RSA épargne danger!! [Résolu/Fermé]

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dimanche 21 décembre 2014
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Bonjour,
Attention danger!!!
En juin 2008 lors d'un control CAF , on m'a demandé mes extraits de comptes bancaires avec l'épargne disponible. En toute honneteté j'ai déclaré mes 14000 euros d'économies.début du cauchemar.Cet argent provient d'une partie d'héritage et d'économies fait en tout genres: je ne fume pas, j'ai peu de loisirs, pas de voiture je me déplace en vélo..Je pensais que compte tenu de la loi sur le train de vie des Rmistes seulement 3% du capital allait etre pris en compte. 1 mois plus tard on me supprime le RMi et l'APL por le motif suivant ressources invérifiables. En clair sans aucune preuve on me soupçonne de travailler au noir. je téléphone au conseil général on me dit que toutes les ressources sont pris en comptes et ce de quellque nature que ce soit, les capitaux en eux memes sont pris en comptes et non pas seulement les revenus qu'ils procurent dues aux intérets.Mais cela est en contradiction avec la loi sur le train de vie des rmistes et pourquoi m'invoquer ce motif ressources invérifiables.Je vais voir une association AC qui milite pour le droit des chômeurs. Je vais un recours auprés du CDAS ( commission départementale d'action sociale) , on me dit que compte tenu du nombre de dossiers en attente mon dossier sera jugé au minimum d'ici 1 an. L'association me conseille de voir un avocat, je paie la séance pour rien il me dit qu'il peut rien faire et kil faut attendre la décision de la commission.
3 mois plus tard toujours sans emploi , je perds la CMU et je ne bénificie d'aucune aide pour les transports. en clair je suis totalement exclu du système social. J'ai honte pour ce pays qui se dit celui des droits de l'homme et de la solidarité alors que le principe de la présomption d'innocence et du bénéfice du doute qui devrait etre la base dans la moralité humaine est bafouée. Je téléphone au CDAS pour kil accélére le traitement de mon dossier RMi, on me dit qu'ils ne peuvent rien faire sans l'accord du conseil général. je vais voir le conseil général, on me dit que seul le CDAS peut débloquer mon dossier. ON me prend pour un con on me fait tourner en bourrique.Je comprends vite qu'on essaye de me radier totalement. Je vais voir la CAF, on me dit que mon dossier est bloquée pour une duréé indéterminée.Je gaspille mon énergie, mon temps et mon argent pour rien pour récupérer ces aides sociales de misére. Je vais face à une explosion des dépenses.J'ai du mal a trouver un travail, je n'ai pas de diplome professionnel ( j'ai seulement un bac général et un niveau bac+2 Fac). Je comptais sur mes économies pour financer permis de conduire, achat de véhicule et formations. ce n'est plus possible.Mes économies se réduisent comme peau de chagrin je dois vite trouver du travail..

Moralité: ne déclarez rien.faites virer vos économies sur le compte d'un de vos proches. N'écoutez pas ces menteurs : on vous promet seulement une douche alors que c'est la chambre a gaz qui vous attend.faites vous votre propre opinion intelligente du système, ne vous laisser pas conduire a l'abattoir comme de simples moutons.La Caf va multiplier les abus et tenter d'éliminer un maximum d'allocataires pour diminuer ses dépenses.Certes il y aura des recours possibles mais vu les délais d'attente vous aurez le temps de crever de faim.De plus toutes ces institutions ( CAF CDAS Conseil général) sont faits pour s'entendre. les associations ne servent a rien face a ce systéme, elles ne font que figure de symbolisme.
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10 réponses

mais quand est ce que vous allez comprendre qu'il faut retirer son argent, ne pas avoir tout ses comptes au même endroit, que si il vous demande ce que vous avez c'est parcequ'ils ne peuvent pas le savoir, qu'un coffre ça se loue dans une banque pour y mettre son argent, qu'il n'y pas que les livrets A, les pel et j'en passe, les napoléons ça existe et c'est plus sur de placer son argent dans de l'or, il faut mieux avoir 20 000 euros en napoléons indecelable pour la CAF dans un coffre que sur des livrets A, B et j'en passe ...
125
Merci

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droit-finances 24854 internautes nous ont dit merci ce mois-ci

bonjour

completement d'accord avec vous

pour ma part, suite a un divorce, j'ai eu un petit capital, mis sur un Livret A, qui ne rapporte quasiment rien (puisque le taux d interet a considerablement baissé, 1,5% interets/an.)

j'ai declaré cette somme a la caf , apres 3 mois de rmi, et on m'a enlevé plus de 100 euros par mois de rsa.

seulement mon petit capital me permettait de prendre un peu d argent chaque mois pour pouvoir manger, et payer mes factures, pas pour aller m'amuser et encore moins pour m 'acheter quoique ce soit

a cette allure la, si, d'ici un an , je n'ai pas trouvé d'emploi, je vais pouvoir a peine payer mes factures, mais il me restera exactement 10 euros par semaine pour me nourrir........(et ceci, juste en payant mes factures, aucun faux frais, aucune sortie etc...)

oui, le RSA, de la poudre aux yeux, a vous degouter d'etre honnete et de declarer le peu d argent qu'on a....

salutations
tout d'abord bonjour
je suis , j'étais, je fus , je suis rsatiste
jamais je ne déclarerai mon compte bancaire à la caf
je déclare juste mes mensualités, ce que j'ai ce que je gagne par mois .
LA CAF na pas le droit de savoir ce qu'il se passe sur votre compte, seuls les impots, ou encore la police financiere, enfin c est mon avis.
bon courage à tous à toutes
moi je trouve des petits boulots pour m'en sortir
mais sachez bien jamais la CAF , n'a le droit de savoir ce que vous faites ...

bien entendu soyez malin, je vous promenez pas en porsche n'achetez pas de grandes valeurs marchandes et tout et tout ...
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> lolo
dites vous bien que le RSA est pour les gens en situation irégulière vous n'avez rien compris en core
la caf a moyens de connaitre TOUS vos comptes et c'est par connaissance de cause que je parle.J'ai été contrôlée par la caf et le contrôle avait tous les no de compte que je possédée!!!Par contre je ne sais pas si il avait les montants qu'il y a dessus.J'AI PRIS RDV CHEZ MON BANQUIER POUR TOUS ENLEVER j'ai économisée pendant 20ans et maintenant que je suis en congés parental et que j'ai droit a l'apl et un complément rsa ,ils jouent sur le faite que j'ai de l'épargne .J'ai payer pour tous ceux qui ne travaille pas pendant des années et maintenant que je suis dans le besoin je dois puiser dans mon epargne!
Moi je me suis appercu que quelque chose avait changé dans le RSA au bout du 3°mois consécutif de baisse de celui ci ainsi qu'une baisse de l'APL(qui a finalement été rétablie),les autres années la baisse ne se produisait que sur 1 ou 2 mois puis un rattrapage avait lieu.
J'ai lu l'ensemble du sujet sur le RSA et l'épargne et je tiens à dire quelques
vérités sur les RMistes car comme pour tous sujets ,des idées simplistes et fausses sont toujours revenues.
D'abord le RMI(ou RSA) signifie revenu minimum d'insertion et dans ce minimum ,je l'aivérifié personnellement ,la case EPARGNE n'a pas été prévue (ou très peu).Ceux qui ont une épargne significative en étant au RMI ne peuvent l'avoir que
-en travaillant ,et dans ce cas ils vont etre taxés une 2°fois sur leur travail, -en fraudant (vol,trafic de drogue,travail au noir...)et dans ce cas les RMIstes honnetes payent pour eux
-en se privant(cela n'est pas interdit à priori )comme moi sur le chauffage (j'ai 10 degrès pendant 5 mois d'hivers depuis plusieurs années ce qui m'économise environ 500 E/an par rapport à un précédent logement ou le chauffage était compris dans le loyer ou 900E/an par rapport à ce que je devrais payer normalement dans mon logement actuel),la nouriture
(produits en promotion ,pas de plats préparés ,de boisson ,de viandes chères ...),les vétements (je n'en achete jamais et récupère ceux que les gens jetent ou me donnent), le téléphone (je ne peux pas appeler ) ,je ne fume pas ,ne bois pas, mon logement lui meme correspond au minimum vital ,et je pourrais continuer ainsi sur plusieurs lignes.Je ne vois pas pourquoi je devrais etre taxé sur mes privations alors que d'autres qui dilapident leur argent sans retenue (et il y en a) ont le RSA au maximum,c'est la PRIME AU VICE pour eux ou L'IMPOT SUR LA VERTUE que sont l'épargne et le travail pour moi.Meme si j'ai du mal à avoir un travail stable ,ce n'est pas une raison pour que ce que j'économise pour acheter une maison (car je ne pourrai pas emprunter )soit doublement imposé.
-en héritant

Ensuite,les RMIstes de longue durée le sont rarement par choix (meme ceux qui le sont toute leur vie).Il y en a qui comptent vraiment travailler mais pour des raisons diverses et compliquées (des cas sociaux pour résumer),ils ont peu de chance de trouver un travail qui dure .Il y en a d'autres qui sont lassés d'aller vers un travail qui n'est pas fait pour eux et donnent l'impréssion de ne pas vouloir travailler mais meme eux en fait le plus
souvent ne choisissent pas vraiment de rester sans emploi,c'est plus de la résignation qu'autre chose ,ils ne souhaitent pas ce qu'il ne peuvent de toute façon pas avoir.
Les abrutis qui disent que les RMIstes de longue durée le sont par facilité disent n'importe quoi car en étant au RMI, on a presque pas de revenus ,de loisirs ,de distractions ,tout est plus compliqué:couple,pressions diverses....c'est évident, la facilité c'est de travailler....quand on le peut .

Pousser les gens vers le travail me semble normal, mais diminuer un revenu dit" minimum " est une mesure de facilité (bete et méchante) qui permet à l'état à partir de listes de gens isolés de grapiller quelques miettes à des gens qui sont déja dans la pauvreté.Ce serait plus délicat (+dangereux,+bruyant) de s'occuper des vrais cas de fraude ou d'abus des voyous , des notables ,des banques .Pour ceux qui réussissent à travailler et/ou à économiser ,il faudrait mieux revoir ce revenu à la baisse et laisser à ceux qui le veulent la possibilité d'améliorer leur situation en économisant pour s'acheter un logement ,une voiture.


C'est simplement HONTEUX.
Témoignons et vaccinons-nous contre les dérives et les abus du systéme.
aujourd'hui, on fait la chasse aux chomeurs comme autrefois la chasse aux juifs, memes méthodes : flicage, intrusion dans la vie privée des gens..
On utilise des méthodes contraires aux droits de l'homme : prise en comptes des dénonciations mensongéres à la CAF, radiations des allocations de survie d'un chomeur pour un simple manquement a un RDv d'entretien, présomption d'innocence bafouée...
Les administrations ( CAF Pole emploi ) sont mal gérées et ne font preuves d'aucune humanité , nous ne sommes qu'un stock de numéros pour lequel il faut réduire le cout au maximum.Face à l'urgences de certaines situations ( suppression des allocations ) , on ne nous écoute pas , on nous fait attendre et on doit effectuer des démarches casse tetes pour TENTER de récupérer ces aides sociales ( couteuses en temps , en énergie et en argent : envoi de lettres recommandées, photocopie..)
ans mon cas , on m'a suuprimé les allocations sur de simples préjugés pour le motif suivant" Vos ressources sont invérifiables.En effet votre épargne ne correspond pas a vos activités salariales." Aucune enquete n'a été effectuée genre : demande de papiers prouvant l'héitage, vérification des crédits des comptes pour s'assurer qu'il n'yait pas d'entrée frauduleuse d'argent, prise en compte du styde vie ( pas de véhicule, vit dans une simple chambre de bonne...) RIEN. On me répond : vous pouvez faire un recours , a vous d'apporter les preuves comme koi vous ne travaillez pas au noir". N'importe quoi on me condamne coupable sans raison valable et c a moi de me démmerder pour prouver mon innocence. J'ai envoyé tous les documents ( releves de compte sur plusieurs années qui m'ont couté 150 euros, papiers du notaires) au CDAS et bien sur on laisse trainer mon dossier.Juska aujourd'hui , aucune décision n'a été rendue et mes allocations sont toujours coupées.
On se bat contre des administrations géres par du personnel imcompétent et insensible , pendant des années sans meme certains d'obtenir gain de cause. ça me donne envie de vomir ce systéme

POur l'instant ce systéme est plus fort que nous les chomeurs.Nous nous sommes pas assez solidaires, nous sommes isolés et ce systéme nous élimine facilement un par un.

Bonjour,

Je suis journaliste indépendant, je fais une enquête sur le RSA et notamment sur l'épargne. J'aimerais récolter des témoignages sur le sujet. N'hésitez pas à me contacter par mail. C'est un sujet important dont il faut parler.

Cordialement.
> Albert Londres
bonjour,

je vous racontre mon histoire.
je suis donc au rsa et j'ai commence une formation professionnelle qualifiante non remuneree, le 8 mars 2010, il y a donc une semaine.
a cote de ca j'ai fais les choses en bonne et due forme, a savoir signe mon contrat d'insertion avec ma referente rsa qui est au courant de mon projet et qui en a donc informe le conseil general de lyon.
en sachant que c'est une formation qui me coute 3000e, le conseil gnle m'a accorde une aide de 350euros et mes parents m'ont aide pour le reste.
or je recois un courrier me disant que sous pretexte que je reprends mes etudes mon rsa est suspendu!
alors qu'il est bien note sur le contrat d'insertion que c'est une formation et non des etudes.
ils font preuve de mauvaise foi alors que je moi j'ai fais les choses en tte honnetete et transparence.
mon allocation logement de 259e est maintenue et je percevrai desormais 130e au lieu des 404e. en sachant que pour completer mon loyer de 357e je dois debourser 98e de ma poche, le calcul est vite fais, il me restera donc ds les 30e pour vivre.
le rsa est soi disant fais pour aider les gens a s'en sortir, voire mm de completer ses revenus a la reprise d'une activite mais ds ce cas qu'en est-il de ceux qui entament des formation professionnelle, de surcroit non remuneree?
ou est la logique la dedans???
c'est injuste et honteux.
je compte y aller des demain pour en savoir plus et je vous tiendrai au courant.

merci a vous.
apres lecture de ce fil de discution, je me suis plongée dans la loi 2008-1249 qui fixe les bases légales du rsa et oh surprise : le prélèvement de 3% annuel de l'épargne n'apparrait pas dans la loi!!!
Article 28.II.2 : il est dit : "La contribution additionnelle au prélèvement social mentionné à l'article L. 245-15 du code de la sécurité sociale, instituée par l'article L. 262-24 du code de l'action sociale et des familles, s'applique, à compter du 1er janvier 2009, aux produits de placements mentionnés au I de l'article L. 136-7 du code de la sécurité sociale et aux produits de placements mentionnés au II du même article pour la part de ces produits acquise et, le cas échéant, constatée à compter du 1er janvier 2009."

Suite à ça, j'ai tout de même cherché la signification du terme produit de placement et là surprise, il s'agit des intérêts!!!

Donc à mon sens si je comprends bien, le prélèvement de ces fameux 0,75% doivent se faire sur les intêrets générés par le placement, et non sur le montant du placement en lui même.

De plus , le conseil constitutionnelle l'a signifié à plusieurs reprises, une imposition au delà de 75% est confiscatoire et donc ilégale.
de ce fait si des revenus de placement génèrent 1% par an d'intêrets, et que la caf prélève 3% de l'épargne,, donc ce qui fait que la caf "impose" à 300% les intêrets!!
ca fait beaucoup je pense.

Il n'est inscrit également nulle part qu'il doit y avoir un prélèvement sur un placement non rémunéré ( ba non forcément puisque le prélèvement se fait sur les intêrets, normalement)

De plus, dans la loi, les différents supports d'épargne soumis à contribution sont cités et le texte est également explicite :

"1° Les intérêts et primes d'épargne des comptes d'épargne logement visés à l'article L. 315-1 du code de la construction et de l'habitation, à l'exception des plans d'épargne-logement, respectivement lors de leur inscription en compte et de leur versement"

Donc pour conclure, la caf fait un prélèvement confiscatoire qui n'a aucune base légale, de plus elle le fait en plus sur les plans épargne logement alors que dans ce cas précis il est bien stipulé que même les intêrets de ceux-ci ne peuvent pas être pris en compte.

Donc moralité : ne pas se fier aux dire de la caf, ou leur demander de vous citer l'article de loi qui le stipule.
je suis totalement d'accord avec vous ,mais comment s'opposer a l'administration et dons c l'Etat quand on est simple allocataire et qu'il ne vous verse plus rien!!!
Bonjour à tous,

Je suis contente d'apprendre que je ne suis pas la seule surprise par le fait que la CAF nous demande l'argent qu'on place chaque trimestre pour le RSA.
Lors de ma première demande j'ai du demandé à ma banque un relevé de tous mes comptes épargnes...

Otez moi d'un doute : je leur indique chaque trimestre ce que je place sur mon LA et mon PEL soit 15 € et 45 € par mois soit un total de 180 € par trimestre. C'est bien ce dernier montant qu'il faut saisir et non pas le total de ce qu'on à sur nos comptes epargnes ?

Et les plans epargnes retraites en font ils partis ?

Ils ne sont pas très clairs...

Merci de vos réponse
Ceci dit, il me semble qu'en Angleterre, quand une personne se retrouve au chômage, avant de lui octroyer des allocations, on vérifie ses comptes en banque (et seul un des deux conjoints peut bénéficier du chômage si mes souvenirs sont bons). Les anglais font donc attention à planquer le magot sous le matelas quand c'est possible (en tout cas, quand je vivais à Manchester, c'était comme ça).

J'avoue qu'étant au RSA, je mets 15 euros de côté tout les mois, sur un livret A que je ne déclare pas dans mes revenus. De toute façon, même avec le rsa je ne m'en sors pas, donc le livret est vidé aussi vite qu'il est rempli (il atteint rarement les 60 euros avant d'être vidé).

Si un jour ils me mettent la main dessus pour ça, tant pis. A la guerre comme à la guerre.
Bon ,je vais y arriver,d'une la caf n'a aucun moyen de connaître les comptes du genres livret A,ou autres car cela n'apparait pas sur les feuilles d'impositions.Si sur les déclarations du Rsa il demandes si vous avez des comptes avec des économie,des épargnes ,c'est tout simplement qu'ils n'ont aucun moyen de le savoir.Part conséquent si vous mettez de l'argent fréquemment sur le compte courant ou vos prestations tombent,du genre de grosse sommes d'argent,des chèques c'est quand même à évitez,mettez les sur les comptes épargnes et dites vous bien pour que la CaF veuille consultez pour se renseignez de quoi que ce soit de litiges ,il doivent engagez une procédure auprès du fisc etc,c'est qu'ils y a eu dénonciations ou bien du genre payer un loyer bien plus élever que vos moyens ou bien concubinage non déclarer,qui leurs mettraient la puces à l'oreille,car revenu du RSA et allocations logement vont de paires,alors le mieux c'est de se taire,car en plus il se permette de faire un calcul qui plus est ,bien plus élever qu'un taux d'intérets d'un livret A et je pense que ce calculs est illégal.Et d'abord il n'ont pas a savoir ce que l'on a économiser durement avant même d'avoir recours aux RSA,cela peut être d'un héritage ,ou des économies placer depuis 20 ans,cela ne les regardent en rien.Dans quel monde vit-on?Pour moi ce n'est pas tricher ou profiter du système.Expliquez moi si quelqu'un travaille,qu'il économise un peu et qu'en même temps quelqu'un au RSA doit être pénaliser en calculant ces économies parce qu'il a mis de l'argent de cotés,ou est la logique la dedans.Cest vrai que ce n'est pas tout le mondes qui peut mettre de l'argent de cotés ,mais c'est tout simplement pour parer au coups dur de la vie ou bien payer les études des enfants ou encore acheter une voiture dont la dernière rend l'âme,alors juste faite attentions a ne pas leurs donner et communiquer vos comptes et surtout d'évitez les excès qui leurs donneraient des soupçons de votre qualités de vie.Pour ma part suis au RSA depuis 3 ans avec un livret A DE 15000e et j'ai jamais eu de soucis,au pire pour ce qui aurait le doute,ouvrez un livret A dans une autres banques ou bien louez un coffre fort,l'argent à la maison à évitez sait on jamais,sur ce bonne soirée de l'île de la réunoion....
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mercredi 3 décembre 2014
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3 décembre 2014

Bonjour,

Tout à fait d'accord avec toi, ils essaient finalement de nous mettre au plus bas de la précarité , à croire que nous sommes des escrocs, des boulets, des esclaves, les contrôles de routine, comme la caf appelle ça, ne tapent pas aux bonnes portes.
J' ai dû fermer mon commerce et aujourd'hui je vis avec 200 euros par mois pour mes deux enfants et moi, rsa supprimé et on me réclame des sommes exhorbitantes.
Mai 2013 : Je recois 10000e d'un proche pour monter un commerce de 16m2, j'essaie de m'en sortir justement pour ne pas être au rsa, j'ai investi cet argent dans mon ancien commerce et pour eux c'est de l'argent placé...je m' étais moi même débrouillé sans aucune subvention,sans l'aide de personne... j'ai ouvert en octobre 2013 et j'ai fermé en septembre 2014 ...jeunes et motivés "foncez" que dalle!!!!

J'ai alors essayé de comprendre, à ce jour tous les conseillers me donnent des versions différentes, aucun a sû me donner des explications...ah votre dossier est suspendu.
Alors on laisse tout s'accumuler....
200 candidatures en 1 mois et aucune réponse des employeurs même la Caf n'a pas voulu de ma candidature...et j'ai un bac+2

On fait quoi on va où quand le système nous exclus......
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