N° 1 : xxx millièmes
lot N° 2 : xxx millièmes etc...
Pour calculer les charges que paye un propriétaire, on fait la somme des millièmes de chaque lot qu'il possède.
Si tous les lots sont équivalents, alors ce n'est pas détaillé ainsi, ça ne sert à rien, il est écrit alors quelque chose comme : tous les lots ont même valeur ( ou représentent 1/8ième).
C'est probablement le cas si les lots se ressemblent beaucoup.
Dans ce cas, si vous avez 2 lots, vous payez 2 fois plus que les autres.
Consultez aussi l'acte de vente, et le cahier des charges.
lot N° 1 : xxx millièmes
lot N° 2 : xxx millièmes etc...
Pour calculer les charges que paye un propriétaire, on fait la somme des millièmes de chaque lot qu'il possède.
Si tous les lots sont équivalents, alors ce n'est pas détaillé ainsi, ça ne sert à rien, il est écrit alors quelque chose comme : tous les lots ont même valeur ( ou représentent 1/8ième).
C'est probablement le cas si les lots se ressemblent beaucoup.
Dans ce cas, si vous avez 2 lots, vous payez 2 fois plus que les autres.
Consultez aussi l'acte de vente, et le cahier des charges.
Bonjour,
il serait étonnant que chaque lot représente une part. Sinon bien sur, vous devez payer proportionnellement au nombres de part de chaque lot. Comme indiqué dans le règlement de copropriété. Si vous êtes en train de créer ce règlement, en principe c'est un tiers (un expert indépendant) qui défini les tantièmes de chaque lot.
Cordialement.
il serait étonnant que chaque lot représente une part. Sinon bien sur, vous devez payer proportionnellement au nombres de part de chaque lot. Comme indiqué dans le règlement de copropriété. Si vous êtes en train de créer ce règlement, en principe c'est un tiers (un expert indépendant) qui défini les tantièmes de chaque lot.
Cordialement.
kizouz2
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22 sept. 2009 à 11:11
22 sept. 2009 à 11:11
Merci pour votre réponse mais je n'ai pas vraiment compris.
Le lotissement était composé de 8 lots et j'en ai 2 en ma possession.
Les charges sont réparties entre tous les propriétaires mais je ne sais pas si je dois payer le double ou pas.
Merci.
Le lotissement était composé de 8 lots et j'en ai 2 en ma possession.
Les charges sont réparties entre tous les propriétaires mais je ne sais pas si je dois payer le double ou pas.
Merci.
Bonjour,
pour donner une réponse précise, je vous demande quelques précision.
Le règlement du lotissement existe-t-il déjà?
Savez-vous trouver le nombre de tantième de chaque lot dans le règlement?
Il se peut que chaque lot soit composé du même nombre de tantièmes, dans votre cas , ça serait 1/8ième par lot (Mais cela n'est pas toujours ainsi). Et si vous avez 2 lots, vous devez payer le double, c'est à dire 1/4 des charges.
pour donner une réponse précise, je vous demande quelques précision.
Le règlement du lotissement existe-t-il déjà?
Savez-vous trouver le nombre de tantième de chaque lot dans le règlement?
Il se peut que chaque lot soit composé du même nombre de tantièmes, dans votre cas , ça serait 1/8ième par lot (Mais cela n'est pas toujours ainsi). Et si vous avez 2 lots, vous devez payer le double, c'est à dire 1/4 des charges.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
23 sept. 2009 à 13:03
Je vais donc me faire à l'idée que je dois payer 2 fois plus que les autres pour mon jardin.
Bonne continuation.